‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 211 sur 331 · III. xviii · texte numérisé non relu

III. xviii

HuGOT d'Avirey, conseiller du Roi.

— III. xviii, LUI n. 3.

Huguenot, notaire au bailliage de

Maraye-en-Othe. — II. 266 n. l.

Huiles. — Suppression des droits sur les huiles. I. 368; III. 51, 187. — Rachat de ces droits en Bourgogne. I. 491; III. Lviii, 2i9.

Huiliers (Communauté desi. — I. I.

Huissiers. — 1. 54. — Tenus de résider dans le ressort de la juridiction où ils exercent. I. 256, 306 ; II. 88. — Fixation de leur nombre.

H. 88. — Diminution: tarification de leurs droits et salaires. I. ,396;

TABLE GENERALE

II. 88, 102, 614; III. 275. — Ne pourront instrumenter que dans leur juridiction. I. 396. — Inconvénients du recouvrement des impositions par huissiers. I. 40.3;

Page 1