La responsabilité atlénuée

1° Difficultés et obscurités de la question. Opinions contradictoires.

Négateurs de la demiresponsabilité.

a) Négations humouristiques.

b) Négations scientifiques.

20 Il faut distinguer la question médicale de la responsabilité atténuée et la question sociale de la conduite légale à tenir visàa-vis des demiresponsables.

3° Question médicale de la responsabilité atténuée.

a) Exposé de la doctrine.

b) Réponse aux objections.

c) Opinions conformes des auteurs.

d) Conclusions.

4o Question sociale de la conduite légale à tenir vis-à-vis des demi-

responsables. ,

a) La loi française ne reconnait pas la responsabilité atténuée, mais permet le raccourcissement de la peine. Certaines législations permettent un raccourcissement spécial plus grand.

b) Objections à ce système des peines raccourcies.

c) Principes dont on doit s'inspirer en demandant des réformes.

d) Modifications à apporter à la peine.

a. Diminution.

B. Régime pénitentiaire spécial.

e) Après la peine, il faut une surveillance médicale et un traitement dans des maisons spéciales.

a. Il faut inscrire dans la loi l'obligation de cette surveillance médicale et de ce traitement après l'expiration de la peine.

5. Cette surveillance médicale et ce traitement doivent se faire dans une maison spéciale.

y. Durée et limitation de cette surveillance médicale et de ce traitement.

f) Autorité qui prononcera la responsabilité atténuée.

x. Rôle du médecin.