ni.2(li. — Discipline militaire

I. '(.'15. — Code militaire : le fixer invariablement, lll. Iii7. — Les décorations ne doivent être accordées qu'aux militaires. 111. 462. — ^'oy.

Charges militaires. Communautés d'habitants, Convois militaires, Engagements militaires, Enrôlement, Etapes, Logement des

gens de guerre. Milices, Tiers état.

Armes. — Renouveler les lois et règlements les concernant. III. 10.

— Autoriser les habitants des campagnes à avoir des fusils dans leurs maisons. I. 5.36; IL 18. — ^^oy. Port d'armes.

Armuriers Corporation des . — Voy.

Couteliers, armuriers, fourbisseurs

et arquebusiers (Corporation des\ Arnoult (François), syndic de la

Maison-des-Champs. — 11. 25H.

Arquebusiers (Corporation des). —

Voy. Couteliers, armuriers, etc.

Corporation des).

Arras. — Traité. III. ii. viii.

Arrêts de défense. — ^'oy. Défense.

Arrêts de surséance. — Voy. Surséance.

Arsonval. — 1. xi, XX ; IL 168 n. 4. —

Notice et cahier. I. 304.

Arthoyxnay (Yonne). — 1. v. 522 n. —

Notice. I. 681.

Articles de l'assemblée du Clergé de

1682. — Voy. Assemblée du Clergé.

Etats généraux.

Artois (Province d'). — 1. xxxvi.

Artois (Comte et comtesse d). — lll.

Arts. — A encourager. I. îH : III. 115.

— A la charge du Tiers état seul en Bourgogne. 1. 492: III. 251. 2<)8.

Arts et métiers. — Les communautés créées en 1777 seront maintenues dans les privilèges de leur profession. 1. 113. — Augmentation des frais de réception à la maîtrise.