Suppression. IL
Marchandises. — Libre circulation à
l'intérieur. I. 48, 118. 123: III. 187.
— Porteront l'empreinte du nom du fabricant et du marchand. I.
68. — Ne seront pas assujetties aux marques ou plombs. 1. 68. — Remise en vigueur des règlements des manufactures sur les largeurs et portées des marchandises. III.
203. — Imposer les marchandises étrangères. I. 66; IL 83. 261; en interdire l'importation. I. 66, 85.
— Constatation des avaries des marchandises venant par mer; réglementation des frais. I. 89.
Marchands (Communauté desV — I.
L — Emploi de la marque de fabrique. I. 120. — Liberté pour les veuves de faire le commerce. I.
68. — Leur défendre de parcourir les campagnes s'ils n'ont voiture ou domicile connu. III. 33. — Cahier. I. 65. — Notice. I. 62 n.
Marchands-bonnetiers (Communauté des). — I. xi.ii.
Marchés. — ^'o.V- Grains.
Marcilly-sur-Seine. — I. lviii.
Maréchaussée. — Solde. I. 492. A la charge du Tiers état seul en Bourgogne. 1. 492; III. 250, 268, 323, 330, 343, 415. — Prodigalité dans les dépenses de casernement. IL 602.
— Logement des cavaliers. IL 105.
Est à charge. IL 401. Supporté par le Tiers état seul. IL 469, 5'i7, 706. Y assujettir les trois Ordres.
IL 469. —Augmentation. III. 169, 196. — Y employer les vétérans.
IL 67. — Changer la formation des brigades. III. 196. En mettre une partie à pied. III. 196. Établir une brigade à Troyes. I. 259 ; au duché d'Estissac. IL 18, 24, 95 ; à Chaource.
IL 438. —Suppression; remplacement par des troupes légères. I.
435; IL 247, 653. — Doit veiller au maintien du bon ordre. IL 396:
faire plus exactement des rondes.
IL 465; visiter les paroisses tous les mois. IL 538. — Notice. I. 8 n. 1.
TABLE GENERALE
Maréchacx J.-J.], syndic de Ricey- Hauterive. — III. vi n. '.).
Maréchaux (Communauté des). — I.
'2. — Assemblée et cahier. I. 162.
— Notice. I. lOîn. 1.
Mariages — Les droits sont onéreux
aux habitants. III. 324. Les modérer. I. '237. — Gratuité, l. .315, 565, 575, 599, 613, 028, 65 i, 663.
\^oy. Casuel, Sacrements. — Diminution des empêchements pour mariage des catholiques. I. 237. — Réglementer la forme des mariages mixtes. 1. 2.32; III. 189.
Marigny. — I. 277 n. t.
Marivas, c^^ de Bréviandes et La Vendue-Mignot. — I. 332 n i.
M\RNAYiDe], sous-lieutenanlde maréchaussée. — III. 39.
MaroUes-les-Bai!lii. - I. 289 n. 3; II. 201 n. 4; III. ii n. 1. — Contribution à la construction de la caserne de \'endeuvre. II. f)i9 n. t. — Notice.