CONGÉ N

POUR LESVAISSEAUX FRANÇAIS.

NN. — A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous avons donné congé et passeport à N. — maître du bâtiment français du lieu de N. — nommé N. — du port de N. — tonneaux ou environ, étant au port et havre de N. — de s'en aller au port et havre de N. — chargé de N. — après que Visitation dudit navire et de son chargement aura été bien et dûment faite, et à la charge de se conformer aux ordonnances et réglemens de sa majesté, sur les peines y portées. En témoin de quoi nous avons signé ces présentes, et à icelles fait apposer le sceau de nos armes, et contre-signer par le secrétaire-général de la marine. Délivré à — le — 17 —