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et iraversâDt ioelle» qui se payent par les bourgeois et forains , assavoir : •
Pour chacun lest de harenc blanc et sor.est deu tant par les bourgeois que forains, xx. sols.
Et si est encôr deu , comme devant est dict , au Roy pour la coustume trois sols quatre deniers pour chacun lest pour marchand forain, iii. s. iiii. d..
Convient entendre qu'il n'est deu aucune chose du droit de la dite ferme des dix sols et deux y. s. pour lest de harenc, a cause du harenc qui s'achapte en cesle ville pour porter hors, n'estant deu que le dit droict de coustume au Roy pour les marchands forains seulement.
Gomme aussi il ne se paye aucune phose pendant et durant les foires du Pardon et S. Romain et Chandeleur pour le droict des dicts deux cinq sols pour lest venant, entrant et traversant la dite ville lors des dites foires, soit pour y estre vendu ou autrement, mais bien est deu, foire ou non foire, le dit droict de dix sols pour lest avec le dit droict de coustume de trois sols quatre deniers pour lest deu au Roy par les forains.
FERME DES T0ILLB8 QUI SB PATE LORS DE LA SORtlB^ FOIRB OU NON FOIRE , TANT PAR LES BOURGEOIS QUE FORAINS.
Pour chacun cent pesant de toille blanche pour porter hors la ville et ban-lieue, soit pour marchand bourgeois ou forain est deu x. d..
Et si encor est deu au Roy pour la coustume pour marchand forain pour balle, ballot, casse, fardeau ou autre pièce, quelque grande quelle soit, viii. d..
Et pour coffre de^ dites toilles pour la dicte coustume, xii. d..
Pour chacun cent pesant de toille de lin escrues.
Pour chacun cent pesant de toille de chanvre, estouppesy canevas, brun mellins, olonnes, et telles grosses toilles, ii. s. vi. d..
Et pour balle, pacquet ou ballot des dites toilles pour le dit droict de couslume, viii. d..
Est à notter qu'il n'est deu aucune chose à ladite ville i cause de la dite ferme , pour les toilles qui arivent en ceste ville pour y estre vendus, n'en estant deu que huict deniers pour balle ou ballot par les marchands forains pour le dit droit de coustume.
Aussi ne sont exemps du droit d'icelle ferme les bourgeois de \k dite ville ny pareillement de toutes les autres fermes cy après appartenans à la ville excepté de la ferme des menus courtages et tiers tonneau. De la quelle les dits bourgeois sont exemps et ne doivent aucune chose.
FBRMB DU PASTEL, VOIDB BT GARBNCB QUI PATB A L'BNTRÉB, FOIRB OU NON FOIRE, TANT PAR LES BOURGEOIS QUE FO- RAINS.
Pour balle de pastel arrivant à Rouen pour y estre vendue, v. s..
** Et pour le droict de coustume deu au Roy quatre deniers pour balle pour marchand forain, iiii. d..
Convient entendre que tous marchands qui font venir pastel, pour estre renvoyé et non vendu doivent dans le temps de six semaines renvoyer iceluy,
et ce (kiMiit ne payent et ne doivent aucune chose du dict droict de cinq sols pour balle, mais s'ils laissent passer le dict temps de six sepmaines sans renvoyer le dit pastel, le dit droict en est deu et acquis.
Pour chacune balle de garence arrivant «udict Rouen pour y estre vendue, xxx. s..
Et pour le dit droict de coustume huict deniers pour balle, viii. d..
N'est aussi deu aucune chose de la dite garence ^ si elle est destinée pour renvoyer hors *, aussi convient qu'elle soit renvoyée dans le dit temps de six sepmaines , comme dit est.
Pour chacune cuve de voide venant de Caen ou d'ailleurs, v. s..
Et pour le dit droict de coustume pour voide en grenier dans un navire quelque grand nombre qu'il y ait, viii. d..
Et aux sergeants de la dite Yiconté pour le navire estant le voide à un marchand forain dix deniers. . il n'est rien deu d'icelle ferme pour le pastel, voide et garence qui s'acbapte en ceste ville pour porter hors que le dit droict de coustume deu au Roy par les forains.
VBRMB DE L*BSME QUI SB PATB A LA SORTIE, FOIRE OU NON FOIRE, TANT PAR LES BOURGEOIS QUE FORAINS.
Pour chacun cent pesant de marchandises esmez à la romaine pour porter hors est deu iiii. d..
Et si est deu la coustume au Roy par le marchand forain pour la dicte marchandise subjette au dict droict de coustume ; et selon la quallité d'icelle en sera payé le droict , ainssi qu'il est porté au coustumier de la dite Yiconté.
Les marchandises esmez au poids de la dicte Viconté pour porter hors ne doivent aucune chose de la dite ferme, d'autant que le droict en est payé au dict poids.
LA FERME DES MENUS COURTAGES ET TIERS DE TONNEAU, SUTVANT L'EXTRAICT D'UN ANTIEN REGISTRE COUVERT DE PARCHEMIN, ESTANT EN L'HOSTEL COMMUN DE LA VILLE DE
rouen, auquel registre sont incerez plusieurs chartres et droicts dependants de la dicte ville, et ftpeciallement de la ferme des menus courtages appartenant a icelle contenue du xii. xvi. fueillet dudit registre seconde page collationnee par gosselin» greffier de la dite ville le d0uzie8me jour de fevrier mil cinq cents soixante et deux ainsi qu'il s'ensutt.
