Réparations par les troupes

171, 817. — Route de Sens à Cour-

tenay, 171. — Voy. Chemins, Corvées.

Rugny. Cahier, 686. — Biens de la

chapelle, 661, 696.

Saint-Agnan. Notice, 480.

Saint-Hubin-Shâteauneuf. Notice,

Saint-Elément. Notice, 19.

Saint-Denis. Notice, 61.

Sainte-Maure (de). Biens 421.

Sainte-Syre. Cahier, 352.

Sainte-Yertu. Cahier, 597. — Biens

du prieuré, 595, 596.

Saint Flavit-Belleville. Notice, 273.

Saint-Georges. Voy. Vallant.

Saint-Hilaire (de), seigneur de Plé-

noche, 114.

Saint-Hilaïre-lès-Hndrésïs.Cahier,

Saint Julien du Sault. Notice, 332.

Saint-Just. Notice, 339.

Saint-Léger (Baron de), seigneur

de Roffey. Biens, 593, 594.

St-Loup-de-Buffigny (Aube). Biens

de la fabrique, 271. Saint-Loup-d'0rdon. Cahier, 336.

Saint-Lupien. Voy. Sommefontaine.

Saint-Marc (commanderiede)(Yonne).

Biens, 547.

Saint -Martin- de -Molosmes. Cahier, 749.

Saint - Martin - du - Tertre. Cahier,

Saint - Martin - d'Ordon. Notice,

Saïnt*Martin-sur-0reuse. Cahier,

St-Maurice-aux Riches Hommes.

Notice, 493.

Saint-Phal (Marquis de). Seigneuries et biens, 179, 338.

Saint- Yalérien. Notice, 354.

Saint-Vinebaud (prieuré de) (Aube).

Biens, 276.

Saint=Yinnemer. Notice, 688.

Biens du prieuré, 566, 579.

Saligny. Cahier, 78.

Sallot, maire de Sens. Désigné

comme député aux Etats, 445.

Sambourg. Cahier, 573.

Sangliers. Destruction, 175.

Savïgny. Notice, 178.

Savoisy (Côte-d'Or). Biens de la cure

et d'une chapelle, 723, 724.

Saxe (Xavier de), comte de Lusace.

Seigneuries et biens, 128, 151, 158,

173, 210, 328. Sceau. Modérât, des droits de sceau,

Scellières (Abbaye de) (Aube). Biens,

Sel. Diminution de son prix, 26, 44, 66, 72, 82, 101, 134, 157, 163, 179, 194, 322, 336, 368, 426, 437, 451, 465, 490, 523, 598, 646, 688, 694, 726, 769, 780, 822. — Liberté de son commerce, 35, 55, 72, 86, 174, 184, 251, 336, 353, 437, 459, 565, 589, 610, 658. — Suppress. des contraintes pour la levée du sel et des procès-verbaux pour défaut de déclaration de grosses salaisons, 44. — Voy. Gabelles.

Sennevoy-le-Bas. Notice, 691.

Sennevoy (de). Seigneuries et biens, 657, 691, 692.

Sens. Notice, 1. — Projet de cahier, 14. — Coutume, 98, 214.— Création d'Etats provinciaux à Sens, 15, 460, 811, 814. — Manufactures y installées, 6, 7, 8.

— Abbaye de Saint-Antoine. Seigneuries et biens, 11, 29, 148, 149, 233, 236, 286, 344, 356, 488.

— Abbaye de Sainte-Colombe. Seigneuries et biens, 19, 28, 29, 54, 61,

TABLE ALPHABÉTIQUE DES NOMS ET DES MATIERES

- Abb. de St-Jean. Biens, 11, 29, 41, 95,114,217, 218, 236, 391, 488.

- Abb. de St-Paul. Biens, 11, 37, 41, 56, 59, 76, 91, 286, 488.

- Abb. de St-Pierre-le-Vif. Seigneuries et biens, 11, 29, 41, 73, 74, 75, 76, 77, 363, 381, 384, 391, 407, 408, 416, 418, 433, 481, 488

- Abb. de St-Rémy. Voy. Versailles (Lazaristes de).

