Voy. Charges

Offices municipaux. Suppression, 170,

809, 817. — Exclusion des juges

seigneuriaux desdits offices, 757,

Ordres religieux. Réforme, 815.

Ordre de Malte. Assujettissement aux

mêmes charges que le Clergé, 794.

©rigny-le*Sec. Cahier, 305.

©rviliiers. Cahier, 307.

Ossey=les=Trois=Maisons. Notice,

Othe (forêt d'). Exploitation des bois,

Pacage. Voy. Pâturage.

Pacy=sur=Hrmançon. Notice, 569.

Palis (du). Voy. Desmarets.

Palteau. Notice, 387. Paraclet (abbaye du) (Aube). Biens,

Parcage des moutons, 531.

Parcours. Rétablissement du droit

de parcours, 496, 504.

Paris. Etabliss. d'Etats provinciaux dans la partie méridionale de la généralité, 15, 460. — Déclaration de 1776 relative à un nouveau mode de répartition de la taille dans cette généralité. Voy. Taille. — La généralité est trop chargée d'impôts, 811. — Biens de l'abbaye de

Saint-Germain-des-Prés, 108, 162,

Parlements. Réformation, 256. — Attributions limitées à la justice ; interdiction d'autoriser, refuser ou suspendre les lois, 458. — Y admettre les membres du Tiers, 214 ; voy. Tiers état.

Paron. Notice, 16. — Adhésion de Subligny à son cahier, 88.

Paroy-en=0the. Notice, 126.

Passy. Notice, 56. — Commerce de vins, 3.

Pâturage. L'autoriser dans les bois défensables, 26, 177, 198, 412, 434, 484, 580.

Péages. Suppression, 147, 166, 230, 238, 257, 294, 358, 490, 598, 707. - Emploi de leur produit à l'entretien des chemins, 349, 804. — Tarif de ces droits à Sens, 5.

Pèche. Signification des procès verbaux de délits de pêche, 820.

Pelée de Chenouteau. Biens, 96.

Pelletier de Rosambo (Louis), président au Parlement de Paris, seigneur d'Origny, 304.

Pensions. Réduction, 180, 763, 764, 804, 816. — Maintien des pensions alimentaires, 805.

Perrïgny-sur-Hrmançon. Notice,

Piffonds. Cahier, 311.

Pigeons. Dégâts, destruction, 60, 87, 257, 350, 395, 405, 412, 428, 476, 557. — Réduction de leur nombre en proportion des exploitations, 35, 238. — Enfermés à certaines époques de l'année, 48. 175, 184, 820.

Pimelles. Cahier, 675.

Plaines-Saint-Lange. Notice, 760.

Plancy (Aube). Biens de la chapelle- Saint-Laurent, 213.

Plancy (de), seigneur de Chassenay.

Biens, 717.

Planty. Notice. 314.

Plessis-Gâtebled (le). Notice, 315.

Biens de la fabrique, 374.

Plessis-Saint-Jean (le) (Yonne). Biens de la fabrique, 521.

Poilly-sur-Serein. Notice, 591.

Poinçon-lès-Larrey (Côte-d'Or). Biens de la cure, 774.

Police. Réglementation à établir, 36, 103, 261. — Conséquences de son relâchement, 83. — Voy. Commissaires.

Polignac (Guill.-Alexandre, comte de), seigneur de Paron. Biens, 16,

TABLE ALPHABETIQUE DES NOMS ET DES MATIERES

Pont-sur-Seine (Aube). Biens du prieuré, 400, 467.

Pont-sur-Yanne. Notice, 388; Biens de la fabrique, 381.

Pont-sur-Yonne. Biens de la cure.

488; de la fabrique, 236; de l'Hôtel- Dieu, 488. — Suppress. du péage,

Pontigny. Cahier, 769. Biens de l'abbaye, 110, 121, 141, 456, 633, 635; 708, 7G9.

Port d'armes. Réglementation, 175, 105, 810.

Portion congrue. Augmentation, 34, 78, 160, 791. — Extension à tous les ecclésiastiques, 87.

Poterie. Fabrication, 4.

Pothïères. Notice, 770. — Biens de l'abbaye, 715, 767, 770, 772, 773, 774, 775, 770, 777, 778, 779, 782, 783, 784 ; de la cure, 772.

Poudre. Commerce interdit, 498. — Droit sur la vente supprimé, 539.

Pouy. Notice, 316.

Premierfait. Cahier, 321.

