RAVIÈRES
Yonne, arr. de Tonnerre, con d'Ancy-le-Franc. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, doy. de Molesme. — Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre- Vezelay, arr. de Tonnerre. — Prév. ressortissant au baill. de Cruzy. — Seigneur : la marquise de Louvois.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Durelle, la superficie de la paroisse est de 4296 arpents à la mesure de Roi et de 5195 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
On y compte 251 feux.
1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 370 arpents à 9* 3330*
Prés, 104 à 25* 2600*
Pâtures, 16 à 12* 10 s. . . . 200*
Vignes, 18 — à 16* 5 s 292*
Bois, 1290 à 5* 6450*
Jardins, 13 — à 25* 325*
Revenu des maisons, le douzième déduit 3850*
— des moulins, le quart déduit 900*
— du four banal, le quart déduit 50*
Dîmes , . . . . 1010*
Droits seigneuriaux 212*
Total des revenus de la paroisse 24446*
Revenus et charges de la communauté (3). — « La communauté a 30 à 36 arpents de bois en coupe réglée, non compris le quart du tout en réserve âgé de 15 ans ; les bois sont pour la plupart de mauvais crû. Elle jouit d'un droit d'étalage, amodié 15* ; les regains sont amodiés ordinairement 18*, plus ou moins, selon les années.
La communauté n'a point d'autres revenus que ceux ci-dessus, et pour satisfaire chaque année aux charges et besoins de la commu-
(1) Arch. Yonne, C 75, Procès-verbaux d'arpentage.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élection. D'après l'arpentage, les fonds se répartissent ainsi à la mesure du lieu: terres, 2315 arp. 72 p. ; prés, 227 arp. ; vignes, 62 arp. ; bois, 2056 arp. 21 p. ; friches 344 arp. ; chemins, 145 arp. ; maisons, 49 arp. (Arch. Yonne, C 75).
(3) Arch. Y'onne, C 192, Etat des biens et charges des paroisses de V élect. de Tonnerre.
nauté, le syndic est dans l'usage d'imposer sur chaque portion de bois, tant pour le vingtième des bois communaux que autres frais, une somme quelconque, comme de 24, 30 et 40 sols, suivant les besoins ; laquelle imposition le syndic perçoit et dont il se charge en recette.
La communauté a cependant une somme de- 2700* entre les mains du receveur général des domaines et bois, provenant de la réserve exploitée il y a seize ans. Il serait à désirer que l'on puisse se procurer cette somme, pour être employée à des réparations urgentes et nécessaires.
Il y a 82* 10 s. de vingtièmes pour la présente année.
La communauté paye au garde des bois communaux 150*.
Le maître d'école est logé chez lui.
Il y a des réparations considérables à faire et il est très à propos que l'on envoyé promptement un ingénieur-architecte pour les constater et en faire le devis.
L'on observe que la paroisse de Ravières, considérable par le nombre de ses habitants, est cependant l'une des plus pauvres de l'élection: les tailles, les droits d'aides mettent singulièrement ce pays à contribution et, faute de commerce ou autre genre d'industrie quelconque, les deux tiers des habitants ne sont point occupés pendant les six mois d'hiver. Il serait à souhaiter que l'on pût y établir une manufacfacture ou un atelier de charité ».
Biens du seigneur (1). — La marquise de Louvois possède 310 arpents de terres, 68 arpents de prés, 15 arpents de pâtures, 1 arpent de vignes et autant de chènevières, affermés à Marc-Ant. Maldan et Maurice Millot. Elle loue deux maisons, le moulin, le four banal, perçoit les droits seigneuriaux. Elle exploite elle-même 550 arpents de bois, par coupes réglées de 22 arpents. L'ensemble de ses revenus sur la paroisse est évalué 6323* 5 s.
Biens de mainmorte. — Ils s'élèvent à 1347* 5 s. et se répartissent ainsi :
La moitié des dîmes, perçue par les religieux de Molesme . 505* 4 arpents de terres et 33 perches de pré aux Ursulines de
Montbard • 44* 5 s.
29 arpents de terres à la cure de Ravières 210*
La moitié des dîmes, perçue par le curé 505*
60 perches de chènevières à la fabrique 15*
4 arpents de terres et prés à la chapelle Saint-Nicolas de
Gruzy 68*
Impositions (en 1789) (2). — Taille, 1300* ; accessoires de la taille, 658*; capitation, 817* ; vingtièmes et sols pour livre, 1853*.
(1) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élect. de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 194, Département des imposit. de l'élect. de Tonnerre.
Procès-verbal. — Réunion le 5 mars par-devant Cyr-Germain Millot, avocat en Parlement, juge prévôt de la justice de Ravières. — Comparants : Pierre-Nicolas Lamare, avocat, syndic; Claude-Charles Roger, bourgeois ; Marc-Antoine Maldan, fermier ; René Corsin, maître en chirurgie ; Pierre Noirot, ancien laboureur; Charles Garnuchot, bourgeois ; Edme-Charles Paris, bourgeois ; Jacques Déon, Louis Foigne, Jean-Baptiste Gonot aîné, Edme Martinet, Jacques Charton aîné, Jean- Baptiste Gonot jeune, Jacques Charton jeune, Jean-Baptiste Poignet, Jean Pommier, Philippe Bridan, Roger Gonot, Roger Noirot, Marin Gonot, Jean Mignard, Jean-Baptiste Berton, Athanase Bertat, Nicolas Geay, Jean-Baptiste Foigne, Jean-Bapt. Durand, Edme Larbouillat, Nicolas Pagniot, Jean Gonot, Charles Boivin, Nicolas Déon, Charles Brasley, François Jacob, René Reignard, Simon Gillot, Nicolas Lenief, Charles Foignet, Pierre Coubeau, Claude Charpentier, André Boivin. Edme Yallet, Louis Geay, Jacques Lenief, Jean-Pierre Egeley, Pierre Bouvot, Edme Simon, Simon Charpentier, Jacques Mignard, Edme Boivin, Jean-Bjapt. Foigne le jeune, Pierre Thierry, Guy Yiot, Pierre Cirebeau, Louis Cirebeau, Nicolas Nicquevert, Charles Lenief, René Sardin, Pierre Déon le jeune, Jean Mollion, Edme Giffard, Claude Cavot, Edme Charpentier, Jacques Pommier, François Richardet, Jacques Foignet, Pierre Foignet, Jean Normier, Charles Mignard, Jean- Bapt. Berton l'aîné, Charles Lemaur, Nicolas Yiardot, François Cirebeau l'aîné, Anne Reignard, Claude Thureau, Clément Bartat, Jean Nicolle, Jean Thureau, Jean-Bapt. Billey, Louis Gautier, Thomas Foignet, Philippe Bornet, Jean Lejeune, Jean-Bapt. Fanon, Jean Guilleminot, Jean-Bapt. Berger, François Lexcellent, Louis Fanon, Jean Lefèvre, Augustin Heurtefeu, Jean Gonot, Lazare Drouot, Jean Charpentier, Louis Foigne le jeune, Jacques Dupré, Jean Boisselat, Charles Guinot, Jean-Bapt. Nicolle, Jacques Guinot, Jean Lenief, Pierre Bourrassin, Jean Benoît, Jérôme Normier; Jean-Bapt. Leroy, contrôleur; Charles- André Boivin.
