I. 297. Suppression. I

II. 108, 520. — Suppression des fabricants de bas dans les campagnes. II. 108. — Liberté pour les fabricants de campagne de vendre le produit de leur fabrique.

I. 69. — Obliger les fabricants de campagne à fermer leurs boutiques pendant la moisson. I. 564.

— Établissement dune marque distinctive de chaque fabrique formant communauté. I. 85. — Lettres patentes concernant Taunage des étoffes; punition des contrevenants. I. 83, 85. — Suppression des heux privilégiés pour l'exercice des arts et métiers. I.

86. — Suppression des forges et verreries de nouvel établissement.

I. 302; II. 227, 485 — Impôt à établir sur l'industrie. Voy. Impositions. — Situation dans le bailliage de Trojes en 1789. 1.

XXXIV. — Voy. Fabriques, Filatures, Forges, Impôt d'industrie, Manufactures, Métiers, Tours mécaniques, Usines, Verreries, etc.

Infirmes. — Les exonérer de l'impôt personnel. II. 82. — Établissement à créer en Champagne pour leur entretien. I. 56.

Ingénieurs. — Réduction de leur nombre. II. 510

Inhumations. — Taxe modérée des droits pour les inhumations. I.