SECTION II

TRAITÉS EKTRB LE PORTUGAL ET L'AHGLBTSRRB, ET INTBLUGENCE

DE CBS MEMES TRAITA PAR LB GOUVBRRBMBRT BRITAIVIUQUB,

TOSQO'AU MOU DB SBPKBMBRE BB IMS.

Examinons marntenant ce qui se trouve stîpidé dans les Traités entre le Portugal et l'Angleterre, au sujet des territoires en qiiestion; et voyons les conséquences qui en résultent. .

Dans l'Article X du Traité d'alliance entre le Portugal et la Grande Bretagne, signé à Rio de Janeiro le 19 Février 1810, le Prince Régent promit de ne pas permettre à ses Sujets de faire la traite des nègres. Il excepta cependant celle qui se ferait dans les domaines Africains de la Couronne de Portugal. Ensuite on ajoute :

Hais on doit entendre dis- It is however tobedistinctiy

tinclement, que les stipulations understood, thatthe^ipulations

du présent article ne seront pas of the [M'esést article are not

considérées comme invalidant to be considered as invalidating

(1) Archives de la Marine et d'Outre-mer, et Annales nariliBes «I coloniales 5* Série.

oiiaff«daBteiiaaeaik«]iia]itèFe or atberwise affectîBg tkt rilesâroitséelaConroBfiedePor- gfais of tbe Croum of Portugal togalfiiirlesterrftoiresdeCafaiii- to tbe t^ritori^ of Cabiikla and deetdeMolembo, lesqselsdrDiU IMembo, whkà riglitshave forent èlé aniràfois disputés par le merly been qnesticmed by the Gem^enneiBent de France* Governesent of France.

La ffiestion ^seitée par le GonvémemeDt de France, à laquelle cet artide fait allttsioB, fut décidée, comme on Ta déjà dk, par la CosTentioii de Madrid du ^ Janvier 17Sê, dans laqndle il fat stipulé qne de la part dn Portugal il ne serait point mis d'empèciiefifênt à la traite des nègres qne faisaient les Français dans les ports de la Côte, situés an Nord da Cap Padron. Et le GouverBea^Bt Français pr<»nit de scm côté, qa*il donnerait ordre aux Gonr^nears dans les Iles, Officiers de mer et déterre, et aiâares «es Sttjels de ne pas a}^ort^ directement on indirectement, le moindre ob^ade, empêchement, on difficulté, soit avec les natnrek du pays^ soit d'nne antre manière, à la Souveraineté de la Couronne de Portugal, et à son exercice.

Par là, la France reconnut les droits de Souveraineté de la Couronne de Portugal sûr cette partie de la c&e d'Afrique; mais il fut oenvenu entre les deux Puissances, que le commerce Français oontimierait dans les dits ports.

Par le Traité du 19 Février 1810, l'Angleterre déclara qn^elle oonsidérail comme n'étant invalidés ni affectés en aucune manière les droits de la Couronne de Portugal sur les susdits territoires, que le Gouvernement Français avait disputés.

Or, la conséquence de cette stipulation est que le Gouvernement Britannique reconnut la validité des droits de la Couronne de Portugal, de la même manière que la France les avait reconnus par la Convention de 1786. Et par conséqn^t il se mit dans la fitrtcle obligation, de même qne le Gouvernement Français l'avait fait, de ne pas mettre directement ou indirectement le moindre obstacle, empêchement, ou difficulté, soit avec les naturels du pays, soit d'une autre manière, à la Souveraineté de la Couronne de Portugal, et à son exercice.