- Annonciades. Biens, 12, 281, 472.

- Archevêque. Seigneuries, 33, 42, 45, 46, 49, 53, 63, 92, 94, 116, 122, 123, 125, 128, 327, 332, 334, 388, 481, 499. — Biens et dîmes, 10, 17, 18, 43, 47, 48,50, 51, 54, 85, 93, 95, 119, 120, 123, 126, 236, 283, 285, 297, 328, 333, 391, 450, 481, 494, 506.

Bailliage. Son ressort, v-x. — Demandes en distraction, 215, 242, 252, 277, 340 n., 342 n., 781 ; en rattachement, 230.

Capucins. Biens, 13.

- Carmélites. Biens, 12, 292, 384.

- Célestins. Biens, 41.

Chanoines de St-Cyr. Biens, 488.

- Chanoines de St-Laurent. Biens, 13, 91.

- Chapitre cathédral. Seigneuries, 28, 80, 88, 92, 109, 158, 190, 229, 243, 252, 329, 335, 342, 344. — Biens et

58, 59, 89, 91, 93, 95, 191, 236, 245, 286,297,331,332,343, 344, 384, 418, 488, 521. — Biens de la Trésorerie du Chapitre, 29.

- Collège. Biens, 12, 76, 95.

Collège des Treize-Prêtres. Biens,

Cordeliers. Biens, 13.

- Cures et fabriques. Biens, 12, 13, 93, 236, 384, 433.

- Election. Agriculture, industrie et commerce de l'élection, 2. — Demande de rattachement à l'élection, 499.

Hôpital général. Biens, 13.

- Hôtel-Dieu. Biens, 12, 24, 29, 37,

- Jacobins. Biens, 12, 37.

- Orphelines. Biens, 12, 95.

- Pénitents. Biens, 13, 363.

- Prieuré du Charnier. Biens, 37,58, 59, 218, 243, 245, 286, 373, 520.

- Séminaire (Grand). Biens et seigneuries, 12, 16, 17, 18, 29, 37, 41, 85,

— Séminaire (Petit). Biens, 13.

— Ursulines. Biens, 12, 418.

Sergines. Cahier, 356.

Serrigny (Yonne). Biens de la cure et de la fabrique, 600.

Sézanne (Marne). Biens de la cure,

Sièges (les). Cahier, 364.

Sixte (prieuré de) (Yonne). Biens, 285,

Sognes. Cahier, 375.

Soligny-les-Etangs. Notice, 376.

Sommefontaine-St-Lupien. Notice, 342.

Sormery (de), seigneur de. Piffonds,

Soucy. Cahier, 82.

Sous-seings prives. Forme, 139, 140,

Stigny. Cahier, 694.

Subligny. Cahier, 86.

Subdélégués. Qu'ils ne perçoivent plus les sols pour livre des adjudications, 258; ne reçoivent plus les comptes des syndics, 215.

Successions vacantes. Versées aux fabriques, 31.

Surséance. Suppress. des arrêts de surséance, 761, 807.

Survivances. Suppress., 763, 809, 815.

Syndics municipaux. Chargés de vérifier les mesures des regrattiers, 174. —Exemptés de présenter leurs comptes aux subdélégués, 215.

Synodes diocésains. Préparent les questions soumises aux conciles provinciaux, 788.

Tabac. Diminution de son prix, 134.

— Autorisation de le cultiver en France et d'en commercer, 567, 610, 658, 676, 745, 818.

Taille. Est excessive, 25, 52, 65, 445, 508, 509. — Mal répartie, 25, 162, 163, 241, 258, 410, 464, 522, 559, 560, 597, 625, 613, 650, 724. — Déclaration du 11 août 1776 sur un nouveau mode de répartition, xxx.— Mémoire de Leprince sur cette répartition, voy.

