Limité et partout uniforme. IL 475. — Modération

17, 748. — Suppression. 1. 60, 86, 20G. 208, 233, 237, 302, 408, 417, 450, 46'i, 513, 595, 599, 613. 628, 654. 650, G63; IL 8, 33, 47. 86, 110, 126, 170, 227, 2.38, 251, 200, 310, 313, 318, 310. 329, 342, 353, .387, 301, 306, 'i39, 447.

i40, 457, 469, 504, 534, 538, 5i3, 548, 603, 614, 630, 606, 687, 706; III. 0, 32. .57. 120, 165, 100. 310. -- Remplacement par un traitement fixe. II.

311, 313 ; par une somme prélevée sur les dîmes des gros décimateurs. IL 423, 465, 548. — La dime doit en tenir lieu. I. 613. — Taxe modérée des droits pour les mariages et les enterrements. I. 237.

— Perception par les fabriques pour Tentretien des églises. I. 95.

Caves (Les), c"« de Pont-sur-Seine. —