£t maintenant nous devons remarquer; l*" qne, dans la Conveotioo de Madrid de 1786, il fut déclaré par la France, que Tex-

pédilion dont avait été chargé Mr. de Harigny n'avait pas en pour but d'entraver, d'affaiklir on de diminner les droits que la Reine Très-Fidèle prétendait avoir à la Souveraineté de la Côte de Cabinde» comme partie dn Royaame d'Angola ; 8* qne dans l'art. X. dn Traité de 1810, les droits de la Couronne de Portugal sur les territoires de Cabînde et de M(rfembo sont mentionnés d'une manière absolue. Là on reconnaît les drcnts que la Souveraine de Portugal prétendait avoir; ici on reconnaît la validité des droits de la Couromie Portugaise.

Il parait donc évident, que, si l'on avait jugé nécessaire de rendre plus explicite de la part de l'Angleterre l'expression de la reconnaisssance des droits du Portugal sur cette partie de la Côte d'Afrique, qu'on ne Tavait fait dans la Convention de 1786, on y serait parvenu » une fois que les parties contractantes auraient adopté la rédaction qu'a effectivement Tartide dont il s'agit.

Dans l'art. S"* du Traité pour l'abolition de la traite des nègres dans tous les lieux de la Côte d'Afrique au Nord de l'Equateur, fait à Vienne, entre le Portugal et la Grande-ft^etagne, le 32 Janvier 1815, on trouve ce qui suit :

Article 2"* Son Altesse Royale le Prince Régent de Portugal consent et s'oblige par cetarticle, àadopter, d'accord avec Sa Majesté Britannique, les mesures qui pourront le mieux contribuer à l'exécution effective de l'accord précédent d'après son véritable ob-> jet et son intelligence littérale; et Sa Majesté Britannique s'oblige à donner, d'accord avec Son Altesse Royale, les ordres les plus convenables pour empèeh&t que pendant le temps oi il sera permis de continuer la traite des nègres selon les lois de Portugal et les traités exis-

AincLU ^ His Royal Higfaness the Prince Régent of Portugal hereby agrées and binds Himself to adopt, in concert wiût His Britannic Majesty, sacb measures as may b^ conduce to tbe effectuai exécution of tbe preceding engagement aceording to its true intent and meaning : and His Britannic Majesty engages in conc^ witb His Royal Highness to give suchOrdersasmay effectually i^event any interruption being given ffothePortuguese Ships resorting to tbe actuai Dominions et tke C^wn of Portugal, or to the Territories

taiiis entre le&deux Couronnes, il soit mis aoeune entrave aux bâtiments Portugais qui iront* faire la traite des nègres au Sud de la ligne; soit dafis les domaines actuels de la Couronne de Portugal, soit dans les territoi-res sur lesquels cette Couronne a réservé son droit dans le sus* dit Traité d'alliance.

which are claimed in the said Treaty of alliance, as belonging to the said Crown of Portugal to the Southward of the Line, for the purpose of trading in slaves as aforesaid, during such period as the same may be permitted to be carried o n by the la ws of Portugal, and under the Treaties subsisting between the two Crowns.

Ce Traité, se rapportant à celui du 19 Février 1810, confirma ce qui avait été stipulé dans l'article X de celui-ci.

Dans l'article 2" de la Convention additionnelle au Traité du t% Janvier 1818 entre le Portugal et la Grande-Bretagne pour Tabolition de la traite des nègres, faite le 28 Juillet 1817, on lit :

ARTICLE ï***

Les territoires où, d'après le Traitédu vingt-deux Janvier mil huit cent quinze, la traite desnègres est permise aux Sujets de Sa Majesté Très Fidèle, sont :

1" Les territoires que la Cou* ronne de Portugal possède sur les Côtes d'Afrique au Sud de l'Equateur, savoir: Sur la Côte Orientale d'Afrique, le territoire compris entre le Cap Delgado et la Baie de Lourenço Marques ; et, sur la Côte Occidentale, tout le territoire comprisenlre le huitième et le dix-huitième degré de Latitude méridionale.

tm

Article 2"*

The territories in which the traffic in slaves continues to be permitted, under the Treaty of the twenty second of January one thousand eight hundred and fifteen, to the Subjects of His Most FaithfuI Majesty, are the following:

1'* The territories possessed by the Crown of Portugal upon theCoast of Africa to the South of theEquator, that is to say : upon the Eastern Coastof Africa, the territory laying between Cape Delgado and the Bayof Lourenço Marques; and upon the western Coast, ail that which is situated from the eighth to the eighteenth degree of South latitude.

