Ne possède aucuns bois

II. 562. — La plus grande partie du territoire possédée par le seigneur. II. 562. — Notice. II. 559.

— Cahier. 11. 560- Saint-'J'hibault. — l. wm. .\i.iii. 309

n. 3. 310 n., 332 n. 1 ; II. 7 n. 3. — Impositions et charges. II. .564.

565. — Les habitants hors d'état de supporter une augmentation d'impôts. 11. 565. — La presque totalité du territoire possédée par des gens de mainmorte et des bourgeoi.s. 11. 564. — .\dhosion au cahier d'Aumont. II. 565. — Notice IL 563. — Cahier. II. 56i.

Saint- Usage i^Aube). — III. ii n. 1. m.

Saint-Vrain (Ruiss. de). — I. 516.

Saisies réelles. — Les syndics tenus de convoquer à périodes fixes les créanciers pour la rcddiiioii dis

tABLE GENERALE

comptes. I. 245. — Conserver aux créanciers ce que le débiteur a laissé. III. 394. — Suppression.

Salaires. — Les salaires des ouvriers augmentés ou diminués dans une assemblée générale de la communauté des fabricants. I. 8.5. —

Salaison (Droit de). — Imposer sur chaque individu une somme annuelle. II. 510.

Salines. - Droits payés aux salines.

Voy. Sel.

Salpètriers. — Suppression. 1. 299:

Sancey-Saint-Julie^ï. — I. x, xi. — Bois communaux, répartition du revenu. II. 568. — Mise en réserve de partie des pâtures. II. 568. — Liberté de faire rouir le chanvre dans le canal. II. 567. — La presque totalité du territoire aux gens de mainmorte et particuliers de l'royes. II. 567. — Notice. II.