Députés.— Pierre-Nicolas Lamare, avocat et syndic ; Claude-Charles Roger, bourgeois ; Charles Garnuchot, bourgeois.
Le cahier manque.
Côte-d'Or, arr. de Semur, con de Montbard — Dioc. de Langres, archid. duTonnerrois, doy. de Moutier-St-Jeau — Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre-Yézelay, arr. de Tonnerre. — Prév. ressortissant au baill. de Cruzy. Sur le territoire de la paroisse se trouve en outre la prévôté du clos de Rougemont, « laquelle comprend une partie du village de Rougemont, circonscrite par des murs et qui formait autrefois le sol d'une abbaye
de filles, transférée à Dijon. C'est l'abbesse de Dijon qui est dame de ce clos ». — Seigneur: le marquis de La Guiche.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Durelle, la superficie de la paroisse est de 1203 arpents à la mesure de Roi et de 1456 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 214 arpents à 5* 1070*
Prés, 34 - à 20tt 680*
Pâtures, 5 — à 10* 50*
Vignes, 20 à 15* 300*
Jardins, 17 à 20* 340*
Bois, 136 à 5* 680*
Revenu des maisons, le douzième déduit .... 825*
— d'un moulin, le quart déduit 225*
Dîmes 300*
Total des revenus de la paroisse 5442*
Revenus et charges de la communauté (3). — « Les revenus sont de 312*. Les habitants se partagent chaque année 8 à 9 arpents de bois. Trois pièces de prés, contenant environ 10 arpents, et un arpent en pâtures s'amodient tous les ans au profit de la communauté. Il y a une pièce de terre d'environ 6 arpents, propre à semer du blé noir dit sarrazin.
Les messieurs de la Maîtrise de Sens ont retenu une somme de 5471* sur le prix de la vente de la réserve, qui a été vendue en 1784 la somme de 18471*. Ces 5471* ont été retenues pour faire un fonds pour le garde des bois ; le restant a été employé à la reconstruction des ponts et fossés autour des bois, qui ont été adjugés à la somme de 13000*.
Il y a des réparations à faire très urgentes et qui pressent, pour 600^, tant pour l'église que le cimetière, et une mare pour abreuver les bestiaux.
(1) Arch. Yonne, C 75, et Arch. Côte-d'Or, C 1993, Procès-verbaux d'arpentage.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élection. D'après l'arpentage, les fonds se répartissent ainsi à la mesure du lieu : terres, 587 arp. 21 p. ; prés, 46 arp. 63 p. ; vignes, 27 arp. 10 p. ; bois, 556 arp. ; communaux, 94 arp. 21 p. ; friches, 52 arp. 75 p. ; chemins, 55 arp. 75 p. ; maisons, 16 arp. 99 p. (Arch. Yonne, C 75).
(3) Arch. Côte-d'Or, C 1993, Etat des biens et charges de la communauté de Roiigemonl.
On paye chaque année au maître d'école la somme de 135^
Au marguiller sonneur 45#
Aux messiers de la justice 43*
Au pâtre, tant pour la nourriture que pour la garde du taureau banal de ladite paroisse 30*
Biens de mainmorte (1). — Ils ne comprennent que les 300* de dîmes perçues par le curé et 20 arpents de terres louées par ledit curé à Jean Marion, moyennant 45*.
Autres propriétaires. — Les biens du seigneur, le marquis de La Guiche, ne sont pas indiqués.
M. de Montereau, prévôt de la maréchaussée de Bourgogne, possède sur le finage de Rougemont 100 arpents de terres, 82 arpents de prés et pâtures, 250 perches de chènevières et 60 perches de vignes, le tout loué, avec une maison, à Edme Gharmot, moyennant 694*.
« Le sieur J.-B. Nicquevert a acquis un moulin de l'abbesse de Sàint- Julien de Dijon, par lettres-patentes, moyennant 300* de rente perpétuelle ». Il possède en outre 9 arpents de terres, 3 arpents de prés et 50 perches de vignes.
Impositions (en 1789) (2). — Taille, 300* ; accessoires de la taille,
Progès-verbal. — Réunion, le 1er mars, en la maison du greffe, par devant Pierre-Nicolas Lamarre, « avocat au Parlement, ancien gradué de la justice et prévôté de Rougemont et, en cette qualité, faisant fonctions de juge pour l'absence du juge ordinaire ». — Comparants : Henri Davoise, Edme Charmot, Nicolas Nicquevert, officiers municipaux ; Pierre Laureau, Pierre Gharmot, Philippe Boutequoy, « adjoints de la municipalité » ; Mathieu Boutequoy, Claude Tachy, Antoine Tachy, Edme Petit, Nicolas Bidon, Edme Bidon, Biaise Chevalier, Charles Dion, Edme Pizard, François Pizard, Charles Depoisse, Jean Collin, Pierre Collin, Claude Marcoux, Edme Laureau, Edme Lepeux, Edme Humbert, Jean Lepeux, Nicolas Collin, Claude Martinet, Jean Lepeux, Pierre Bazain, François Maigrot, Antoine Lepeu, Jean-Bapt. Laureau, Claude Moreaux, Louis Boutequoy, Edme Salomon, Jean Benoît, Henry Laureau, Claude Morel, Jean-Bapt. Charmot, Claude Laureau, François Boutequoj^, Nicolas Lamiral, Pierre Martinet, Pierre Giffard, François Palneau, Antoine Benoît, Jean Charpentier, LouisDavoise, Claude Davoise, Jacques Davoise, Edme Marcoux, Edme Méry, Jean Laureau, Jean Marcoux, Nicolas Laureau, Edme Flamand, Edme Davoise, greffier ; Philippe Boutequoy père, Bernard Martinet,
(1) Arch. Yonne, C 77, Estimât, des revenus des paroisses de l'élect. de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 194, Département des impositions de V élection de Tonnerre.
Simon Martinet, Jean-Baptiste Nicquevert, Roger Fontaine, Jean Lepeu fils de Pierre.