S"" Les territoires de la Côte d'Afrique au Sud de l'Equateur, sur lesquels Sa Majesté Très Fidèle a déclaré réserver ses droits, savoir:

Les territoires de Molembo et de Cabinde sur là Côte Occidentale d'Afrique depuis le cinquième degré douze minutes jusqu'au huitième de latitude méridionale.

S""' Those lerritories on the

Coast of Âfrica to the South of

the Equator,'over which His

Most Faithful Majesty bas de-

clared that He bas retained His

rights, namely :

The terri tories of Molembo

and Cabinda upon the western

Coast of Àfrica from the fîflh

degree 1 2 minutes, to the eigh th

degree South latitude.

Cette Convention, étant additionelle au Traité du 22 Janvier 1815, est encore une nouvelle confirmation de ce qui avait été stipulé dans l'article X. du Traité du 19 Février 1810.

Dans les archives de la Secrétairerie d'État des Affaires Étrangères existe la minute d'un Traité pour la suppression de la traite des nègres, négocié en 1838, entre le Ministre Plénipotentiaire de Sa Majesté Britannique à Lisbonne, Lord Howard de Walden, et le Ministre des Affaires Étrangères, le Vicomte de Sa da Bandeira. Traité qui fut substitué par celui du 3 Juillet 1812. Dans la susdite minute on lit ce qui suit :

Art. T II est toutefois clairement entendu et convenu entre les deux Hautes Parties Contractantes, qu'aucune des stipulations de ce Traité ne pourra être interprété de manière à entraver ou à empêcher le commerce et la navigation licite, et la libre communication entre les différents domaines de la Couronne de Portugal en Afrique, savoir:

^ Au Sud de l'Equateur, les territoires du Gouvernement général d'Angola situés entre le huitième et le dix-huitième degré.

MaisSaMajestéTrèsFidèledéclare subsistante la réserve déjà faite dans des Traités antérieurs des droits de sa Couronne sur (es territoires de Molembo et de

Her Most Faithful Majesty howe ver déclares as siill in existence the réservations aireadv made in former Treaiies of the rights of Her Crown to the ter-

Cabinde, qui s'étendent depuis le S^'degré 12 minutes, jusqu'au 8* degré d^ latitude* méridionale; et il ne sera en aucune manière entendu, qu*EIIe renonce aux droits que peut avoir Sa Couronne sur quelque portion que ce soit du Territoire d'Afrique, qui ne soit pas nommé dans le présent article.

ritories of Molembo and Cabinda, which ex tend from the 5.^^ degree 12 minutes, to the^8.^*»

degree of South latitude ; and U isunderstood, thatin no manner whatever does She renounce the rights which Her Crown raay bave to any portion of African Territories, not named in the présent article.

Cette stipulation convenue entre les deux Ministres, n'était que la répétition de ce qui se trouvait consigné dans le Traité de 1810, confirmé et expliqué dans celui de 1815 et dans la Convention additionnelle de 1817, et n'altérait en rien ce qui était établi de commun accord ; et qui jusqu'aujourd'hui n'a pas encore été révoqué, puis qu'il ne pourrait l'être que par un nouveau Traité.

En citant ici cette clause convenue en 1838, nous avons eu en vue de faire voir que dans ce temps-là le Ministre d'Angleterre à Lisbonne, et par conséquent son Gouvernement, considérait comme étant dans toute leur force les stipulations des susdits Traités dans la partie relative aux droits réservés de la Couronne de Portugal sur une partie déterminée de la côte d'Afrique. Et Ton verra par les extraits suivants que cette même considération existait encore dans le Gouvernement Britannique quelques années après 1838.

