XVI, XVII

Jessains. — Contribution à la construction de la caserne de Vendeuvre. II. 649 n. 1.

Jeu de bâton. — Prohibition. II. 502.

Jeugny.—l. 521 n. 3, 668: II. 104 n. 2. —Notice. II. 178. — Cahier. II. 179.

Jeux. — Interdire : les jeux de hasard. III. 467 ; les jeux profanes.

Joailliers (Communauté des). — Assemblée et cahier. I. 74. — Voy. Orfèvres-joailliers-horlogers.

(Communauté des).

Joigny. — I. iv, LXX, 68; II. 579. - Chàtellenie. I. xiv.

Joinville (Haute-Marne). — I. 9, 189 n.; H. 318 n. 1.

JoLLY ,(iV/at/iiei<-Josep?i) , avocat en Parlement, bailli et maire d'Ervy.

Jours de grâce. — Réglementation, m. 202.

Jours fériés. — Quels ils doivent être. 1. 233.

Joyeuse (De). — Voy. Carteron de Joyeuse.

Jugements. — Les motiver. II. 341, 3.^6; III. xLi, 447.

Juges. — Election pour les offices de judicature. II. 438. — Inamovibilité. II. 437, 746; III. 191, 275. — Interdire le cumul des offices. II.

651; III. 227. — Exiger des juges les connaissances nécessaires. II.

107, 108, 356, 704, 740. — Compétence; extension. I. 468, 524; II. 9, 89,233. 400. 123, .505, 544, 562, 712, 7iO. — Leur donner les attributions de police des intendants. II.

90. — Les appels des sentences des juges inférieurs portés directement aux cours. II. 740. — Tenus de donner des audiences à époques fixes. 11. 577 ; une fois par mois dans les campagnes. II. 70i.

— Garants de la négligence ap-

TABLE GENERALE

portée à la poursuite des crimes.

II. 89. — Les juges, royaux ou seigneuriaux, justiciables pour crimes ou délits professionnels du juge dans la juridiction duquel a été commis le crime ou délit. II.