XIV

Autres censures maintenues.

Sa Sainteté déclare que les censures, excommunications, suspenses, interdits, portées soit par elle soit par ses prédécesseurs,soit par les saints canons, indépendamment de celles qui sont énoncées dans les lettres apostoliques dont il s'agit, censures demeurées en vigueur et concernant l'élection du Pontife romain, le régime intérieur des ordres et instituts religieux quels qu'ils soient, des congrégations, corporations et lieux pieux de quelque nom et quelque genre qu'ils soient, gardent leur force.

Il convient de noter que la déclaration du Pontife signifie seulement que lesdites censures ne sont point abrogées, mais qu'elles ne sont point innovées, ce qui est 'tout différent. Elles demeurent ce qu'elles sont ; et si, en fait, quelquesunes sont tombées en désuétude, ce vice n'est point guéri.

En ce qui touche les ordres religieux, on trouvera dans Ferraris, Biblioth. canon, au mot Excommunicatio, la nomenclature des excommunications réservées au Pape ou non réservées; et dans S. Alphonse, liv. vu, n° 318 celle des suspenses.