II. 79. — Voy. Municipalités

Assemblées générales du Clergé. — Suppression. III. 116.

Assemblées municipales. — Maintien.

I. 486, 566; 11.207, 2G1. — Les charger de la répartition et de la levée des impositions. Voiy. Impositions.

— Accorder la préséance aux curés en l'absence des seigneurs. III. 115.

— Les orfèvres et horlogers demandent à y être appelés. I. 77. — Suppression. I. 534.

Assemblées provinciales. — Maintien.

I. i86, 5()6. — Mauvaise organisation; réforme. I. 18, 3-25, 412: III.

54. — Formées à l'instar des États généraux. II. 391. — Y admettre le Tiers état. III. 399. — Tenue. I.

557. — Fixation de leurs pouvoirs et fonctions. I. 18. — Leur confier les attributions des intendants. II.

353. — Doivent gouverner les paroisses et présider les municipalités. II. 234. — Ne pourront accorder aucuns subsides. III. 311, 312. — Doivent consentir l'exportation des grains. II. 569, 697. — Comptables de leur administration aux États généraux. III. 365. — Les représentants aux assemblées provinciales n'auront droit à aucun salaire. II. 353. — Suppression des frais qu'elles occasionnent. I.

18. — Leur substituer des États provinciaux. I. 294. 318; II. 287. — Partager l'Ile-de-France en deux assemblées provinciales. III. 5i. — Voy. États provinciaux.

Assenay. — I. 310 n., 332 n. ; 11. 7 n. 3.

— Notice et cahier. I. 309.

Assencières. — II. 303 n. 3. — Notice

et cahier. I. 312.

Ateliers de charité. — Établissement.

II. 653; III 59, 121. — Chaque province doit pourvoir aux fonds des ateliers de charité. III. 121 . — Voy.

Bureaux de charité.

Attributions (Arrêts d'). — Objets

de plaintes. 111 xxxviii. — Suppression. I. 554.

Auban (Droit d). —III. lxvii. — En quoi il consiste à Polisy. III. 347.

— Suppression. III. lxvii.

Aube (Rivière d'). — 1. xxx, XLU. —

La rendre navigable. 1. 299; III.

Aubergistes. — Gène et vexations pour l'acquisition ou la vente de leurs denrées. I. 140, 141. — Injustice dans la perception des droits daides. I. 1 i2. — Leur défendre de servir à manger ailleurs que dans leurs hôtelleries. I. 138. — Rendre libre l'exercice de leur profession. 1. 266.

Aubergistes - cafetiers - limonadiers (Corporation des). — Assemblée.