III. 9, li. 32. - Notice. III. 9 n

Lettres d'émancipation. — Suppression. II. 686.

Lettres de ratification. — 1. 32. 224, 2 55; III. 193. — Enonciation de la nature des titres sur lesquels elles sont fondées. I. 245.

Lettres de répit. — Obtention. I.

284. — Entérinement aux juridictions consulaires. 1. 71. — Abolition. II. 618. — Notice. II. 618 n. 1.

Lettres du sceau. — L'abonnement est à la charge du Tiers état seul en Bourgogne. 1. 492; 111. 2.50. 268, 323, 330, 343. 415.

Lettres ministérielles. — Répression des abus. I. 307.

Lévigny. — I. Lxvii, 289 n. 3. — Nature du sol. II. 203. — Notice.