Eiisuyt les droicts de la ferme des menus courtages pour la ville de Rouen :
Premièrement,
I^a dite ville a droict de prendre des vaisseaux montants la rivière de Seine frettez en la ville et ban-lieue de Rouen deux deniers pour chacune livre du nombre du fret que frétera le maistre.de chacun vaissel pour les marchandises illec frétez, il. d..
Item de vaisseaux avatlants frettez en la ville et ban-lieue, comme dessus, de vingt tonneaux et au dessouz deux deniers pour livre et au dessus de vingt tonneaux, pour tout le courtage pour le droit de la ville, le tiers du fret d'un tonneau.
Item de toutes les autres marchandises qui se vendent au lest pour marchands estrangers comme
harenCy cendres , brey, goutren , pour cbacon lest saîze deniers toumoiSy cy xvi. d..
Et pour chacune tacqoe de cuirs vendus par marchands estrangers quatre deniers, cy iiii. d..
Item pour douzaine de peaux un denier, ci i. d..
Et pour chacune poize de sel quatre deniers pour marchands estrangers, cy iiii. d..
Item pour baril ou balle de garence par marchands estrangers, quatre deniers, cy iiii. d..
item pour lards, pour chacun lard un denier pour marchands estrangers, cy i. d..
Item pour allun, pour balle ou baril un denier pour marchands estrangers, cy i. d..
Item pour cent de poisson saliez, comme congres, morue, saumon , stocfiz , merlus et autres tels poissons saliez saize deniers tournois, ci xvi. d..
Pour millier de macquerel saize deniers pour marchands estrangers, cy xvi. d..
Item pour chacun tonnel de guesde, saize deniers pour marchands estrangers, cy xvi. d..
Les droits cy dessus de la dite ferme des menus courtages et tiers de tonneau se payent comme dit est, outre les drois de coustume deuz au Roy, qu'il convient que le marchand adjouste avec le dit droit de coustume, lors qu'il fait son compte de ce qu'il doit, et ce selon la qualité des marchandises. Et ne doivent aucune chose les marchands forains du droit de la dite ferme, si leurs marchandises ne sont vendues en ceste ville de Rouen n'estant rien deu pour les marchandises qui se renvoyent et traversent. Etans aussi exempts du droit d'icelle ferme les bourgeois et marchands de ceste dite ville.
La ferme du Pontage qui se perçoit sur toutes les marchandises qui descendent le pont de ceste ville de Rouen , pour y estre vendues ou tra versans , que sur les naarchandises achaptées en icelle et chargées dans basteaux au dessous du pont, pour porter amont la rivière de Seine, et aussi sur toutes les marchandises venans de lâ mer et renvoyées sans estre vendues en la dite ville, soit que icelles marchandises de renvoy chargent d'aval ou d'amont les ponts. Laquelle ferme se paye tant par les bourgeois marchands de ceste dite ville que marchands forains \ excepté aux foires durant lesquelles il ne se paye aucune chose, et se reçoit icelle ferme ainsi qu'il ensuit.
Assavoir :
Pour chacun tonneau de vin , soit ponçons, demies queues , ou autre fustaille , douxe deniers , cy xii. d..
Pour tonneau de sidre ou poirey, six deniers, cy vi. d..
Pour muy de bled et autres grains, douze deniers, cy xii. d..
Pour poize de sel contenant quatorze mines six deniers, cy vi. d..
Pour chacun lest de morue, harenc , saumon et maqueron, deux sols, cy ii. s.
Pour chacun millier de morues vertes ou seiches, cinq sols, cy v. s..
Pour balle de garence, huit sols, cy viii. s..
Pour baUe de pastel» trois deniers, cy iii. d..
Pour un basteau d'escailes pour porter à Paris ou autres lieux d'amont, cinq sols, cy v. s..
Pour un bQSleau chargé de fnittf, citrons et oranges pour |>orter amont la rivière, xii. s. yi. d..
Pour chacun cent de charbon de terre, deux sois six deniers, ci ii. s. vi. d..
Pour un basteau chargé de foin, ou bois, dix sois, cy X. s..
Pour meulie à moullin venant d'amont fwr la rivière en ceste ville» i. d..
Pour meullarde et meuUiot, i. d..
Pour cent de carreau de meulie, i. d..
Pour toutes marchandises d'œuvre de poids, assavoir, beurre, suif, formages, cire, fer, plomb, estain, cuyvre et générafement toutes marchandises qui s*acquitent par le poids est deu un denier pour livre de la vraye valeur des dites marchandises qui est de vingt sols un denier, cy i. d..
Pour cuir de Barbarie, Pérou , Inde, Cap de Vert , et toutes autres sortes de cuirs et pelleterie, an denier pour livre, de la valeur d'iceux cuirs, cy i. d..
Pour pots de fer, qui s acquittent à la douzaine, un denier pour livre de la valeur, cy i. d..
Pour toutes sortes de pelleterie, un denier pour livre de la valeur, cy i. d..
Pour toutes marchandises qui s'acquittent par tonneau, pipe, boucaut, ponçon, baril ou autre fustaille, casse, coffre, balle, ballot ou autre fardeau ; assavoir : mélasses, huylles de toutes sortes, merceries, toiles, draps et autres telles marchandises, de quelle qualité que ce soit, acier en botte, fer blanc ou noir, en baril. Et toutes autres marchandises qai ne sont d'oeuvre de poids, est deu un denier pour livre, de la valeur d'icelles, cy i. d..
Et outre les draiis de la dite ferme du Pontage e%t deu
au Roy le dit droit de coustume pour les marchandises aehatées en ceste ville pour marchands forains^ chargées au dessus ou au dèssom du pont , et marchandises deschargées au-dessous du pont , pour vendre ou. traverser^ qui doivent coustume.