Députés. — Henri Davoise, laboureur ; Jean Laureau, charpentier
tourneur.
Le cahier manque.
RUONY
Yonn?, arr. de Tonnerre, con de Gruzy. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, doy. de Saint-Vinnemer. — Gén. de Paris, élect. etgren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre-Yézelay, arr. de Tonnerre. — Prév. ressortissant au baill. de Gruzy. — Seigneur : le marquis de Tanlay.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Piat, la superficie de la paroisse est de 2561 arpents à la mesure de Roi et de 3098 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
On y compte 160 feux.
Répartition des cultures et estimation des revenus (2). — En 1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 106 arp. 87 p. à 8* 855*
Prés, 12 - 78 p. à 20* 255*
Vignes, 128 - 35 p. à 16* s. a. . . 2085* 10 s.
Bois, . 150 — » à 5* 750*
Jardins, 6 - 75 p. à 20* 135*
Revenu des maisons, le douzième déduit 1576*
— d'un moulin, le quart déduit 150*
— du four banal, le quart déduit 105*
Dîmes 450*
Tierces et droits seigneuriaux 275*
Total des revenus de la paroisse 9316* 10 s.
Dîme (3). — « La totalité des dîmes en grains, vin et laine, sur toute
(1) Arch. Yonne, C 75, Procès-verbaux d'arpentage.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élection. D'après l'arpentage les fonds se répartissent ainsi, à la mesure du lieu : terres, 1980 arp. 77 p. ; prés, 26 arp. 62 p. ; vignes, 240 arp. 79 p. ; bois, 744 arp. 5 p. ; friches.. 42 arp. 35 p. ; chemins, 39 arp. 93 p. ; maisons, 24 arp. 20 p. (Arch. Yonne, C 75).
(3) Arch. Yonne, L 680, Déclarations par les curés des revenus de leurs cures (1790). A noter l'insuffisance de l'évaluation, par le commissaire, en 1788, du produit des dîmes.
RUGNY 685
l'étendue du territoire de la paroisse, appartient au curé. Elle se perçoit à la 21°. La partie des grains a été affermée pour la somme annuelle de 900*, y compris la contre-lettre; la dime de laine vaut annuellement 30*. Par le relevé fait au Bureau des Aides de Tonnerre, le premier décembre présent mois [1790], des inventaires de dix années, la dîme de vin a produit, année commune, 78 feuillettes chaque année ; à raison de 50" le muid, prix commun, le produit est de 1950". »
Revenus de la communauté. — D'après l'estimation du commissaire, la communauté possède 150 arpents de bois et 2 arpents de terres, d'un revenu de 768".
Biens du seigneur. — Le marquis de Tanlay possède le moulin et four qu'il afferme ; il perçoit 250* de droits seigneuriaux et 25" de tierces. Son revenu sur la paroisse est évalué 530". Mais, ajoute le commissaire, « on pense qu'il possède encore 105 arpents de bois. A vérifier. »
Biens de mainmorte. — Ils montent à 621* et se répartissent ainsi :
Les dîmes amodiées par le curé 450*
2 arpents 25 perches de vignes que ledit curé fait valoir. 36 + 10 s.
17 arpents de terres à la chapelle de Rugny 86"
6 arpents de terres à la fabrique de Rugny 48" 10 s.
Impositions (en 1788) (1). — Taille, 710"; accessoires de la taille, 359* ; capitation, 446* ; vingtièmes et sols pour livre, 790*.
Procès-verbal. — Réunion le 5 mars, par-devant Jacques Tranchant, procureur fiscal en la justice de Rugny. — Comparants : Edme Roy, greffier ; Jacques Bessonnat, syndic ; Louis Courteault, notaire; Nicolas Bertrand, boucher ; Pierre Bessonnat, Edme Bessonnat, laboureurs; Jean Anceau, laboureur et buraliste ; Jean Hugot, tonnelier ; Edme Langrogniat, Pierre Tourney, David Courtaut, Claude Boizot, Pierre Jollet, laboureurs; Jean Perot, manouvrier; Léonard Terrade, maçon ; Pierre Ménétrier, Jean Ferrand, manouvriers ; Louis Courtaut, charron ; Jean Bertrand, manouvrier ; Pierre Bessonnat, laboureur ; Louis Courtaut, manouvrier ; Nicolas Courtaut, charron ; Edme Pouard, Nicolas Grados, André Grados, laboureurs ; Jean-Bapt. Détolle, recteur d'école ; Claude Richebourg, Claude Ferrand, Louis Ferrand, Edme Ferrand, Nicolas Ferrand, manouvriers; Louis Jollet, sabotier; Jean Genêt, Pierre Boizot, Nicolas Bourgeois, Nicolas Jollet, manouvriers ; Nicolas Gourtenot, laboureur ; Edme Guenin, manouvrier; Edme Tourné, Claude Arbelot, laboureurs; Pierre Courtault, tonnelier ; Pierre Larbouilliat, Jean-Thomas Larbouilliat, Antoine Perrot, Abel Dalliaud, laboureurs ; Pierre Mantelet, manouvrier ;
(1) Arch. Yonne, C 194, Département des impositions de Vélect. de Tonnerre.
Antoine Guenin, tisserand; Edme Bessonnat, manouvrier ; Antoine Ménétrier, manouvrier ; Pierre Hugot, maçon ; Pierre Courtaut, tisserand ; Jean Courtaut, manouvrier ; Jean Pignot, garde-chasse ; Pierre Chouard, laboureur; Paulin Simon, Claude Pignot, manouvriers ; Nicolas Breton, charron ; Joseph Roy, cordier ; Louis Guenin, Jean Guenin, manouvriers ; Edme Arbelot, tisserand; Joseph Hugot, manouvrier ; Pierre Bessonnat, laboureur ; Paul Prot, maréchal ; Claude Arbelot, tisserand; Jean Pignot, Nicolas Bessonnat, laboureurs; Toussaint Perot, manouvrier ; Edme Batriaux, maréchal ; Biaise Le Bague, Joseph Bessonnat, manouvriers ; Claude Bessonnat, maçon ; Nicolas Barat, Nicolas-Philbert Barat, tisserands ; David Guillaume, Edme Perot, Edme Ménétrier, manouvriers; Jean Breton, charron; Claude Grappin, Edme Raison, laboureurs ; Edme Batriaux, tonnelier ; Edme Prange, laboureur ; Pierre-Claude Hugot, manouvrier ; Claude Brain, charpentier ; François Guyard, Edme Chouard, Jean Pignot, manouvriers ; Edme Perot, laboureurs ; Nicolas Laisier, manouvrier ; Edme Ménétrier, Antoine Ménétrier, laboureurs; Edme Ménétrier, Edme Tourné, manouvriers ; Joseph Guenin, tisserand ; Charles Guilleminot, manouvrier ; Pierre Simon, laboureur ; Jean Larbouilliat, Claude Ménétrier, Edme Préaux, manouvriers ; Edme-Robert Simon, Edme Arbelot, Edme Ménétrier, Jean Larbouilliat, laboureurs ; Claude Chouard, Pierre Bourgeois, manouvriers; Claude Mantelet, laboureur; Nicolas Courtaut, marchand; Joseph Arbelot, Pierre Guenin, laboureurs ; Edme Guenin, manouvrier ; Glande Alépée, menuisier ; Edme Larbouilliat, Mammès Boizot, Jean Roy, manouvriers ; Nicolas Arbelot, laboureur ; Jacques Guenin, Paulin Guenin, Joseph Bessonnat, Jacques Bessonnat, tisserands ; Edme Bessonnat, Jean-Bapt. Perot, Edme Carré, Jacques Muzet, Nicolas Préaux, Nicolas Courtaut, François Guyard, manouvriers.
