T19: III

Cartiers-papetiers-cartonniers Communauté des . — I. 2. — Assemblée et cahier. I. 188. — Notice sur la communauté. I. 188 n.

Carton (Louis), maitre-maçon et entrepreneur. — I. xvii.

Cartonniers (Communauté des). — Voy. Cartiers (Communauté des).

Cartons. — Suppression des droits.

I. 188, 189, ^,'29; III. 51, 187. — Remplacement par un impôt sur chaque cuve en activité. I. 220.

Cascades. — Occasionnent des débordements; en ordonner la destruction, m. GO.

Casernements. — I. 27G, -rû : 11. 219, 5.50. — Les frais de casernement supportés par les trois Ordres. I .

Casernes. — Construction. I. 19»j.

Cas royaux. — Tous les juges en connaîtront, ^oy. Justice. — Énumération. 11. 00 n. 1.

Castries (Maréchal de), ministre de la marine. — III. 385 n.

Casuel. — A charge aux habitants.