I. i; III. 1. — Parlement. III

xxxvii n.

Diligences. — Nouveaux règlements à faire. I. 51.î.

Dimanches. — Renouveler les ordonnances et arrêts pour la sanctification des dimanches. III. 116. — Qu'ils soient observés. I. 564. — Interdire de travailler les dimanches et fêtes. II. 587.

Dime de charnage. — Suppression.

Dime de suite ou de rapport. — A charge aux propriétaires II. 485.

— Suppression, I. 236; II. 485. — Notice. II. 486.

Dime royale. — A créer sur toutes les productions sous le nom d'impôt territorial. I. i67. — A établir en remplacement des autres imposition. Voy. Impositions. — Perception. I. 468.

Dimes. — 1.314 à 316, 486; III. LXv.

— Détournée de son objet primitif. — I. 486, .585: II. 119, 726;

III. 221, .325. — Lourdeur; inégalité dans l'établissement; abus.

I. 434,524; II. 318. 499, 614, 629, 706. — Sont un impôt réel illimité. II. 305. — Modération ; réforme II. 17, 101. — Mauvaise perception. III. 306, 307. — Perçue à la 16". II. 499 ; à la 17«.

IL 98; à la 2^. IL 98. 122.354,603.

— Réglementer la manière de la percevoir. II. 587. — La fixer à un taux uniforme. I. .576: IL 122, 207.

353, 354, 478; III. 191. —Suppression des privilèges et exemptions.

IL 354; III. 120, 136. — Y assu-

jettir indistinctement tous les propriétaires. IL 354. — Avantage qu'il y a à les louer. I. 439. — Il est intéressant pour l'État de les reprendre. 1. 651. — Les ôter au clergé régulier. IL 251, 639. — Enlever aux bénéficiers les dimes en grains et en vin. I. 42G. — Restitution aux curés. I. 320, 338, 369, 408, 459, 486, 521, 582, 628. 6.36, 643.

II. 8, 111, 126, 196,227,238,260,268, 329, 387, 391, 50i, 538, 543, 706, 726. m. 118. 120, 134, 254, 275, 373, 4:.0, 451; à charge pour eux de payer une portion congrue aux vicaires.

III. 483. — Rachat pour en aider les curés. IL 556. — Suppression.

I. 79, 86, 151. 305, 417, 4.59, 507, 513, 646; IL 33, 85, 142, 214, 287, 313, 347, 371, 457, 614, G13; III. 221. — Remplacement par une imposition au marc la livre de limpôt réel. IL 85; par une somme fixe donnée annuellement aux curés.

IL 33,305, ;!13, 465, .j95. — Affecter une partie du produit aux besoins de l'Etat. IL 313; à la subsistance des curés. IL 251, 387. 423,465,548, 603, 650. III. 9, 32, 325; à l'augmentation de leur portion congrue. I. 200. II. 251 ; à l'acquittement de partie des charges des paroisses. III. 325: à l'entretien d'un maître d'école et à l'instruction des enfants. IL 313, 351: à l'établissement d'écoles gratuites.

II. 639; au soulagement des pauvres. I. 320, .369. .582, II. 119, 329, ,387, 464, 603; à des aumônes et à des œuvres pies. IL 639, 650 ; aux rcparations des églises et presbytères. I. 369, 582, II. 119, 214, 351, 461, 603, 650, 726. — Doit tenir lieu de casuel. I. 613. — Les ôter aux curés. III. 57. — Conversion de la dime ecclésiastique en un impôt unique sous le nom de dime royale. I. 305. — Ce qu'on doit entendre par vertes dimes.

IL 137. Suppression. II. 640.

Voy. Exemptions, Vertes dimes.

Dimes inféodées. -^ Remboursement. IL 614 ; III. 221. — Accorder aux habitants qui y sont sujets

TABLE GENERALE

le droit de les racheter. III. 488. — Notice. I. 434 n. 2.

Dîmes solites et insolites. — II. 6i0.

— Notice. II. 2.51 n. '2. — Suppression des dîmes insolites. II. 2.51.

Diocèses. — Visite par les évèques.

Voy. Évèques.

DiOT, — II. 414 n. i.

Directeurs des aides. — Suppression.