Députés. — Nicolas Bertrand, marchand boucher; Edme Roy, greffier de la prévôté.
CAHIER
Cahier de demandes et doléances des habitants de la paroisse de Riigny, élection de Tonnerre
Les habitants de la paroisse de Rugny, pénétrés de respect, d'amour et de reconnaissance envers Sa Majesté, pour se conformer à ses ordres présenteront leurs demandes et doléances dans l'ordre qui suit :
Art. 1er. Art. 2 du cahier de Tonnerre. Art. 2. — Art. 2 du cahier d'Ancy-le-Franc. Art. 3. — Art. 4 du cahier de Tonnerre. Art. 4. — Art. 8 du cahier de Tonnerre. Art. 5. — Art. 5 du cahier de Tonnerre. Art. 6. — Art. 1er du cahier de Tonnerre.
RUGNY 687
Art. 7. — Art. 12 du cahier de Tonnerre.
Art. 8. — Lesdits députés demanderont aussi la suppression des aides. L'Etat pensionne un nombre infini d'employés aux aides, qui n'ont d'autres études que de vexer le citoyen et qui sont malheureusement crus sur leur parole et leur déposition, ce qui fait matière à une infinité de procès, qui souvent ruinent entièrement les familles. Combien de millions employés à payer un si grand nombre d'individus, qui vont en pure perte pour l'Etat et qui sont de nouvelles charges pour le peuple ! En conséquence, ils proposeront de fixer un impôt particulier sur les vignes, à une somme quelconque par arpent, et qui ne changerait jamais. Les collecteurs de l'autre impôt percevraient aussi celui-là, qui parviendrait dans son entier et sans aucune variation au Trésor royal. Le Roi en retirerait davantage et le peuple en serait mille fois plus heureux.
Art. 9. — Art. 15 du cahier de Tonnerre.
Art. 10. — Art. 10 du cahier de Tonnerre.
Art. 11. — Art. 19 du cahier de Tonnerre.
Art. 12. — Les représentants du Tiers état demanderont un nouveau Code civil et criminel ; que toutes les affaires ne traînent plus en longueur, qu'elles soient jugées dans l'espace de six mois par les premiers juges et d'un an dans les cours souveraines.
Art. 13. — Demanderont aussi l'érection d'un bailliage royal ou présidial dans la ville de Tonnerre, le Tonnerrois étant assez considérable et assez étendu pour en former un, et d'ailleurs trop éloigné de la ville de Sens.
Art. 14. — Les députés demanderont, avant qu'il soit accordé aucun subside pour les États généraux, que les dépenses de chaque département soient établies, afin que Ion puisse établir une égalité entre les recettes et les dépenses (1).
Art. 15. — La rentrée, dans les domaines de la Couronne, [de ceux] qui ont été aliénés.
Art. 16. — Art. 20 du cahier de Tonnerre.
Art. 17. — Art. 26 du cahier de Tonnerre.
Art. 18. — Représenteront lesdits députés que, comme presque tous les seigneurs afferment leurs droits seigneuriaux, il est de l'intérêt des fermiers de les étendre le plus qu'ils peuvent ; que souvent ils exigent la tierce dans les endroits où il n'est dû que le cens ; que le pauvre particulier, qui tremble à la vue d'une assignation, aime mieux payer que de soutenir un procès. Pour éviter
(.1) Cf. art. 11 du cahier de Tonnerre.
de pareilles contestations, il serait à souhaiter qu'il n'y eût qu'un seul et même droit dans les pays où les deux subsistent.
Art. 19. — Les députés demanderont que tous les droits seigneuriaux, hors le cens, soient rachetables au denier vingt.
Art. 20. — Les députés du Tiers état demanderont la suppression des milices et, en remplacement, chaque garçon en état de tirer payera trois livres par chaque année. Ce sera un cruel fardeau de moins pour le pauvre peuple.
Art. 21. — Demanderont enfin lesdits députés le retour périodique des Etats généraux tous les neuf ans. Ils feront fixer le lieu et le jour de leur ouverture et n'accorderont des subsides que pour ce temps seulement.
Art. 22. — Lesdits députés représenteront qu'on n'ose plus faire de nourris, le sel étant d'un prix excessif. Voilà la vraie cause de l'augmentation de la viande. Et il sera bien plus cher dans un certain nombre d'années, si le gouvernement ne prend pas les mesures nécessaires pour le faire baisser de prix.
Art. 23. — Art. 30 du cahier de Tonnerre.
Le présent cahier a été arrêté unanimement dans l'assemblée générale de la paroisse de Rugny, convoquée en la manière ordinaire. Dont une minute sera remise entre les mains des députés et l'autre déposée au greffe de la municipalité de ce lieu, pour y avoir recours en cas de besoin.
Et ont signé tous les dénommés dans l'acte de ladite assemblée qui ont su le faire.
J. Bessonnat, syndic, Brelon, Bertrand, E. Tourné, N. Baru, N.-P. Baru, E. Pouard, F. Maste, A. Guenin, N. Bourgeois, J.-Bapt. Perrot, L. Chouard, P. Guenin, C. Frappé, P.-C. Hugot, E. Bessonnat, E. Larbouilliat, C. Bessonnat, P. Courtault, C. Batereau, J. Guenin, J. Guenin, C. Ferrand, P. Boizot, G. Guilleminot, N. Bessonnat, Bessonnat, Claude Alépée, J. Hugot, Anceau, E. Bessonnat, J. Roy, A. Ménétrier, J.-T. Larbouilliat, P. Courtaut, J. Tranchant, procureur fiscal, F. Roy, greffier. — Huit signatures illisibles.