Le S9 Mai 1815, il fut signé une convention enire la France et l'Angleterre pour la suppression de la traite des nègres : on y fixait le nombre de navires, que chacune des deux Puissances devrait avoir pour cet effet sur les mers de l'Afrique Occidentale, depuis le Cap Vert, jusqu'au 16°"^ degré trente minutes de latitude méridionale, c'est-à-dire jusqu'à la Baie des Tigres au Sud du Cap Negro; et l'on y stipulait aussi dans l'Article iv, que les Commandants des croisières des deux Nations négocieraient des Traités pour la suppression de la traite des nègres avec les Princes ou Chefs indigènes de la partie de la côte occidentale d'Afri-

qae ci-dessus désignée, selon que les dits Commandants le ja^eraient nécessaire; et que ces Traités n'auraient d'autre objet que la suppression de la traite des nègres; que ces Traités une fois faits, on pourrait employer la force pour en assurer l'exécation ; et dans Tarticle vi il était déclaré, que si l'on jugeait nécessaire, pour parvenir au but de la Convention d'occuper quelques points de la Côte d'Afrique ci-dessus indiquée, cette occupation ne pourrait avoir lieu que de commun accord entre les deux Hautes Parties Contractantes.

Le Gouvernement Britannique ayant donné connaissance de cette Convention au Gouvernement Portugais, celui-ci ordonna au Baron de Moncorvo, Ministre Plénipotentiaire de Portugal à Londres, de s'adresser au Gouvernement Anglais, en réclamant contre les dispositions de cette Convention, qui pouvaient porter atteinte aux droits de Souveraineté de la Couronne de Portugal sur une partie très considérable de la Côte Occidentale d'Afrique, immédiatement soumise à sa domination, ou sur laquelle elle avait réservé ses droits. Le Ministre exécuta cet ordre par la note qu'il adressa le 28 Juillet de la même année à Lord Aberdeen, Secrétaire d'État des Affaires Étrangères.

Il y dit, après plusieurs réflexions importantes, que le Gouvernement Portugais s'empresse à faire connaître à celui de Sa Majesté Britannique, quelle est l'intelligence dans laqudle il est disposé à considérer cette Convention, quant à ce qui y peut concerner les domaines Portugais, ce qui se réduit à trois points, dont voici le premier :

Que les stipulations des Articles iv et vi de la dite Convention n'ont rapport, ni ne sont censées applicables aux domaines de la Couronne de Portugal en Guinée et sur la Côte de Mina (1) ni non plus à ces territoires, que par l'article ii de la Convention additionnelle entre le Portugal et la Grande Bretagne du 17 Juillet 1817, on a positivement reconnu que la Couronne de Portugal possédait, ni également à ceux sur lesquels par le dit article ii il a été déclaré que cette Couronne réservait ses droits.

(1) Cotta da Mina est le nom par lequel les Portugais connaissent toute la côte Africaine, depuis le Cap des Palmes jusqu'au fond du Golfe de Guinée.

— ÎB —

Lard Àberdeen répondit le 20 Septembre à la noie du Baron de Moncorvo. Et nous allons donner ici l'extrait de sa dépêche, où, dans un langage plein de courtoisie et d'expressions amicales et conciliatrices, il rend toute justice au procédé du Gouvernement Portugais; il y dit:

« Le soussigné considère comme son premier devoir de déclarer qu'aucune réclamation, qui sera faite au Gouvernement de Sa Majesté Britannique, fondée sur l'alliance et l'amitié qui ont depuis si longtemps et si heureusement existé entre la Grande Bretagne et le Portugal, ne laiss^a de le trouver disposé à y prêter une sérieuse et favorable attention. »

