I. 99. — Assemblée et cahier. I

Arbitres. — Les contestations entre parents ou particuliers doivent être jugées par arbitres convenus ou nommés d'office. I. 344, 373,

Arbres. — Principaux arrêts et ordonnances concernant la plantation des arbres le long des chemins. II.

38 n. 2; révocation. IL 38. — Suppression dans les avenues. I. 585; le long des routes. 11. 314, 485; dans les biens en culture. I. 581. — Plantation sur le finage des communautés : réforme du droit des seigneurs. IL 102. — Permettre décorcer les arbres des bois vendus pendant les mois de mai et juin. III. 203.

Arces. — I. 534.

Archevêchés. — Réduire les revenus ou les affecter au paiement des pensions des invalides et de celles accordéesaux hôpitaux et collèges.

Archevêques. — Astreints à la rési-

dence. III. 222. — Ne pourront avoir à la Cour aucune charge qui les tienne éloignés de leur diocèse.

Archidiacres. — A qui ces charges doivent être données, IIl. 116.

Architectes. — Libre choix accordé aux communautés d'habitants pour leurs travaux. I. 292, 658; II. 214, 237, 301, 652.

Arcis-sur-Aube. — I. ix, xvii, xix,

XXIV, XXXVIII, XLII, XLVllI, LUI,

Liv, Lvi, Lxvi, LXX, 9, 277 n. ; II.

106 n. 2, 318 n. 2; III. 8 n. 1. — Manufacture de bas au métier. I.XLU.

— Débarrasser la rivière d'Aube des obstacles qui gênent la navigation, m. 208. — Notice. I. 292.

— Cahier. I. 293.

Arelles. — III. ii n. 1, m n. 1. xi. xiv,

XXV, xxviii n. 3, xxxiii n. 8, xlv n. 1 à 3, XLvi n. 4, XLViii n. 2et4, L n. 3, LUI etn. 5, Livn. 7 à 9 et 11, Lvii n. 7, Lviii n. 1 à 3, lx n. 1 à 5, LXli n.3 et 4, Lxiii n. I,3et8, lxvii et n. 3. — Population; ingratitude du sol. III. 248. - Notice. III. 245.

— Cahier. III. 248.

Argançon. — II, 168 n. 4. — Notice et

cahier. I. 301.

Argent. — Le titre des matières

d'argent le même pour tout le

royaume. I. 76; IIL 197.

Argentel IL (Marquis d'). — III. lui

Argentolle. — I. v. — Notice. I. 680.

Armance. (Ruisseau de l'). — I. 522 n. Armée. — I. 273 à 276. — Améliorer

la condition des troupes par une

augmentation de solde. IL 06. —

Solde des troupes I. 72 ; IL 66 n. 1 .

— Revenus à employer pour procurer aux troupes quelque aisance.

IL 66. — Emplois et charges militaires : cumul interdit. I. 270, III.

204 ; y admettre le Tiers état. I. 1 1, 73, 86, 15(1, 277, 300, 307, 3.39, 344, 'i96, 512, 662, 673, IL 13, 31, 40, .57, 651, 741. III. 374. — Le Tiers état seul condamné à être simple soldat. III. 308. — Avancement des officiers. 1. 277. — Déterminer leurs obligations. III. 167. — Rappeler à l'activité les officiers démission-

TABLE GENERALE

naires à l'occasion des troubles de 1788. III. 168. — Les officiers ne peuvent être privés de leur emploi sans jugement légal. III. 167. — Les places de lieutenants-colonels et majors rendues aux anciens officiers. III. 205. — Etats-majors :

suppression. I. 27ii. 31.5; III. 2<li.

— Gouvernements militaires : réforme. I. 551; suppression. I. 345, 674. III. ii8; réduction de leurs produits. H. 66. — Gouverneurs militaires : réduction do leurs appointements. I 276; 111. 204. — Officiers généraux : réduction de leur nombre. I. 276; III. 204. — Fixer au .50èn>e de leurs gages la capitation des officiers. I 337; III.

375. — Retraite pour les officiers et soldats. 1. 125, 152, 165. — Réduire les pensions militaires. I. 345; fixer une somme annuelle. III. 115.

— Congés. I. 277. — Autoriser les soldats à se marier. 1. 277. — Supprimer les levées de soldats provinciaux. II. 1 1 'i. — ICmpioi des troupes en temps de paix à la confection et à l'entretien des routes. I. 277 ; III, 172,205. 363.364.485. —Emploi des vétérans pour suppléer à l'insuffisance de la maréchaussée. II.