SAINT-VINNEMER
Yonne, arr. de Tonnerre, con de Cruzy. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, chef-lieu d'un doyenné.— Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre et Yézelay, arr. de Ton-
SAINT-VINNKMER 689
lierre. — Prév. ressortissant au bailliage de Crlizy. — Seigneur : le marquis de Tanlay.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Duport, la superficie de la paroisse est de 2865 arpents à la mesure de Roi, et de 3467 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
On y compte 223 feux.
RÉPARTITION DES CULTURES ET ESTIMATION DES REVENUS (2). — Eli
1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 447 arp. 2 p. à 7* 3129*
Prés, 194 - 21 — à 25* 4855*
Vignes, 121 5 — à 25* 3026* 5 s .
Bois, 460 — » à 5* 2300*
Jardins, 7 — 66 — à 25* 191* 10 s.
Revenu des maisons, le douzième déduit 2424*
Cens et droits seigneuriaux 130*
Total des revenus de la paroisse 21225* 15 s.
Revenus et charges de la communauté (3). — « La communauté possède :
1° 400 arpents ou environ de bois, dont 100 arpents en réserve de l'âge de 18 à 20 ans ; la communauté en compte tous les ans 12 arpents que l'on distribue entre tous les particuliers, sans aucune imposition que les deniers royaux ; les susdits bois sont de très peu de valeur, n'étant composés que de broussailles à cause de l'ingratitude du terrain ;
2° 6 arpents de prés de la deuxième classe et environ 14 arpents de pâtures, par lesquelles sont les chemins de déblave et de pâturage ;
3° 1 arpent de terre de la deuxième classe et 5 arpents ou environ propres à produire du seigle. On amodie le tout tous les trois ans au plus offrant et dernier enchérisseur. Leur produit annuel est de 588* 10 s. ;
(1) Arch. Vonne, C 75, Procès-verbaux d'arpenlage.
(2) Arch. Vonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élection. D'après l'arpentage, les fonds se répartissent ainsi à la mesure du lieu : terres, 1619 arp. .39 p.; prés, 366 arp. 36. p.; vignes, 243 arp. 93 p.; bois, 945 arp. 98 p.; chemins et friches, 269 arp. 92 p. ; maisons, 21 arp. 93 p. (Arch. Vonne, C 75).
(3) Arch. Vonne, C 192, Etat des biens et charges des communautés de l'élecl. de Tonnerre.
4" Cinquante pieds de noyers, tant gros que petits, produisant 48* de rente, année commune.
La communauté paie 177* de vingtièmes, 60* pour les gages du garde des bois, 200* au maître d'école, 50* au sonneur et conducteur de l'horloge. Le presbytère ainsi que le logement du maître d'école sont à sa charge.
La communauté se trouve obérée de la somme de 800*, à cause de la fonte de la grosse cloche, dans laquelle les fondeurs ont fait entrer pour 500* de matière au-delà de son ancien poids ; et cependant il était spécifié, dans le marché fait entre le syndic et eux, de la rendre après la fonte au même poids qu'auparavant. »
Biens du seigneur (1). — Le marquis de Tanlay, seigneur de la paroisse, y possède une ferme avec 140 arpents de terres et (30 arpents de prés, louée à François Faillot 2190* ; il loue en outre 6 arpents de terres et 1 arpent de pré à J.-B. Hugot, moj^ennant 67*. Il perçoit 1200* de tierces, 110* de droits seigneuriaux, afferme 20* le notariat. Le moulin lui appartient. Il exploite lui-même 400 arpents de bois. L'ensemble de son revenu sur la paroisse est évalué 6412*.
Biens de mainmorte. — Us s'élèvent à 1662* 10 s. et se répartissent ainsi :
10 arpents de terres, 6 arpents de prés et une maison
au prieur de Saint-Yinnemer .<*. 280*
Les dîmes perçues par ledit prieur 600*
Les dîmes perçues par le Chapitre de Saint-Pierre de
Tonnerre 180*
11 arpents et demi de terres, 4 arpents et demi de prés
et 30 perches de chènevières au doyenné de Tonnerre . . . 180* 10 s.
14 arpents de terres, 150 perches de prés et 5 perches de chènevières aux Minimes de Tonnerre 111*
6 arpents de terres à l'abbaye de la Charité sur Lézinnes 42*
1 arpent de pré à la cure de Tanlay 25*
15 arpents de terres et 2 arpents de prés à la fabrique
de Saint-Vinnemer 155*
2 arpents de terres et 3 arpents de prés à la Chapelle- Saint-Nicolas de Cruz}^ • 89*
Impositions (en 1789) (2). — Taille, 1510*; accessoires de la taille, 763*; capitation, 948* ; vingtièmes et sols pour livre, 1577*.
Députés. — François Faillot, syndic ; Michel Léger, notaire. Le cahier manque.
(1) Arch. Yonne, G 77, Estimation des revenus des paroisses de iélect. de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 194, Départ, des impositions de l'élect. de Tonnerre.
SENXEVOY-LE-RAS 691
SENNEVOY-LE-BAS
Yonne, arr. de Tonnerre, con de Crnzy. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, doy. de Molesme. — Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre-Vézelay, arr. de Laignes. — Prév. ressortissant au baill. de Gruzy. Sur le territoire de la paroisse existe la prévôté de Jully, au hameau de ce nom, ressortissant au baill. de Gruzy. — Seigneurs : la marquise de Louvois et M. de Sennevoy.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Durelle, la superficie de la paroisse est de 1588 arpents à la mesure de Roi et de 11)12 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
On y compte 100 feux.
Répartition des cultures et estimation des revenus (2).— En 1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 718 arp. 67 p. à 7* 5032*
Pâtures, » — 30 - à 10* 3*
Vignes, » — 130 — à 12* 10 s. . . . 16* 10 s.
Jardins, 10 — 14 — à 25* 253* 10 s.
Revenu des maisons, le douzième déduit 1228*
— d'un moulin, le quart déduit 1201+
Dîmes et tierces 1560*
Droits seigneuriaux 22*
Total des revenus de la paroisse 11441*
Revenus et charges de la communauté (3). — « La communauté possède 248 arpents 62 perches de bois, sur lesquels il y a en réserve 62 arpents 16 perches âgés de vingt-deux ans. Restent 186 arpents 48 perches, divisés en douze coupes de deux ans en deux ans.
On paie 24* de gages au garde bois. Il y a une petite maison appartenant aux habitants, qui est en mauvais état et presque inhabitable, qui sert pour faire la classe. La communauté paie aux officiers de justice, pour donner la coupe des communaux, 21*; les syndics ci-devant
(1) Arch. Yonne, C 75, Procès-verbaux d'arpentage.
