i4; m. XXXIX

— Notice. III. 193 n. I.

Excédant de boite. — Voy. Gros

manquant.

Exemptions de milice. — ^^oy. Milice.

Exemptions du logement des gens de guerre. — I. 15i n. 1.

Exemptions pécuniaires. — Sont trop multipliées. 1. 653; à charge au Tiers état. II. 109, 110. — Suppression. I. 569, 060; II. 144, 287, 354; III. 73, 120, 136. 186, 216, 217, 480.

— Maintien en faveur des pauvres et infirmes. Voy. Impôt personnel.

Experts-jurés. — Suppression. I. 244; III. 192.

Exportation. — Établir des droits sur les marchandises exportées à l'étranger. II. 83. — Exportation des grains : plus nuisible qu'utile.