‹ Département d'Ille-et-Vilaine. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes pour les États généraux de 1789 (volume 5)Chapitre 44 sur 210 · ARRET · texte numérisé non relu

ARRET

Apprécis des rentes en grains. — Voy. E entes en grains; Châteauneuf; Lohéac.

Appropriements. — Voy. Bannies.

Apuril de Kerloguen, négociant, échevin de Saint-Malo.

— III, 8 et n. 5; 41, n. 1; 59;61.

Araise (Forêt d')- — I, 412; 423;

Arbitrages en justice. — II, 482.

Arbitraire. — Voy. Arrestations; Emprisonnements; Jugements.

Arbres. — Voy. Bois; Emonde.

Arbres des communs. — Voy.

Communs.

Arbres fruitiers des domaines congéables (Propriété des). — IV, 51, n. 1.

Arbrissel (I.-et-V., arr. de Vitré, cant. de Retiers). — I, 463; 472-475.

— (Prieuré d'). — I, 474, n. 1.

Archevêques. — III, 264.

— (Fixation du traitement des).

— (Obligation à la résidence pour les). — III, 105.

Archidiaconé du Désert. — I, 615, n. 1.

Archidiacres de Dol. — Voy. Dol.

Architectes et constructeurs de Saint-Malo. — III, 12.

Archives publiques (Etablissement de dépôts d'). — IV, 265.

Archives des paroisses. — I, 428; 334; 435; 533.

Archives des seigneuries. — I, 428; 621; 627; 629; — II, 329; 330, n. 1; 346; 347; 483 et n. 1; ly, 305. — Voy. Minutes notariales; Papiers seigneuriaux.

Archivistes. — Voy. Commissaires à terriers.

Ardoises (Carrières d')- — II,

Argent (Production de 1'). — Voy. Mines. .

— (Droit sur 1'). — IV, 252.

Argentré (D'), jurisconsulte breton. — III, 706 et n. b.

Argentré (I.-et-V., arr. de Vitré, ch.-l. de cant.). — I, 311-317.

Ar guenon (Rivière d')- — I, vu, xiv; — III, 270; 615 et n. 2; 663; 665, n. 2; 668, n. 2; 670; 673; 687; 708. — Voy. Couesnon et Argueîion (Droits de).

Aristocratie féodale (Abus et usurpations de 1'). — III, 538- 539; — IV, 49-51. — Voy. Féodalité.

Armateurs. — III, 31, n. 1; 32; 63; — IV, 62.

— de Saint-Malo. — I, L et n. 3;

Armes (Port d'). — Voy. Port d'armes.

Armée. — I, cv; 165. — Voy.

Appointements des officiers supérieurs ; Artillerie ; Bagages (Transport des); Casernes; Casernement ; Etats généraux ; Gouvernement militaire ; Grades; Guerres (Trésoriers des); Hôpitaux militaires; Inspecteurs des troupes; Intendance; Logement ; Milice ; Miliciens ; Soldats ; Troupes ; Troupes étrangères.

— (Recrutement de 1'). — II, 192, n. 1.

Armements maritimes. — III,

Armoiries dans les églises. — III, 300, n. 1.

Arnous dit Grandclos (Joachim- Marie), négociant à Nantes. — III, 493 et n. 1.

Arquebusiers de Rennes. — I, 6.

Arrérages des rentes seigneuriales. — Voy. Rentes seigneuriales.

Arrestations. — Voy. Débiteurs.

Arrestations arbitraires. — 1,61; 62; — III, 18; 157; — IV, 247.

Arrêts. — Voy. Conseil d'Etat; Parlement de Bretagne.

Arrêt du Conseil du 20 janvier

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