(2) Arch. Yonne, G 77, Estimation des revenus des paroisses de Vélection. D'après l'arpentage, les fonds se répartissent ainsi à la mesure du lieu : terres, 1961 arp. 2.5 p. ; prés, 55 arp. 57 p. ; bois, 26 arp. 22 p. ; communaux, 302 arp. 83 p. ; friches, 81 arp. 61 p. ; chemins, 69 arp. 5 p. ; maisons, 16 arp. 4 p. (Arch. Yonne, C 75).
(3) Arch. Yonne, C 192, Etat des biens et charges de communautés de Vélection de Tonnerre.
ont toujours retranché sur chaque coupe un petit canton pour payer lesdits frais. »
Biens des seigneurs (1). — La marquise de Louvois loue : à la veuve Charles Ferrand, une ferme avec 100 arpents de terres, 8 arpents de prés et 50 perches de vignes, moyennant 982* 10 s.; à Laurent Hugot, de Jully, et autres, 68 arpents de terres, 4 arpents 80 perches de prés et 1 arpent de vignes. Les roises pour les chanvres sont amodiées 36*. Elle jouit en outre de 300* de tierces, ce qui porte l'ensemble de son revenu sur la paroisse à 1830*.
M. de Sennevoy possède deux fermes, 340 arpents de terres, 7 arpents de prés, 3 arpents et demi de chènevières et jardins. Il afferme le moulin à J.-B. Bachelier, perçoit 260* de tierces et les droits seigneuriaux. Son revenu sur la paroisse est évalué 3024* 10 s.
Biens de mainmorte. — Ils montent à 1471* 10 s. et se répartissent ainsi :
60 arpents de terres aux Bénédictins de Molesme 274*
Les dîmes perçues par l'abbé de Molesme 1000*
14 arpents de terres à la fabrique de Sennevoy 78* 10 s.
16 arpents de terres et 10 perches de chènevières à la
chapelle Sainte-Marguerite 65*
10 arpents de terres à la chapelle du St-Nom-de-Jésus. . 54*
Impositions (en 1789) (2). — Taille, 660* ; accessoires de la taille, 333* ; capitation, 415* ; vingtièmes et sols pour livre, 892*.
Députés. — Joseph Pion, laboureur ; Jean Camus, marchand.
Le cahier manque.
STIGNY
Yonne, arr. de Tonnerre, c°n d'Ancy-le-Franc. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, doy. de Molesme. — Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre. — Bur. interm. de Tonnerre-Yézelay, arr. de Laignes. — Prév. ressortissant au bailliage de Cruzy. — Seigneur : les Bénédictins de Molesme.
Superficie et population. — Paroisse non arpentée en 1789. On y compte 170 feux.
Répartition des cultures et estimation des revenus (3). — En 1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le
(1) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de i élect. de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 194, Département des impositions de Vélect. de Tonnerre.
(3) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de Vélect. de Tonnerre.
STIGNY 693
commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 120 arpents à 8* 960*
Vignes, 220 — 1122*10 8.... 4950*
Prés, 47 à 25* 1175*
Pâtures, 3 à 12* 10 s.. . . 37* 10 s.
Jardins, 10 à 25i+ 250*
Revenu des maisons, le douzième déduit 1879*
— du moulin, le quart déduit 150*
— du four banal, le quart déduit 220*
Dîmes 700*
Droits seigneuriaux 200*
Revenus et charges de la communauté (1). — « La paroisse de Stigny n'a aucun revenu. Elle coupe tous les ans 20 à 21 arpents de bois de l'âge de vingt-trois à vingt-quatre ans. C'est le syndic qui reçoit pour la communauté l'imposition que chaque habitant paj e pour sa portion de bois.
L'imposition des vingtièmes sur les bois communaux est de 145*5 s. La paroisse paye à son garde 55*. Il y a une maison pour le maître d'école qui appartient à ladite paroisse et le recteur d'école est chargé des réparations, comme usufruitier. Toute la couverture de la nef de l'église est presque entièrement endommagée ».
Biens de mainmorte (2). — Ils s'élèvent à 2097* et se répartissent ainsi :
60 arpents de terres et 15 arpents de prés aux Bénédictins de
Molesme 755*
Les dîmes perçues par lesdits religieux 650*
Les droits seigneuriaux perçus par les mêmes 200*
Le four qu'ils amodient à Jacques Baillot 220*
Une maison auxdits religieux 80*
22 arpents de terres et 50* de dîmes au curé de Stigny 148*
6 arpents de terres à la fabrique dudit lieu 36*
1 arpent de terres au Chapitre de Chablis 8*
Impositions (en 1789) (3). — Taille, 1320* ; accessoires de la taille, 667* ; capitation, 830* ; vingtièmes et sols pour livre, 1366*.
Députés. — Gilbert Parisot, bourgeois ; François-Jean-Baptiste Lemoine, géomètre.
(1) Arch. Yonne, C 192, État des biens et charges des communautés de l'élection de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de iélect. de Tonnerre. 1,3) Arch. Yonne, C 194, Département des impositions de Vélect. de Tonnerre.
CAHIER
Cahier des doléances, plaintes et très humbles et très respectueuses remontrances à faire à Sa Majesté, en exécution de la lettre de convocation des Etats généraux du Royaume, donnée à Versailles le 24- janvier 17 Si), signée Louis et plus bas Laurent de Villedeuil, et de l'ordonnance de M. le Bailli de Sens et de M. le Lieutenant général en date du 16 février 1189, signée Robillard, greffier, signifiée le "2Ï février 1789, arrêté par nous soussignés, habitants de la paroisse de Stigng, dans notre assemblée générale, le cinq mars présente année, pour être présenté en l'assemblée du Tiers état, audit bailliage, par les sieurs Gilbert Parisot et Jean-Baptiste Lemoine, députés à cet effet par ladite communauté.
1° Lesdits députés requièrent qu'il soit représenté à Sa Majesté que ladite paroisse de Stigny est accablée d'impôts qui réduisent le pauvre peuple à la plus grande misère, qu'elle est surchargée de taille, de capitation, ustensile et de dixième, que leurs terres labourables sont de la plus médiocre valeur, sans commerce et sans aucunes ressources, ce qui est cause que la plupart des habitants sont privés des choses les plus nécessaires à la vie ; qu'ainsi ils espèrent de la bonté paternelle du Roi qu'il daignera apporter du soulagement à leurs maux.
2° Art. 2 du cahier de la paroisse d'Asnières.
