Cahier. II

Sangliers. — Destruction. I. 418; II.

Saône (Riv. de laj. — I. Lv.

Sarrasin. — Commerce. I. LVi.

S.\TRAT [Jean- Martin), syndic de Polisot. — III. 335.

Saufs-conduits. — Obtention. I. 284.

— Entérinement aux juridictions consulaires. I. 70. — Abolition.

Sauynur. — Commission extraordinaire pour juger de partie des impositions; inconvénients. III.

xxxviii, 226.

Saunois [Antoine). — II. 413.

Sauvage [Rue du), à Troyes. — I.

Sauvebœuf ^Dames de). — I. lu.

Sauvigny {De). — Voy. Bertier i>e Sauvigny.

Savaillan (De). — Voy. Maii.éo.n DE Savaillan.

Savetiers (Communauté des . — 1. 2.

Saviéres. — I. 277 n. 1. — Notice. II. 509. — Caàier. II. 570.

Savoie, c°« de Moussey. — I. vi, 309 n. 3, 310 n., 332 n. 1 ; II. 7 n. 3. — Diminution du nombre des laboureurs. II. 572. — Impositions. IL 573. — La presque totalité du

territoire aux gens de [mainmorte ou bourgeois. II. 573. — Adhésion au cahier de Moussey. II. 573. — Notice. II. 571. — Cahier. II. 572.

Savons. — Rachat des droits sur les savons en Bourgogne. I. 491; III.

LViii, 249. — Suppression de ces droits. III. 51, 187. — Remplacement par un abonnement avec les chefs des manufactures. III. 187.

S.\XE (Prince Xavier de), comte de Lusace. — III. 38, 55 n. 2, 82 n. 1, 179 n. 1. — Son cahier. III. 176.

Scandales publics. — Répression.

Sceau (Droit de). — Onéreux. I. 294, 295. — Modération et fixation. I.

243, 416; II. 39; III. 192. — Suppression. IL 75. — Notice sur le droit de petit sceau. IL 39 n. I.

Scellés. — III. 113. — Appositions, reconnaissances : simplifier la procédure, abréger les formalités.

III. 24; les droits ruinent les mineurs. III. 19, les modérer ou les supprimer. I. 170, III. 32. — Les appositions, reconnaissances et levées faites gratuitement. II.

463, 510, 543; III. 14. — Voy.

Faillites.

Secrétaires du Roi. — Réduction de de leur nombre. I. 254.

Sedan. — I. 189 n., 662 n. l.

SÉGUiER, avocat général au Parlement. — I. 3.

SÉGUR (Dey. — Maréchal. I. 73. — Sous-licutenant de la compagnie des gardes du corps à Troyes. I.

Seigle. — Commerce. I. lvi. — Taxation du prix. I. 439.

Seignetay ^Yonne). — 1. Lxx.

Seigneuries. — Réunir à l'Etat celles qui dépendent dea bénélices. II.

Seigneurs. — Les assujettir à la contribution de la corvée. II. 179.

— Leur adjuger les amendes et confiscations pour délits. II. 89. — Leur interdire la chasse dans les enclos ou emblaves des particuliers. 1. 269; II. 514; III. 200. — Les astreindre à de fréquentes battues. 111. 55, 56. — Leur retirer le droit de posséder des garennes.

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