III. XV

Lemaire, négociant. — I. xvi. xvii.

Le Marchand de Vanval Abbé), grand vicaire de Saint-Flour et prieur de Saint-Sulpice de Rhèges.

— IL 464 n. 1. — Voy. Vanval (Abbé de).

Lemercier , marchand à Nogent-

sur-Seine. — III. 40.

Lemot, régisseur de la terre de

Pont-sur-Seine. — III. 38.

Lemuet. — Maire. I. 74. — Négociant. I. XVII.

Lenoble (Pierre), lieutenant général. — I. 279 n. 2.

LÉNONCOURT (De). — Antoine, seigneur de MaroUes. III. v n. — Claude, seigneur de Loches, bailli d'épée de Bar-sur-Seine. III. v n.

LÉON X, pape. — III- 373 n. l.

Le Pappe de Trévebn. — III. xy, XVI. — Jean-François-Marie, vicaire général de Langres, abbé commendataire de l'abbaye de Mores. III. 445, 455.

Le Pelletier de Beaupré, intendant. — I. 360 n.

Lépine. — IL 46. — Voy. Saint- Germain et Lépine.

Lerouge {Gilles-Félix), avocat et

bailli d'Aumont. — L 310 n.

Leroux, maître en chirurgie. — I.

Lesieur (Veuve). — L n- Lesmont. — II. 318 n. 1 et 2 ; III. 8 n. 1. Lespagnol (Nicolas), notaire à Sor-

mery. — IL 585.

Le Tors. - III. 180 n. 1, 211. - Théodore-Edme-Anne, avocat en Parlement, bailli de Chaource. L XIX, xxiil, 558; prévôt -juge de Lantages. IL 194; juge en la justice de Villemorien. III. 401.

Lettres. — Secret inviolable des lettres confiées aux bureaux des postes. II. 653. — Le port des lettres à la charge du Tiers état seul en Bourgogne. 1. 492; III. 250, 268, 323, 330, 343, 415.

Lettres de cachet. — III. xxii. '». — Abus. I. 72; III. 59, 448. - Il ne peut être attenté à la liberté individuelle par lettres de cachet. I.

12S. — L'usage réservé au Roi seul. I. 213. — Leur emploi régie-

TABLE GENERALE

mente. I. V.U, 437, 469. — Ne peuvent être délivrées sans l'avis d'un bureau où le Tiers état serait admis. I. G73. — Enregistrées par les Parlements ou par un Conseil souverain. I. 437. — Abolition. I. 34, 87, 124, 151, 164, 296, 348, 536, 552, 599 ; II. 123, 258

283, 476, 558, 586, 650; III. xxi et n. 5, 113. 169,229,272.

Lettres de change. — Uniformité dans les échéances. I. 63. — Paiement. I. 63, 70, 284, 285; III. 202.

— Protêt. I. 70. — Les porteurs autorisés, le protêt fait, à toucher des acomptes des débiteurs. I. 64.

Lettres de committimus. — Sont un objet de plaintes. III. xxxvm. — Sont ruineuses pour les habitants de la campagne. I. 295; III. 24. — Accordées seulement dans le cas de nécessité. II. 284; par les officiers qui jouissent de ce droit pendant l'exercice seulement de leur charge. I. 246. — Suppression.