3° Lesdits habitants contribueront avec joie à la somme qu'ils pourront raisonnablement payer pour acquitter les charges de l'Etat et maintenir la gloire et la prospérité de la Nation. Mais ils demandent très humblement que la somme soit fixée par une loi, et ne puisse être augmentée que pour les besoin urgents du Royaume, reconnus tels par les États généraux.
Ils demandent en même temps que le Clergé et la Noblesse contribuent avec le Tiers état à payer un impôt, conformément à leurs possessions.
4° Art. 4 du cahier de la paroisse d'Asnières.
5° Art. 5 du cahier de la paroisse d'Asnières.
6° Art. 6 du cahier de la paroisse d'Asnières.
7° Ils demandent que le sel, cet aliment si nécessaire à la vie. soit diminué de prix ; caries pauvres de la campagne, qui presque toujours sont obligés de se contenter d'une mauvaise soupe, ne peuvent très souvent se la procurer, parce qu'ils n'ont pas quatorze sols trois deniers pour acheter une livre de sel.
Ce sont là une partie des doléances, des plaintes et des remontrances que les habitants de Stigny ont l'honneur de faire à Sa Majesté.
Silvestre, Le Blanc, F. Dutertre, A. Montenot, F. Déon, Rattot, A. Vallon, A. Courtot, E. Baillot, P. Nantend, Lucas, Bernasse, Durand, J. Hugot, Petitjean, Brigodiau, Dalraud, Baillot, Lemoine, arpenteur, G. Parisot, greffier municipal. Ne varietur, Lamare.
thorev
Yonne, arr. de Tonnerre, con de Cruzy. — Dioc. de Langres, archid. du Tonnerrois, doy. de Saint-Yinnemer.— Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Tonnerre.— Bur. interm. de Tonnerre- Yézelay, arr. de Tonnerre. — Prév. ressortissant au baill. de Cruzy. — Seigneur: le marquis de Tanlay.
Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Durelle, la superficie de la paroisse est de 1123 arpents à la mesure de Roi et de 1358 arpents à la mesure du lieu, qui est de 20 pieds pour perche.
On y compte 70 feux.
Répartition des cultures et estimation des revenus (2). — En 1788, d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et fixe les revenus comme suit :
Terres labourables, 38 arp. 6 p. à 4* 152* 5 s.
Prés, 13 — 80 — à 25* 345*
Vignes, 63 - » à 16* 5 s 1024*
Jardins, 5 — » à 25* 125*
Revenu de 136 maisons, le douzième déduit 680*
— du four banal, le quart déduit 50~
Dîmes 388*
Droits seigneuriaux 80*
Total des revenus de la paroisse 4550* 10 s.
(1) Arch. Yonne, C 75, Procès-verbaux d'arpentage.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus des paroisses de l'élection. D'après l'arpentage, les fonds se répartissent ainsi, à la mesure du lieu : terres, 764 arp. 39 p. : prés, 11 arp. 76 p. ; vignes, 89 arp. 84 p ; bois, 77 arp. 2 p. : communaux, 229 arp. 81 p. : friches, 127 arp. 30 p. ; chemins, 38 arp. 72 p. ; maisons, 20 arp. 60 p. (Arch. Yonne, C 75).
Revenus et charges de la communauté (1). — « La communauté possède quelques broussailles qui servent de pâturage aux bestiaux et peuvent produire, de deux en deux ans, à chaque habitant la quantité de 40 à 50 bourrées, et un arpent de pré pâture qui est amodié annuellement la somme de 28*.
Les dépenses fixes sont 20* pour le garde des bois, 14 sols par habitant au maître d'école, 3 sols par habitant au sonneur. Les dépenses casuelles sont pour les réparations à la nef de l'église, aux murs du cimetière, au presbytère et aux fontaines. »
Biens du seigneur (2). — Le marquis de Tanlay loue à Jacques Guyard 62 arpents de terres, 6 arpents et demi de prés, 150 perches de vignes et 2 arpents de jardin ; avec le produit du four banal et des droits seigneuriaux, son revenu sur la paroisse est évalué 692* 5 s.
Biens de mainmorte. — Ils s'élèvent à 487* 10 s. et se répartissent ainsi :
Les dîmes louées à Jacques Guyard, de Mélisey, par les
Bénédictins de Molosme 388*
14 arpents de terres et 50 perches de pré à la fabrique de Thorey 65*
6 arpents de terres à la chapelle de Rugny 22* 10 s.
75 perches de vignes à la cure de Villiers-le-Bois 12*
Impositions (en 1789) (3).— Taille, 315* ; accessoires de la taille, 159*; capitation, 198* ; vingtièmes et sols pour livre, 828*.
Députés. — Jacques Binet, laboureur. Le second député ne comparut pas.
CAHIER
Cahier des remontrances, plaintes et doléances de la communauté
de Thorey.
Puisque la bonté du monarque qui nous gouverne permet à tout citoyen français d'élever la voix et de faire parvenir jusqu'au pied du Trône ses gémissements et ses plaintes, la communauté de Thorey, assemblée sous la présidence de Me Nicolas Gaillardot, ancien praticien, voulant user de la liberté qui lui est accordée par Sa Majesté, charge ses députés à l'assemblée particulière de Sens de remontrer :
1° Que pour parvenir au soulagement des peuples et à l'augmentation des finances de Sa Majesté, il n'est aucun [moyen] plus
(1) Arch. Yonne, C 192, Etat des biens et charges des communautés de Vélection de Tonnerre.
(2) Arch. Yonne, C 77, Estimation des revenus de la paroisse.
<3) Arch. Yonne, C 194, Département des impositions de l'élection de Tonnerre.
sûr et plus efficace que la répartition des impôts sur tous les membres de l'Etat, de quelque condition qu'ils soient.
2° Qu'il est à désirer que tous les impôts, comme taille, vingtièmes, dixièmes, corvées et capitations, décimes, soient convertis en un seul, qui soit établi sur les fonds et qui soit prélevé en nature.
Par ce moyen les seuls propriétaires payeront, comme il est juste, au prorata de leurs possessions, et on ne verra plus de malheureux citoyens obligés de s'expatrier, parce qu'ils ne peuvent acquitter les charges de toutes espèces qui les écrasent ; on ne verra pas vendre les haillons de l'indigent, à qui il est impossible de payer des impôts sur des biens qu'il ne possède pas.
3° Que si cet impôt a lieu, il soit donné une répartition exacte et proportionnée aux biens des individus. Ce à quoi on pourra parvenir en ordonnant que la répartition soit faite par trois ou quatre des plus honnêtes des particuliers, choisis à la pluralité des voix des habitants, à la tête desquels serait le curé de la paroisse, qui veilleraient à ce qu'il ne fût fait aucune injustice et que le riche ne fût pas épargné pour fouler le pauvre.