« La promptitude avec laquelle le Portugal s'est prêté à être le premier État qui unit ses efforts à ceux de la Grande Bretagne pour la suppression de la traite des nègres, ne saurait être oubliée de TAngieterre; et le Baron de Moncorvo n'ignore pas combien de fois le Gouvernement Britannique a considéré devoir reconnaître la fidélité et la sincérité avec lesquelles les Officiers Portugais ont exécuté le Traité conclu (en 1812) entre les deux pays, ce qui a été un motif de satisfaction sincère pour le Gouvernement Britannique, et ce serait, de la part du soussigné, reconnaître bien mal ce procédé, que d'hésiter à donner maintenant une complète et franche explication, sur les points de la Convention récemment signée entre la Grande Bretagne et la France, qui ont attiré l'attention du Gouvernement Portugais, o

Quant à l'opération des Escadres unies d'Angleterre et de France sur la côte Africaine, y compris cette partie qui est sous la domination de la Couronne de Portugal, ou sur laquelle a été reconnue la réserve des droits du Portugal, le soussigné déclaré une fois pour toutes (at once) que la Convention par laquelle la Grande-Bretagne et la France se sont liées, n'a pas eu pour but d'empiéter en aucune manière sur les.droits du Portugal.

Voici cette période, telle qu'elle est dans l'original :

<K With respect then to the opération of the joint squadronsoi England and France upon the African Coast, including that part of it, vhich is under the dominion of the Portuguese Crown, or the reserved rights over which hâve been acknowledged to Portugal, the undersigned at once déclares, that the engagement by which Great Britain and France hâve bound themselves, was not

intended, and cannot be made to trench in (he slighlesl degree upon tbe rights of Portugal. »

Le 11 Septembre 1846 Lord Howard de Waiden, Ministre Britannique à Lisbonne, écrivait an Ministre des AGhifes Etrangères, le Comte de Lavradio, ce qui suit:

« J'ai l'honneur de porter à la connaissance de VotreExeeUenoe la copie ci-incluse d'une dépêche, en date do 30 ATrii deicier, dn Vice-Consul de S. M. à Angola, rapportant les eireonstances relatives à la saisie par les Autorités locales d'une barque appartenante à une factorerie Anglaise à Ambriz, comme suspecte d'être employée à l'introduction d'objets de contrebande dans la Ptik vince, et ajoutant que, quoique cette banque ait été reiidiée, et que ce soit la première plainte de ce genre qui lui ait été faite depuis son arrivée à Angola, d'autres barques mit été sonv^il retenues auparavant pour le même motif, et dans qndqaes cas confisquées de la manière la plus sommaire, s

« Mr. le Vice-Consul Brand expose avec une grande apparence de raison, que jusqu'à ce que le Gouvernement Portugais ail des Autorités qui résident dans ces autres ports d'Angiria, avec les* quels il se fait un commerce cdti^ de la capitale de cette Province, autorisées à accorder aux navires les dépêcbes néeessai* res, il semble non seulement injuste, mm& même impotitique» que le manque de ces documents rende les barqnes sujettes à la confiscation. »

Par tout ce qui vient d'être exposé dans cette Section, on voit que l'intelligence donnée aux Traités de 1810, 1815 et 18t7« pour ce qui concerne les droits rés^vés de la Couimine de Pcnt^ tngal sur une partie de la Côte Occidentale d'Afrique, était la même entre le Gouvernement Portugais et le Gonvemanait Anglais; et le contenu de la note de Lord Aberdeen du 20 Septem^ bre 18i5, dans laquelle il déclare que ces droits réservés avaient été reconnus, en est une preuve évidente. La note de Lord Bovrard du 11 Septembre 1816, où il suggère la cmivenanced'étaUir des Autorités Portugaises à Ambriz et dans d'autres ports de cette côte, montre aussi, que, jusqu'à la date de cette note, leGouververnemeot Britannique n'avait point changé d'(^inion snr^cet objet.