Leprince. — Réformation de son assiette par une nouvelle évaluation des biens-fonds, 146, 236. — Les

, vingtièmes doivent être déduits du revenu sur lequel la taille est imposée, 237. — Y assujettir tous les

propriétaires, voy. Impositions. - Fraudes commises par les privilégiés dans l'assiette de la taille réelle, 650, 057. — Suppression, 451, 170, 539, 608, 675, 822. — Remplacement par un impôt unique, voy.

Impositions.

Tanlay (Yonne). Biens des Cordeliers, 587 ; de la cure et fabrique, 566, 571,

Tanlay (Et.-Jean-Benoît Thé venin, marquis de). Seigneuries et biens, 578, 660, 661, 684, 685, 689, 690, 695,

Tanneries, 4.

Tenance (Louise- Marg.-Claude de Saussières, marquise de). Biens, 532, 600.

Terrage. Voy. Champart.

Terray de Rozières (Ant.-Jean), intendant de Lvon. Seigneuries et biens, 223, 224, 243, 246, 275, 276, 298, 301, 376, 377.

Terriers. Dépôt des terriers aux greifes des communautés, 543, 590, 614, 677, 745. — Droit de faire un terrier restreint aux seigneurs ayant cens, 84. — Réduction des droits des commissaires à terrier, voy. Commissaires.

Theil. Notice, 377.

Thiexne (Charles-Gaétan de), seigneur de Dollot. Biens, 205, 425.

Thiérachiens. Mesures à prendre contre eux, 177.

Thirard (Julien). Seigneurie, 243.

Thorey. Cahier, 696. »

Thorigny. Cahier, 409.

Tierce. Suppression, 568, 573, 580, 596, 614, 625, 640 t., 698, 745.

Tiers état. Admissibilité des membres du Tiers à toutes les charges militaires, civiles, ecclésiastiques et judiciaires, 214, 277, 414, 427, 459, 542, 554, 610, 757, 815. — Les représentants du Tiers aux Etats généraux seront égaux en nombre à ceux des deux autres ordres réunis, 147, 166, 256, 258, 259, 357, 372, 458, 539, 562, 608, 646, 653, 677, 699, 781, 814. — Seront exclus des représentants du Tiers aux Etats :

les ecclésiastiques, nobles ou anoblis, 14, 537, 538, 588, 608, 677, 699, 814 ; les juges seigneuriaux, 15, 537, 538 ; les membres des assemblées provinciales et d'élection, 553. — La moitié des représentants du Tiers seront élus par les campa-

gnes, 372. — Le Tiers délibérera séparément, 608. — Ne pourra être présidé par un étranger à l'ordre, 547, 608. — Représentation du Tiers aux assemblées provinciales, 115, 814. — Le Tiers est accablé d'impositions, 193, 353, 507 ; voy. Impositions. — Assemblée préliminaire, 785. — Assemblée particulière et cahier de l'ordre, 812.

Timbre. Impôt à supprimer, 400.

Tissey. Cahier, 600.

Titres. Ne pas verser, en cas de procès, les titres de propriété aux tribunaux, 794.

Tombe (la). Notice, 420.

Tonnerre. Cahier, 536. — Etablissement à Tonnerre d'un présidial, 537, 580, 589, 676, 687, 744 ; d'une juridiction consulaire, 537, 589, 676, 687.

— Abbave Saint-Michel. Seigneuries et biens, 533, 571, 579, 586, 587, 599, 639, 643, 675, 704, 729.

- Collégiale. Biens, 533, 587, 592, 606, 608, 627, 630, 636, 661, 690.

— Cure de Saint-Pierre. Biens, 605.

— Doyenné. Biens, 603, 690.

— Election. Agriculture et commerce, 530.

— Hôpital. Seigneuries et biens, 533, 552, 555, 593, 594, 603, 604, 630, 631, 636, 702, 724, 729, 732, 733.

— Minimes. Biens, 533, 566, 579, 590,

— Ursulines. Biens, 533, 587, 596, 597, 600, 606, 630, 631, 702, 729, 733, 736, 739, 749.

