III. 488. — Voy. Juges seigneuriaux. Justices seigneuriales
Seine (FI. de la). — I. xxx, xlii, li, Lviii, Lxiv, 577; II. 494. — Inondations. I. 472, 656. — La rendre navigable. III. 466.
Sel. — I. 193. — Vexations; abus dans le commerce. II. 241, 452. — Liberté de son commerce. I. 79, 92, 170. 180, 287, 305, 336, 353, 391, 397, 406. 416, 438, 484, 514, 519. 525. 533, .059, 508. 575, 582, 58i, 646, 657, 661; II. .30. .37, 05, 119, 127. 129, 142, 188, 197, 224, 227, 233, 236, 244, 257, 300, 3.33, 341, 364, 373, 385, 394, 404, 422, 431, 449. 457, 469. 473, 485. 502, 510, 513. 532, 547, 601, 616, 620, 642, Lix, 187, 275. — Liberté de la consommation. I. 313, 525; II. 304, 422, 449, 537, 5i3; III. Lix, 326. — Prix exorbitant. II. 155, 404, 532, .5.37; III. 19, 416. Diminution. I. 10, 128, 319, 349, 364, 416, 425, 444. 5.54, 629, 641; II. 9, 37, 65, 105, 127, 142, 176, 197, 290, 320, 328, .361. 373, 437, 481, 505, 5.32, 5'i3, 547, 574, 582, 583, 585, 607, 610, 710, 720, 73i; III. 19, 326. — Prix uniforme dans tout le royaume. I. 228, 3'j9, 353, 364, 554; II. 136, 437, 667, 704, 747; III. 74.
— Fixation du prix. I. 228, 349, 364, 397, 439; à 6 s. la livre. I. 383, II. 333, 616, III. Lix, 377; à 7 ou 8 s. la livre. I. 170; à 8 s. la livre. II. .364, 624. — La livraison du sel réglementée. I. 402. — Fourni à chaque ville, bourg ou communauté. I. 575. — Etablissement de magasins. I. 336, .368; III. Lrx, 377;
— L'exempter d'impôts. II. 244, 642. — Fixer une somme pour le Roi sur chaque mesure livrée dans les salines. II. 510. — Les ' droits payés à la sortie des salines.
I. 345, 67i. — Ne pas accorder aux villes de droits sur le sel pour travaux. I. 408. — Suppression de l'augmentation sur le sel pour reconstruction de l'hôtel de ville de Bar-sur-Seine. III. Lix. — Tous les sels provenant de la marée seront vendus. III. LiX, 378. — Fixer le prix du sel provenant des barils de morue. I. 90. —
Réduction du nombre des employés. IL 9, 5i3. — Suppression des commis et gardes. I. 3'i5, 674.
— Voy. Gabelles.
Selliers- bourreliers-charrons (Communauté des). — Défense de vendre aucune marchandise d'éperonnerie. I. 166. — Assemblée et cahier. I. 175. — Notice. I. 175 n. 1.
Selliers - carrossiers ( Communauté des). — I. 2.
Séminaires. — Les confier à des ordres religieux ou congrégations de prêtres. III. 134. — Fondation de bourses en faveur des enfants pauvres. III. 117. — Accorder aux évêques le droit d'y appeler les ecclésiastiques du diocèse. III.
121. — Affecter à la retraite des directeurs et supérieurs partie des prébendes des églises cathédrales et collégiales. III. 121.
Semur-en-Aiixois. — Bailliage. I. m; III. I.
Senan (Yonne,. — I. iv. — Prieuré :
ses biens-fonds situés à Champvallon réunis à la cure. I. 546.
— Notice. I. 546 n. 1.
Sénéchaussées. — Arrondissement.
I. 37, 49. — Leur attribuer les affaires concernant les élections.
I. 365. — Leur enlever l'exécution des lettres de convocation et des députations aux États généraux.
Sens. — I. 68, 398, 679; IL 318 n. 1.— Bailliage. I. i à v, vu, x; III. 4.
— Coutume. III. 352, 360, 376, 496.
Sens-Cotnmun (Lej, ham. c» de
Vanlay, auj. détruit. — H. 54 n. 4.
Sentences. — Exécutées dans tout le royaume sans remise. I. 171.
Sentences consulaires. — Voy. Juridictions consulaires.
Sentences d'ordre. — Faites sans frais chez les notaires. 1. 350; II.
Sépeaux (Yonne). — I. n, iv. — Situation. 11. 580. — Charges. IL 580. — Notice. IL 573. — Cahier.
Sépulture. — Les honneurs accordés aux criminels. I. 31; IL 558; III.
196. - Gratuité. 1. 315. 565, 575, 599, 613, 628, 654, 663; lll. 483. -
TABLE GENERALE
Voy. Casuel, Enterrement, Sacrements.
Serain (Riv. du). — I. 625, 625 n. 1.
Sergents. — Rétablir la concurrence entre les jurés-priseurs et les sergents des seigneurs. I. 65i. — Leur accorder le droit de faire les ventes de meubles. I. 428. 590, 654: II. 490. 491, 583, 632, 643. - La contraite par corps pourra être exercée à leur endroit. I. 241.
— Remplaceront les jurés-priseurs. I. 326.
Sergents royaux. — Réduction de leur nombre. I. 256; III. 194. — Astreints à la résidence. I. 306; III. 194.
Serges. — Fabrique à Troyes. I.
XXXVI, xxxviii.
Sermoires (Bois des). — III. 56 n.
Serre, c* de Montceaux. — I. 332 n. 1; II. 33!. —Cahier. 11.333.
Serres. — Suppression des serres chaudes à Paris et aux environs.
Serruriers (Communauté des). — I.
2. — Ne peuvent exercer la profession de couteliers, armuriers, etc. I. 161. — Défense de poser aucune serrure neuve si elle n'est marquée d'un poinçon. I. 166. — Accorder aux veuves les droits et privilèges de leurs maris. I. 167.
— Le commerce de la serrurerie interdit aux cloutiers, ferblantiers, etc. I. 165. — Défense aux menuisiers de ferrer aucuns meubles. I. 166. — Assemblée et cahier. I. 162. — Notice. I. 162 n. 1.
Scrvignii (Aube). — III. un. I.
Servitudes. — Abolition. I. 305; II.
160, 297; III. lxviii, 394.
Sézanne Marne . — I. 9, 189 n. ; III.
