De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil (volume 2)

Name: De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil (volume 2)
Author: Raymond Théodore Troplong

Raymond Théodore Troplong

Société et destinsLecture classique16 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 16 h 00 (64 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Le vendeur est tenu cle la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus.…

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Chapitres

De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil15 min
Quid de la contagion15 min
Autres exemples de cas généraux de rédhibition15 min
Conclusion et transition aux articles suiAants15 min
Si l'animal est atteint d'une maladie conta15 min
ET DÉPARTEMENTS DE LA FRANCE15 min
DES DÉPARTEMENTS15 min
OBSERVATIONS30 min
Prestations du même s'il est de mauvaise foi15 min
Renvoi pour les exceptions contre ces deux actions15 min
Passons aux prestations du vendeur15 min
Voilà les règles qui concernent l'action rédhibitoire15 min
De la prescription des actions dont il s'agit15 min
SS15 min
De l'action ex vendit o ouverte au vendeur15 min
Éléments dont se compose le prix15 min
Du cas où le prix a été délégué par le vendeur15 min
Mais l'acheteur doit toujours les intérêts du prix15 min
Montant de cette caution30 min
Autre doctrine de M. Carré. Réfutation15 min
Le droit de résolution est cessible45 min
Elle est divisible du côtédu vendeur. Ainsi, si15 min
Il reste à nous occuper des fins de non-recevoir15 min
Transition15 min
DE PLEIN DROIT15 min
Au surplus, il ne me paraît pas exact de dire15 min
Aussi voyez son économie15 min
L'acheteur est obligé de prendre livraison15 min
Suite15 min
Un nouvel ordre d'idées se présente à nous15 min
En second lieu, le vendeur peut discéder de la vente15 min
DE LA NULLITE ET DE LA RESOLUTION DE LA VENTE15 min
Causes générales de résolution et de nullité. Renvoi30 min
Sur tout ceci, qu'a fait le Code15 min
Reconnaissons maintenant le chemin que nous avons fait15 min
DE LA FACULTÉ DE HACHAT15 min
La faculté de rachat, appelée aussi réméré , ou15 min
Le droit de réméré, dit Pothier (1), n'est pas15 min
Le délai court du jour du contrat15 min
Objection résolue15 min
IL30 min
Le délai de la prescription court contre les mineurs15 min
Le vendeur ne doit rembourser au tiers détenteur que ce30 min
L'aclion en réméré est divisible, lorsque (ce15 min
ENTIER15 min
Quid s'il y a eu partage15 min
Tout ceci s'applique au cas où un héritage a15 min
Des fruits pendants au moment de la vente. Le vendeur à15 min
Quand un bail est-il censé de bonne foi15 min
Si l'acheteur est tenu de restituer l'accrue, il15 min
Venons aux fruits pendants lors du réméré15 min
L. Herennius , Dig. De usuiis15 min
DE L\ RESCISION DE LA VENTE POUR CAX'SE DE LÉSION15 min
Justinien la rétablit. Le droit canonique la consacra15 min
Quid de la vente de la nue -propriété de l'immeuble15 min
Renvoi pour plusieurs difficultés15 min
II. lî15 min
Mais qu'enlend-on par juste prix15 min
Ceci posé, voyons si l'action en rescision peut15 min
Estimation de l'immeuble pour reconnaître la lésion15 min
Quid de la chance d'un réméré15 min
Elle court à compter du contrat15 min
Exception lorsque l'acheteur a revendu la chose pour un15 min
Suite15 min
Le juge n'est pas lié par le travail des experts15 min
Ainsi que les intérêts15 min
L'art. 1681 nous conduit au dénoûment de Tac15 min
La rescision de la vente ne donne pas à l'ac15 min
ARTICLE15 min
DE LA LICITATION15 min
Du tribunal compétent pour ordonner la licitation15 min
L'art. 1686 autorise la licitation dans un second cas15 min
DU TRANSPORT DES CRÉANCES ET AUTRES DROITS INCORPORELS15 min
Quelles sont les choses qui sont l'objet du transport15 min
Conséquences de ceci. 1° Le débiteur ne peut, avant la15 min
Le débiteur non averti peut payer entre les mains du15 min
Il n'est pas tenu de diviser ses paiements15 min
Transition1 h 00
La Cour de cassation a été plus loin ; elle a jugé30 min
Renvoi15 min
De la clause sans garantie ni restitution de deniers15 min
De la prescription de la garantie. Renvoi30 min
Des servitudes dues par le vendeur à la succession15 min
Des obligations de l'acheteur15 min
Du retrait successoral. Renvoi15 min
On a beaucoup agité dans ces derniers temps1 h 00
La cession de droits litigieux doit être signifiée15 min
ne nous reste qu'à nous occuper de la cession45 min
ADDITION15 min
PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE1 h 30

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