‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 309 sur 331 · S.-,, III · texte numérisé non relu

S.-,, III

— Traité de commerce avec l'Angleterre. Voy. Commerce.

Traiteurs-rôtisseurs-pàtissiers (Communauté des';. — Autoriser leurs nouveaux statuts. I. 137. — Défendre de tenir plus d'une boutique. I. 138. — Interdiction de vendre hr)rs de la bf)utique. I. 138.

— Défens,i aux commis aux aides d'introduire dans les muids de vin une verge r»u velte. I. 137. — Assemblée et cahier, I. 137. — Notice 1.137 n. 1.

TrancauU. — Notice. II. Ois. - Cahier. II. 010.

Travail. — Interdit les dimanches et fêtes. II. .587.

Travaux communaux. — Liberté aux communautés de choisir leur architecte. Voy. Communautés d'habitantes. — Dirigés par les architectes des communautés. II.

Page 1