4° Qu'il convient que tous les privilèges ou exemptions quelconques en matière d'impôts soient abolis. Car n'est-il pas injuste et contraire à la raison que ceux qui jouissent de tous les avantages attachés aux dignités et aux honneurs ne supportent aucune des charges de l'État et soient spectateurs indolents des travaux du laboureur et de l'artisan, qui les nourrissent de leurs sueurs? Puisque tous les hommes naissent égaux, pourquoi cette distinction avilissante?
5° Que de tous les impôts, les plus désastreux et les plus odieux sans doute sont ceux qui sont connus sous les noms d'aides et et gabelles. Ces impôts qui ruinent le peuple, qui empêchent la liberté du commerce et la circulation des denrées, qui sont la source intarissable de procès et de rixes où souvent la vie des citoyens n'est pas ménagée par des gardes et des commis, sûrs d'être puissamment appuyés et d'obtenir quelquefois des récompenses au lieu des châtiments qu'ils méritent, ces impôts ne rapportent pas au Roi le quart des dépenses qu'ils entraînent. Que de millions employés à engraisser une foule innombrable d'employés de toute espèce î N'y aurait-il pas des moyens de simplifier infiniment la besogne et d'augmenter considérablement les revenus de Sa Majesté ? Ne pourrait-on pas, par exemple, mettre une certaine taxe sur chaque arpent de vigne, établir dans chaque communauté un collecteur chargé de la prélever et de la porter lui-même à la plus prochaine ville, d'où elle serait envoyée immé-
diatement à la caisse royale ? Et ainsi de tous les objets. Que d'argent on épargnerait ! Que les peuples seraient heureux ! Que les trésors royaux seraient augmentés !
6° Qu'il serait très avantageux à l'Etat et au peuple d'abolir les droits de cens, corvées et tierces seigneuriaux, qui sont des restes de l'ancienne servitude et des anticipations sur les droits du Souverain, qui mettent souvent les particuliers hors d'état de payer les deniers royaux.
7° Qu'une des charges les plus pénibles et les plus révoltantes que le peuple supporte est le casuel accordé aux ministres inférieurs de la religion. N'est-il pas odieux, en effet, qu'après avoir perdu un père, une mère tendrement aimés, des enfants soient obligés, par surcroît de douleur, de rogner le modique héritage qu'ils leur ont laissé pour leur rendre les derniers devoirs '? N'estil pas infiniment dur, pour un p:être charitable et compatissant, d'exiger un salaire de ceux qu'il voudrait pouvoir secourir de son avoir ? Son cœur, tant soit que la nature l'ait formé sensible, n'est-il pas navré de douleur en recevant cette rétribution odieuse? Cependant la modicité de son revenu fixe le force de l'exiger. De là naissent une foule d'inconvénients : la religion est exposée aux sarcasmes de Fimpie et du libertin, le ministre est taxé d'avarice, on met à prix ses fonctions, on les estime comme une chose vénale, etc.
Cependant, que de moyens de lui faire un sort honnête qui le mettrait en état, non seulement de se passer de cette ressource aussi onéreuse au ministre qu'au peuple, mais encore de soulager l'indigent qu'il voit souffrir et qui lui demande vainement un secours qu'il ne peut lui donner! Nous ne nous étendrons pas sur ces moyens ; mais nous nous contenterons de dire que les peuples attendent tout de la bonté du Roi à ce sujet et espèrent que les Etats généraux aboliront jusqu'au nom d'un abus aussi choquant.
8° Qu'il est très à désirer qu'il y ait une réforme dans la manière d'administrer la justice. Car combien de familles ruinées par les longueurs éternelles de la chicane ! C'est un dédale sans fin, d'où on ne saurait sortir lorsqu'une fois on y est entré. Ne serait-il pas facile de mettre des bornes à l'avidité du praticien et d'arrêter le riche oppresseur, en ordonnant que toute sorte de cause soit jugée en dernier ressort au plus prochain bailliage, dans un temps limité et court '? Alors on ne verrait plus le citoyen infortuné abandonner son droit, parce qu'il craint la longueur d'un procès qui le ruinerait infailliblement, quand même il le gagnerait. Alors l'innocence serait plus respectée et le bon droit plus reconnu.
9° Que pour conserver un juste équilibre entre les deux premiers corps et le Tiers état, il est nécessaire que tout soit décidé aux États généraux à la pluralité des voix et au scrutin, les trois corps pris ensemblement. Sans quoi, le Tiers ne tirerait aucun avantage de l'égalité du nombre qui lui est accordée et les deux premiers corps auront toujours la prépondérance.
10° Que le Tiers ne puisse être représenté aux États généraux que par des personnes prises dans son corps, lesquelles personnes ne doivent avoir aucun intérêt opposé aux siens, par conséquent ne doivent être ni anoblis ni privilégiés quelconques ni officiers seigneuriaux.
11° Que pour qu'il résulte un bien réel de la tenue des États généraux, il est à propos que tout ce qui y sera arrêté à la pluralité des voix et au scrutin soit une loi qui ne puisse être abrogée que par de nouveaux États généraux.
12° Qu'enfin, comme tout change avec le temps et qu'une loi utile et nécessaire à présent peut devenir, à raison des circonstances, non seulement inutile, mais même nuisible par la suite, l'assemblée demande le retour périodique des Etats généraux, fixée à une époque plus ou moins éloignée, selon qu'il paraîtra nécessaire auxdits Etats.
Assurons, nous, habitants de la paroisse de Thorey, que nous serons soumis à tout ce que les États généraux décideront à la pluralité des voix des trois ordres pris ensemblement, protestant que nous obéirons toujours aveuglément aux ordres de Sa Majesté, comme nous avons fait ci-devant.
En conséquence, nous remettons le présent cahier aux députés énoncés dans le procès-verbal, pour être porté à l'assemblée qui se tiendra le 10 mars 1789 devant M. le Lieutenant général de Sens, leur donnant pouvoirs requis et nécessaires à l'effet de nous représenter en ladite assemblée pour toutes les opérations prescrites par l'ordonnance de M. le Bailli de Sens, comme aussi de donner pouvoirs généraux et suffisants de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité du royaume et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
En foi de quoi nous avons signé :
Gaillardet, Gaillardet, syndic, F. Ménegaut, J. Hugot, P. Larbouillat, L. Batrecey, Munier, C. Binet, J. Ménegaut, E. Prot, G. Tourné, J. Binét, C. Ménétrier? N. Carteron, F. Brain, C. Ferrand, L. Boillette. Ne varietur, Maison. — Deux signatures illisibles.
