‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 245 sur 331 · Suppression. IL · texte numérisé non relu

Suppression. IL

Marchandises. — Libre circulation à

l'intérieur. I. 48, 118. 123: III. 187.

— Porteront l'empreinte du nom du fabricant et du marchand. I.

68. — Ne seront pas assujetties aux marques ou plombs. 1. 68. — Remise en vigueur des règlements des manufactures sur les largeurs et portées des marchandises. III.

203. — Imposer les marchandises étrangères. I. 66; IL 83. 261; en interdire l'importation. I. 66, 85.

— Constatation des avaries des marchandises venant par mer; réglementation des frais. I. 89.

Marchands (Communauté desV — I.

L — Emploi de la marque de fabrique. I. 120. — Liberté pour les veuves de faire le commerce. I.

68. — Leur défendre de parcourir les campagnes s'ils n'ont voiture ou domicile connu. III. 33. — Cahier. I. 65. — Notice. I. 62 n.

Marchands-bonnetiers (Communauté des). — I. xi.ii.

Marchés. — ^'o.V- Grains.

Marcilly-sur-Seine. — I. lviii.

Maréchaussée. — Solde. I. 492. A la charge du Tiers état seul en Bourgogne. 1. 492; III. 250, 268, 323, 330, 343, 415. — Prodigalité dans les dépenses de casernement. IL 602.

— Logement des cavaliers. IL 105.

Est à charge. IL 401. Supporté par le Tiers état seul. IL 469, 5'i7, 706. Y assujettir les trois Ordres.

IL 469. —Augmentation. III. 169, 196. — Y employer les vétérans.

IL 67. — Changer la formation des brigades. III. 196. En mettre une partie à pied. III. 196. Établir une brigade à Troyes. I. 259 ; au duché d'Estissac. IL 18, 24, 95 ; à Chaource.

IL 438. —Suppression; remplacement par des troupes légères. I.

435; IL 247, 653. — Doit veiller au maintien du bon ordre. IL 396:

faire plus exactement des rondes.

IL 465; visiter les paroisses tous les mois. IL 538. — Notice. I. 8 n. 1.

TABLE GENERALE

Maréchacx J.-J.], syndic de Ricey- Hauterive. — III. vi n. '.).

Maréchaux (Communauté des). — I.

'2. — Assemblée et cahier. I. 162.

— Notice. I. lOîn. 1.

Mariages — Les droits sont onéreux

aux habitants. III. 324. Les modérer. I. '237. — Gratuité, l. .315, 565, 575, 599, 613, 028, 65 i, 663.

\^oy. Casuel, Sacrements. — Diminution des empêchements pour mariage des catholiques. I. 237. — Réglementer la forme des mariages mixtes. 1. 2.32; III. 189.

Marigny. — I. 277 n. t.

Marivas, c^^ de Bréviandes et La Vendue-Mignot. — I. 332 n i.

M\RNAYiDe], sous-lieutenanlde maréchaussée. — III. 39.

MaroUes-les-Bai!lii. - I. 289 n. 3; II. 201 n. 4; III. ii n. 1. — Contribution à la construction de la caserne de \'endeuvre. II. f)i9 n. t. — Notice.

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