Presbytères. Construction et entretien à la charge des décimateurs, 146, 479, 490, 499, 519, 058, 815 ; à la charge de l'Etat auquel seraient unies les dîmes, 172, 419; sur les revenus des abbayes en commende, 808. — Changement dans les formes des adjudications de réparations aux presbytères, 258.

Prescription. Son extension aux droits féodaux, 700.

Présidiaux. Augmentation de leur compétence, 181, 761 ; de leur ressort, 761. — Etabliss. d'un présidial à Tonnerre, voy. ce nom.

Prêt à terme. Autorisé, 818.

Preuilly (abbave de) (S.-et-M.). Biens 233, 236, 286/473.

Prévention. Droit accordé aux juges seigneuriaux, 400. — Suppres. des préventions en Cour de Rome, 793.

Prisons. Réforme, 810.

Privilèges. Suppress. des privilèges pécuniaires, 52, 60, 146, 163, 256, 348, 354, 370, 410, 420, 465, 490, 507, 523, 541, 547, 610, 697, 708, 720, 703, 781, 808. — Maintien des privilèges honorifiques, 176, 726, 798, 808.

Privilégiés. Assujettis aux impôts, voy. Impositions, . — Exclus des représentants du Tiers, voy. Tiers état.

Procédure. Simplification, voy. Justice.

Procureurs fiscaux. Incompatibilité de leurs fonctions avec celles de contrôleurs des actes, 357.

Propriété. Aucune atteinte ne doit y être portée, 758, 805.

Provins (S.-et-M.). Biens de l'Hôtel- Dieu, 488 ; des religieuses, 182.

Prunay-le=Sec. Notice, 272.

Quatresols de la Mothre. Biens et

seigneuries, 533, 581, 584, 585, 587,

Quineerot. Notice, 078.

Quincy (abbaye de) (Yonne). Biens,

Quïncy-le=Yicomte. Notice, 592.

Quittances. Leur forme, 139, 140.

R a meures (de), seigneur de Courtenay, 107.

Ravières. Notice, 679.

Rebourseaux (Yonne). Voy. Yergigny.

Receveurs des consignations. Suppress., 110, 819.

Receveurs des tailles. Suppress., 169, 174, 180, 207, 312, 336, 492, 817. - Réduction à un seul receveur par province ou arrondissement, 80, 312, 349.

Regrats. Leur but n'est pas rempli, 242. — Visite des mesures des regrattiers, 174.

Religion catholique. Culte exclusif, 758, 787.

Remises de gibier. Suppress., 228 ; voy. Gibier.

Rémond (François). Voy. Montmort (de).

Rentes perpétuelles. Rachat, 140, 185, 404, 479.

Rentes viagères. Interdiction des emprunts à rentes viagères, 805.

Résidence. Y astreindre les évèques et abbés, 513, 808, 815.

Responsabilité ministérielle. Voy. Ministres.

Retrait lignager. Simplification de la procédure, 135, 761.

Rhèges (prieuré de)(Aube). Biens, 213.

Riccy-Bas (Aube). Biens de la fabrique, 616.

Rigny-la-Noneuse. Cahier, 276.

Rigny-le-Ferron. Notice, 322.

Rivières. Dépeuplement, 401.

Robin. Seigneurie, 624.

Roffey. Notice, 593.

Roi. Protestations de reconnaissance, d'attachement et de fidélité au Roi, 36, 61, 80, 88, 115, 158, 168, 186, 193, 206, 230, 238, 255, 305, 309, 311, 321, 347. 352, 373, 394, 443, 450, 469, 507, 562, 597, 650, 658, 663, 686, 707, 724, 758, 770, 799, 812, 813.

Rôles. Etabliss. par les assemblées municipales, 174, 404, voy. Impositions. — Vérifiés par les officiers des élections, 134. — Rendus exécutoires par les Assemblées provinciales, 669; par les juges royaux,

Roquelaure (de). Seigneurie, 355.

Rosoy. Cahier, 60. — Commerce de

vins, 3.

Rossel (Christophe Colomban de).

Seigneuries, 246, 470.

Rougemont. Notice, 681. — Biens

de l!abbaye, 577, 641, 648.

Roure (Denis-Auguste de Grimoard

de Beauvoir, comte du), seigneur

de Sergines, 355.

Rousson. Notice, 327. — Biens de la

cure et de la fabrique, 281.

Routes. Plantations d'arbres, 32, 175,