Notice. II. 21 i n
Travaux publics. — Mis à la charge des trois Ordres. I. .■).">3.
Travers (Droit dej. — .Vbolition III.
Trésor. — Verser au trésor roval les
TABLE GENERALE
impositions. I. 72, 96,229. 339, 403, 482, 560, .071, 624, 645. II. 27, 129, 214, 243, 388, 616, 624, 670. 718. III. XXXV, Lxv, 32, 55. 114, 310, 365, 371. 374 : partie du ret'enu des biens des ordres religieux supprimés. II. 438. — Les gardes responsables de l'emploi des deniers.
Trésoriers. — Suppression. I. 196, 535 : II. 90. — Leurs fonctions remplies par les officiers municipaux. I. 196. — Les trésoriers de Bourgogne tenus de rendre compte aux Etats. III. 490.
Trévern (De . — Voy. Le Pappe DE Trévern.
Trévois (Faubourg des,, à Troyes.
— I. XXI, XLix, Li. — Assemblée et cahier. I. 202.
Trévoux (Sénéchaussée de). — III. i.
Tribunaux. — Réforme. III. 69, 168.
— Arrondissement de leur ressort.
II. 356; III. 19, 24, 32. — Rapprochement des tribunaux jugeant en dernier ressort. I. 144. — Moitié des membres pris dans le Tiers état. I. 401, 514; II. 13, 58, 134. — • Tenus déjuger suivant les lois. I. 350 ; de les faire exécuter.
III. 168. — Ne peuvent être suspendus de leurs fonctions. III. 191, 192. — Compétence. I. 468, 524;
II. 9, 89, 233, 400, 423, 505, 5i4, 562, 712, 7i0 ; III. 19. — Leur attribuer le contentieux en matière de contrôle et dinsinuation. I. 674. — Création de tribunaux supérieurs.
I. 120,283. Voy. Justices.— Etablissement de tribunaux de première instance. I. 417. — Création dans chaque paroisse d'un tribunal de conciliation. I. 34, 206, 245, 319, 407; II. 215, 355, 3.58, 558, .568, 653;
III. 53. — Suppression des tribunaux inutiles. II. 57. Voy. Tribunaux d'exception.
I ribunaux d'exception. — Sont ruineux pour les sujets du Roi. I.
295. — Réduction du nombre des officiers. I. 253. — Suppression, I.
.305, 468, 514 ; II. 170, 372, 373, 400, 43? : III. 53, 193 — Réunion aux tribunaux ordinaires. II. 202.
Tribunaux ecclésiastiques. — Ju-
geront seuls de la nécessité des
monitoires. III. 116.
Tribut. — Suppression du tribut
accordé au pape pour dispenses.
Trichey. — I. m n. 2. — Notice. II.
