‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 132 sur 331 · Notice et cahier. I. 'i · texte numérisé non relu

Notice et cahier. I. 'i

Celle-Saint-Cyr La). — I. ii, xvii.

— Notice et cahier. 1.501.

Cens. — III. i.xvii. — Lourdeur de ce droit; abus. I. 011: IL 102. 374.

— Réforme. IL 102. 514. — Modération. IL 18. — Amortissement.

IL 310. — Vérification des titres des seigneurs. IL 176, 710. — Lui appliquer la prescription. I. 10, 206, 402, 607; II. 61, 176, 231, 283.

416, 437. 5i8. — Accorder la faculté de le racheter. I. 3'i, 40, 73, 70, 103. 134, 14i, 148, 153, 158, 172, 174, 200, 290, 320. 465, 629; IL 37, 61, 119, 176, 188, 237, 284, 365, 416, 437, 474, 510. 548, .558, .580, .504, 651, 720,786; III. 108, 199, 250, 272, 274. - L'arrêter à une somme fixe. 1. 153. — Suppression. 1. 86, 124. 144, 151, 161, 206, 416, 42(;, 636, 11. 22. 37.

107. 244, 260. 374, 'i08, 511, .543, 636. III. i.xvii. .55; sauf indemnité ou remboursement du capital. I. 37, 70, 113, 204. 'i.56, 510, 560, 62^1; IL 0, 127, 328. 505, 520.

Censiers. — Vo}/. Terriers.

Centième denier. — I. 248. — Exagération, abus de ce droit; vexations. I. 523; II. 533; III. 74. — Réformer la perception. IL 386. — Exigible seulement au bout de l'an sans double droit. IL 617. — Les recherches réduites à un an.

TABLE GENERALE

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