Tours (Indre-et-Loire). Biens du Chapitre de Saint-Martin, 613.

Traînel (Aube). Commerce, 2. — Biens du chapitre, 377 ; de la cure, 521 ; de l'hôpital, 105 ; des religieuses de la Madeleine, 247, 299, 302.

Traînel (Marquis de). Biens, 108, 314,

Traite de commerce. Voy. Commerce.

Traites. Voy. Douanes.

Trécesson (de), seigneur de Saint- Loup-d'Ordon. Biens, 335, 336.

Trésor royal. Versement direct des impositions, 83, 174, 180, 194, 258,

Triage. Suppression, 215.

Tribunaux. Suppression des tribunaux inutiles, 460, 676 ; voy. Juridictions d'exception. — Leurs circonscriptions arrondies, 727, 797.

TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS ET DES MATIERES

— Réglementation de leurs tarifs, 182. — Voy. Bailliages, Justice, Présidiaux.

Tronchoy. Notice, 601. - Biens de cure, 586, 594, 736 ; de la fabrique,

Trop bu. Voy. Gros-manquant.

Troupeau séparé (droit de). Suppress.,

Troupes. Voy. Armée.

Troyes (Aube). Abbaye de Notre- Dame-aux-Nonnains. Biens, 341, 3 12, 157.

- Abbaye de Saint-Loup. Biens, 267,

- Bailliage. Demandes de rattachement, 242.

— Carmélites. Biens, 213.

— Chapitre cathédral. Seigneuries et biens, 154, 161, 223, 239, 240, 276, 307, 308, 314, 315, 320, 341, 351, 352, 421, 422.

- Chartreux. Biens, 753.

— Collégiale Saint-Etienne. Biens,

— Collégiale Saint-Urbain. Biens,

— Commanderie. Biens, 352.

- Coutume, 215, 760.

— Cures et fabriques. Biens, 341,

— Evêque. Seigneuries et biens, 93, 97, 240, 265, 268, 319, 320, 343, 351,

— Hôpitaux. Biens, 97, 240, 268, 304, 315, 352, 422.

Turgot (la Présidente), dame de la

Tombe, 420.

Turny. Notice, 461.

Universités. Réformation, 796, 816.

Vallant- Saint = Georges. Notice,

Vallery. Cahier, 425.

Yalprofonde (Chartreux de) (Yonne).

Biens, 173.

Vanne, rivière. Inondations, 293, 294.

— Ponts, 157.

Vareïlles. Cahier, 434.

Varennes. Cahier, 733.

Vaudeurs. Cahier, 436.

Vauluisant (Abbaye de) (Yonne). Seigneuries et biens, 162, 265, 292, 31(5, 322, 373, 374, 439, 442, 446, 447, 450, 494, 506.

Vaumort. Cahier, 394. — Biens du prieuré, 381.

Vaux (Maréchal de). Biens, 597.

Vénalité. Voy. Charges.

Venizy. Cahier, 458. — Biens de La

cure, 143.

Vergigny. Notice, 632.

Verlin. Notice, 334.

Vernoy. Notice, 178.

Véron. Notice, 88. Commerce de

vins, 3. — Biens de la cure, 56, 91.

Verrerie. Etablissement à Maulne,

Versailles (Lazaristes de) (S.-et-O.).

Seigneuries et Biens, 18, 22, 85, 123,

Vertault. Notice, 603.

Vertilly. Cahier, 464. — Biens de la

fabrique, 521.

Vèvre (Commanderie de la) (Yonne).

Biens, 657.

Vézannes. Notice, 605. — Biens de

la cure, 600.

Vézelay (Abbaye de) (Yonne). Biens

Vézinnes. Cahier, 608.— Biens de la

cure, 603.

Viart (Louis -Alexandre -Charles),

comte de Pimelles. Seigneuries et

biens, 641, 643, 674, 675, 741.

Vicaires. A établir, 79. — Dotation à

créer, 791.

Vieillards. Exonérés partiellement ou

totalement des impositions, 228,