‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 232 sur 331 · II. 131, 196, 28i · texte numérisé non relu

II. 131, 196, 28i

III. xxxix. — Maintien. II. 386, 583. — Suppression. I. 514, 544, 599, 625: II. 355, 366, 372, .390, 4î4, 500, 569, 678. 721; III. 8. — Leur suppression préjudiciable aux intérêts des gens de la campagne. III. 17,s.

— ■ Les réunir à la Couronne. II.

165, III. 223, 487; à un bailliage.

IL 678. 721 ; aux sièges royaux. III.

8. — Leur substituer un tribunal de conciliation. II. 355. — Les justices d'un même seigneur réunies au chef-lieu. I. 295. 5i5, 589. — Vne justice dans chaque paroisse. II. 372, 423, 498, .576, 686. — Restriction de leur compétence. III. 113. — Y réunir les maîtrises des eaux et forêts. IL 676. — Les appels portés directement au présidial. IL 3s6, 712; au juge royal. I. 295. —Obliger les seigneurs à poursuivre les crimes et délits. III. 487; à faire rendre la justice une fois la semaine. I. 240. — Gratuité. I. 240.

.397, .575, 628: IL 8. 126, 331, 504, .543 : III. XI., 22'i, 187. — Dans chaque paroisse, un substitut muni du sceau du seigneur pour appositions de scellés. 1. 663. — Les seigneurs justiciers tenus d'avoir :

un auditoire. I. 290. 431, 466, 515, IL 191, 356, .577, 704, III. 187: une prison 1. 'i.34, i66, 5i5, IL 191.577.

704, III. 487: un pilori. IL 704; une armoire pour les minutes de leur greffe. I. 290, III. 'i87. — Les notaires obligés de tenir un répertoire de leurs actes. I. 258. — Voy.

Juges seigneuriaux.

TABLE GENERALE

Labbé [François], inspecteur des bois communaux à llsle-sous-Montréal. — I. XIX.

Labille (Denis), syndic de Mesnil- Letti-e. — II. 289 n. 2, 292.

La Bove (De). — Voy. Caze de La

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