Chapitre Premier
Des rentes.
« Le dit Trésor perçoit annuellement, tant en rentes foncières
qu'hypothèques, la somme de 83 1. 15 s. 3 d.
(( Il perçoit aussi pour les fieiïes de bancs.. 9 1. 8 s.
Des immeubles.
« Le Trésor possède une pièce de terre en pré, nommée le Pré-aux-Malades (*), contenant environ une acre, affermée 48 1.
« Un autre pré, nommé les Moraselins(-), contenant environ un arpent, affermé 46 1.
(( Un autre pré, nommé la Maréchaussée (^), contenant environ un demi-arpent, affermé. ... 25 1. 2 s.
« Une pièce de terre labourable, nommée le Champ-de-la-Lampe (^), contenant environ une demi-acre, allerraé 13 1. 10 s.
« Deux autres pièces de terre labourable, l'une
(') D'après uu procès- verbal d'expertise rédigé le !«' jour complémentaire an II par Renault et Morand, commissaires du district, le Pré-aux-Malades, d'une contenance de 120 perches, affermé pour 48 livres à Pierre Levillain, était estimé, comme revenu net, à 30 livres, et comme capital, à 600 livres. Arch. dép. Orne, série Q, fonds uon classé.
("^) D'après le procès- verbal d'expertise de Renault et Morand, du l»"^ jour complémentaire an II, les Moraselins, contenant un arpent de pré, loué 40 livres à Lemesle, étaient évalués à 30 livres de revenu net, et à 600 livres de capital. Arch. dép. Orne, série Q, fonds non classé.
(3) La Maréchaussée, contenant 20 perches de pré, louées à René Letellier pour 25 livres, estimées à 10 livi'es de revenu net et 200 livres de capital, dans le procès-verbal de Renault et Morand.
(^) Le Champ-de-Ia-Lampe, contenant un demi-arpent de labour et. de jachères, affermé à Jacques Deforges, pour 12 1. 12 s., évalué à 8 livres de revenu net et 160 livres de capital dans le procès-verbal de Renault et Morand.
28 février 1790 courtomer 11
au réage des Petites-Croix (*), contenant environ une acre ; l'autre au réage de la Croix-Baillemont, contenant une vergée, affermées ensemble 43 1. 5 s.
« Une autre pièce déterre, nommée le ClosetC-)^ contenant environ un demi-arpent, affermée. ... 16 1.
« Une autre pièce de terre, nommée les Champs-Besnard (3), contenant environ un arpent, affermée 20 1.
« Une autre pièce de terre, nommée la Fontaine-Billiard(*), contenant environ une vergée, affermée 8 1. 19 s.
« Deux autres pièces de terre labourable, au réage des Acres^, l'une contenant environ un arpent ; l'autre, nommée la Maréchaussée, contenant environ une demi-acre, affermées ensemble. 43 1. 1 s.
« Une autre pièce de terre labourable au réage des Frogereux {^), contenant environ une demi-acre, affermée 10 1.
« Total du revenu actuel, pendant la durée des baux actuellement en vigueur (^} 370 1. (sic).
Des meubles.
« Le Trésor ne possède que les vases et les ornements les plus essentiels au culte divin, lesquels sont encore proportionnés à la modicité du revenu.
(') Contenant 3/4 d'arpent de labour, au réage des Petites-Croix, loués à René Demore, pour 34 livres, estimés à 15 livres de revenu net, et à 300 livres de capital. Procès-verbal de Renault et Morand.
(2) Le Closet, contenant 40 perches de labour, louées àDudouit pour 27 livres, évaluées à 15 livres de revenu net, et à 300 livres de capital. Procès-verbal de Renault et Morand.
(^) Les Champs-Besnard, contenant un arpent de labour, loué à Safré pour 32 livres, estimé à 15 livres de revenu net et à 300 livres de capital. Procèsverbal de Renault et Morand.
(^) La Mare-Billard, contenant 25 perches de labour, estimées à 3 livres de revenu net, et à 60 livres de capital. Procès-verbal de Renault et Morand.
{^) Les Frogereux, contenant 3/4 d'arpent de labour, évalués à 8 livres de revenu et 60 livres de capital. Procès-verbal de Renault et Morand.
O Le registre contient une erreur ; d'après les chiffres donnés, le total est de 367 1. 3d.
12 RECUEIL DES DOCUMENTS ÉCONOMIQUES 28 fév. 1790
Des charges.
« Le Trésor est obligé de faire acquitter 43 messes de fondaliori;, tant hautes que basses, pour lesquelles il paie annuellement 25 1 .
« De plus, pour les pauvres, la somme de. . . . 5 1. 10 s.
« De plus, pour le pain de la communion à Pâques et pour celui qu'on distribue aux pauvres, environ 50 1.
(( De plus, pour la cire, environ 80 1.
« De plus, pour les impositions royales, la somme de (')
« Enfin, pour une infinité de petites choses nécessaires au culte divin, tels que les linges, ornements, les vases, entretiens, blanchissage et mille * autres choses 150 1 .
« De telle façon qu'à peine le revenu peut suffire pour toutes les choses qui seraient nécessaires dans une aussi grande paroisse que celle de Courtomer.
