‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 272 sur 331 · Augmentation. 1. SC · texte numérisé non relu

Augmentation. 1. SC

124, I6i, 206, 208. 2;>2, 237. 3i8. 513, 5.57; II. 60, 119, 23 i, 438, 4'i9, 039;

III. 451. — Y alTeclor partie des revenus des abbayes ou bénéfices.

I. 672: lll. 189; partie du produit de la vente des biens des maisons religieuses supprimées. 11. 191 ; le produit des dimes. I. 200, II. 251.

— Fixation. 1. 513: à 800 livres.

TABLE GENERALE

II. 578. — Les curés chargés de la payer aux vicaires. III. i8.3.

Poste. — Remédier aux abus qui se commettent dans les bureaux de poste. II. 478: III. 197. — En assurer le secret. II. 653; III. 169. — Les commissions remises aux communautés gratuitement. II.

Postes. — Modification des règlements. III. 172. — Liberté aux particuliers de ne pas prendre les voitures publiques. Voy. Messageries.

PostoUe (La), c"« de Rouiily-Sacey.

— II. 397 n.

PoTER.\T (Marquis de). — III. 140 n. 1.

Poteries. — I. liv. — Éloigner de Villy-en-Trodes celle qui y est établie. II. 123. — Suppression.

Potier. — III. 180 n. 1. 189 n. 2. 190 n. 2, 211. — Jean-Claude-François, bailli et maire de Saint-Florentin, député suppléant. I. xix, xxiii,

Potiers d'étain (Communauté des).

— 1.2. — Accorder aux veuves la jouissance des privilèges de leurs maris. I. 168. — Assemblée. I.

167, — Cahier. I. 168. — Notice. 1.

Pouan. — 1. I, IV, VI ; III. I. 31. — Notice. III. 25.

Poudres. — Suppression des droits sur les poudres. III. 187.

Pougy. — II. 317 n. 1.

PouiLLY fDe). — I. LXIV.

PouLLET {Pierre', lieutenant en la prévôté de Bouiliy. — I. 428.

PouPOT. — II. 310 n. 1. — Avocat en Parlement. I. 310 n. — Juge de Fontvannes. II. 118 n. 3. — Jean- Baptiste, avocat en Parlement, bailli au bailliage de Chappes.

PoURior. — II. 293 n. 3.

Pouvoir exécutif. — Appartient au Roi. I. 599,

Pouvoir législatif. — Appartient à la Nation assemblée. I. 598.

Pragmatique sanction. — Rétablissement. III. 57, 373.

Prairies artificielles. — En ordonner

la diminution. I. 663. — Restreindre la liberté de faire des luzernes et des sainfoins. I. 655.

— Voi/. Prés.

Praslin. — I. vi, xviii, 348 n. 1 ; II. 190 n. 4: III. ii n. 1; — Réunion à l'élection de Troyes. II. 439; au département de Troyes. III. 208.

— Charges de la paroisse. II. 439, 440. — Notice. II. 435. — Cahier.

Praslin De). — III. 140 n. 1, 181 n..

Prébendes. — Afifectation des prébendes des églises cathédrales et collégiales. I. 233; III. 58, 121.

Précy-Saint-Martin. — I. x; II. 397.

Précy-sur-Vrin (Yonne). — I. iv,

Pré-Guiïlot, lieudit c^ de Balnot-le- Chàtel. — III. 278.

Pré-l'Évéque, faubourg de Troyes.

— Assemblée. I. 205. — Cahier. I.

Prémiat. — Notaire à Chennegy. I.

XIX. — Antoine-Henri, lieutenant au bailliage de Vauchassis. II.

637; juge de Vauchassis, député suppléant. I. xxiv.

Prérogatives. — Voy. Privilèges.

Prés. — Irrigation. ï. 267; III. 200. — Défense de les clore après la première fauchaison. II. 353. — Défendre de convertir les terres labourables en prés artificiels.

III. 60. — Destruction des prés artificiels dans les terres à froment. II. 477. — Voy. Prairies artificielles.

Presbytères. — Dresser un état général des presbytères des villes et villages. II. 615. — En diminuer le nombre. II. 614. — Réparations et reconstructions ruineuses pour le peuple. II. 601. En décharger les habitants. II. 475. Les mettre à la charge des communautés d'habitants. I. 565, 11. 89, 589, 602, 678, 727 ; à la charge des curés. 1.

2.33, 320, 582, II. 101, 238, 268, 711, 111. 189, 190; à la charge des décimateurs. II. 387, 538, 678. — Réparations par les architectes de l'intendant; notice. II. 214 n. 2.

Confier aux communautés le soin de faire dresser les devis. II. 602,

727. — Les adjudications faites par la commission intermédiaire.

II. G02, 727; par les assemblées municipales. II. 122. — Y affecter les revenus des abbayes ou des bénéfices. I. 513, 53 i, 646, II. 4.57; le produit des dîmes. I. 369, 582, II. 24i, 35i. 46'j, 003, 650, 726; le produit des droits d'annates. II.

59, m. 191; le produit des dispenses. III. 105.

Prescription. — L'appliquer aux banalités. I. 581. II. 61; aux cens. I.

10, 200, 402, 007, II. 01, 176. 234, 283, 416. i37, 548; aux droits féodaux. I. 200, 466, 5.56, 616, 6i7, 673, II. li, 85, 191, 234, 437. 703, 739, III. 67, 198; aux lods et A-entes. II. 176 ; aux rentes seigneuriales. I. 581; IL 61, 176.

Présents des villes. — Suppression.

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