Notice. I. 153 n

Charrons Communauté des . — I.'2.

— Leur défendre toute entreprise

qui ne rentre point dans leur

état. I. IGtJ. — Assemblée et

cahier. 1. 175.

Charton. — Jean. IL 074. — Michel.

ChaRTRAIBE de MONTIGNY. — 111.

Charvot [Etienne). — III. 270 n. 1.

Chaserey. — I. v, xvii. — Notice. 1.

Chasnay (Le), ce de Saint-Jean-de- Bonneval. — 1. .332 n.

Chasse. — Abus. I. 613; IL 5, 569. — Abolir le code des chasses. IL 615. — Réglementation du droit de chasse. IL 32. 260, 284, 422, 406, 473, 498, 707; IIL 56. — Renouveler les lois et règlements la concernant. IL 141, 306, 395; III.

10. — Mitiger les lois sur la chasse. Il 119. — Exécution des ordonnances relatives à la chasse en temps prohibé, notamment de l'ordonnance de 1669. IL 416, 538; III. 410. — Autorisation de chasser. I. 6i2. — Ordonner des chasses générales pour détruire la trop grande quantité de gibier. I.

291. — Autoriser les habitants de la campagne à détruire les sangliers et les étourneaux I. 418. — Autoriser la chasse des sangliers pendant les moissons et les vendanges. IL 314. — Liberté de la chasse pendant deux jours chaque année. IIL 283: pendant six jours.

IL 433. — Interdiction dans les blés, les vignes et les terres ensemencées. 1. 269; aux seigneurs et à leurs gardes dans les enclos ou les emblaves des particuliers.

I. 269, IL 514, III. 200. — Astreindre les seigneurs à de fréquentes battues. III. 55. 56. — Suppression du droit de chasse.

L 452; IL 17. 569. — Procèsverbaux pour délits de chasse. III.