ATELIERS

Arrêts de deniers (Contrôle des). — I, 509.

Arrêté du Tiers des 22-27 décembre 1788. — Voy. Délibérations.

Arrondissement. — Voy.^ Assemblée de la sénéchaussée ; Districts électoraux; Justices seigneuriales; Paroisses.

Arsenaux de l'Etat. — Voy. Ateliers de l'Etat; Chantiers de construction.

Articles des rôles. — Voy. Rôles d'impôts (Mode de confection des).

Artillerie (Batteries d'). — III, 108 et n. 1.

— (Transports d'). — III, 107, n. 2; 108; 579.

Arts et métiers. — Voy. Ecoles.

Arts libéraux. — Arts et métiers.

— • Voy. Corporations.

Artisans. — III, 39; 646. — Voy.

Corporations; Ouvriers.

Artois (Vicomte d'), à Mordelles.

— II, 197, n. 3; 203; 204, n. 3.

Artur (Pierre), député de Bourgdes-Comptes. — • II, 219; — IV, 283.

Assemblées politiques (Police des). — IV, 244.

— (Présidence des). — IV, 242-

Assemblées de canton ou de district. — IV, 242.

Assemblées électorales des paroisses eb des municipalités. — I, LV-LXx; 19 et n. 2; 105; 284 473; 538; — II, 300; 538; 724 740; — in, 155, n. 3; 166; 172 173; 174; 372; 406; 409; 414; 420 546-547; 554; 622; 626; 745; 785

Voy. Comparants; Municipalités; Officiers seigneuriaux.

Assemblées électorales des villes

(leur composition). — I, 3; —

— • (Conflits pour la présidence

dans les). — I, 7; — III, 752-

Voy. Cahiers des villes; Corporations (Représentation des); Municipalités; Officiers municipaux.

Assemblée électorale de la sénéchaussée de Rennes. — • I, v, n. 1; VIII et n. 3; xv; xcii-cvi; 4; 8; 40; — III, 124-125; 139; 757; — IV, 312.

Voy. Cahier général de la sénéchaussée; Députés; Officiers municipaux.

Assemblées municipales. — Voy.

Municipalités.

— (Publicité des). — III, 771.

Assemblée Nationale (Violation des décrets de 1'). — III, 613, n. 2.

Assemblées du clergé. — Voy.

Clergé du second ordre.

Assemblées foraines (Suppression des). — I, 237; 315; 428; 509 et n. 2; — II, 599.

Assemblées provinciales. — Voy.

Etats provinciaux.

Assens. — Voy. Usage (Droits d').

Assesseurs en justice. — Voy. Juge unique; Parlement de Bretagne.

Assignations. — Voy. Procureurs fiscaux.

Assistance. — Voy. Aliénés ; Aumônes ; Biens ecclésiastiques; Bienfaisance; Caisses des pauvres; Charité; Fondations charitables; Hôpitaux; Indigents; Infirmes; Maisons de travail; Malades; Marmites des pauvres; Mendicité; Mineurs pauvres; Orphelins; Pauvres; Vieillards.

— (Qu'elle soit administrée par les paroisses). — • III, 298.

Assistance médicale. — IV, 308.

— Voy. Chirurgiens; Epidémies; Médecins; Sages-femmes.

Assurance. — Voy. Baillées de domaines congéables.

Ateliers de l'Etat (Surveillance des employés des). — • IV, 301.

— Voy. Chantiers de construction.