I. 225. — Suppression. I

Droits en cour de Rome. — Doivent appartenir au Roi. I. 157, 500. — Suppression. I. 86, 125, 151, 165.

207, 208. — Voy. Bulles, Dispenses, Rescrits.

Droits féodaux. — I. 267, 268, 477:

III. Lxvn. — Confirmation des articles de la coutume qui établissent et assurent les droits des seigneurs. III. 166. — Sont exorbitants et onéreux au peuple. I.

354, 505, 519, 594; II. 445. 728; III. 73, 74, 77, 80, 294. — Sont injustes, m. 300. — Établissement défectueux. II. 258. — Abus dans leur perception ; réforme. I. 485 ; II. 258.

— Révision. I. 600. — Les déterminer par une loi. I. 433. — Maintien des droits fondés sur titres.

I. 505; II. 390; III. 32, 198. - Nomination d'une commission pour examen des titres. IL 60, 457. — Perçus en nature. IL 196. — Réduction. 1. 600: IL 390. — Prescriptibilité. 1. 200, 406, 550, 616.

047, 073, IL 14, 85, 191, 437, 703, 739, III. 07, 198; par .30 ans de non-jouissance. IL 234. — Qu'ils ne soient plus exigibles après oans.

il. 234. — Affranchissement. I. 196.

— Rachat. I. 34, 131, 299, 305, 349, 142. 159, 191, 223, 313. .341, 390. 437, 449. .537, 594, 043, 051, 703, 7.39, 740; III. 198, 222, 259, 394. — En cas de rachat, liberté au clergé de faire le remploi des deniers en provenant sur des bien-fonds. III. 113, 133. — Suppression. I. 34, 80, 151, 200. 305, 398, 456, 458. 406, 510, 543 ;

TABLE GENERALE

II. 9, 37, 127, -244, 260. 328, 341, 373, 374. 378, 449. 457. 474, .500, 505, 529, 543, 585, G43. 728; 111.9,32,55,294.

410; après remboursement de la finance. I. 79. 575, 629. — Voy. Banalités, Cens, Champart, Dîmes, Lods et ventes. Péages. Redevances. Rentes, Tierce, etc.

Droits honorifiques. — La demande de suppression par le Tiers état parait peu réfléchie. III. 177.

Droits réservés. — Simplification, réduction. II. 57. — Suppression.