II. 207. — Cahier. Il

Marque (Droit de). — Suppression du

droit de marque : sur les cuirs. II.

020, III. 187. Remplacement par abonnement avec les tanneurs. III.

187; — sur les fers. II. 020.

Marque de fabrique. — Voii. Marchands.

Marque des étoffes. — I. 102. — Suppression des bureaux établis pour la perception des droits. I. 280;

Marque des matières d'or et d'argent.

— Suppression des droits. I. 77.

Marques ou plombs. — Les marchandises n'y seront plus assujetties.

Marqueurs de cuirs. — l'idit de 1759 supprimant ces offices. I. 106 n. 1.

MAR(,)ris (Françoia). — III. 31.

^rarseille. — 1. xxxvl lxv.

Martelage des bois. — I. i27 n. — Droits. I. 003. — Le confier aux officiers locaux I. i27,OOi; II. 582,

Marteret (J.-iî.)— 11. 181 n. I.

Martin. — Antoine, procureur fiscal en la mairie de Faux-\'illecerf. 11.