‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de Sens (volume 2)Chapitre 30 sur 202 · Chapitre de Sens · texte numérisé non relu

Chapitre de Sens

Cure de Villeneuve

Fabrique de Villeneuve.

Fabrique de la Belliole.

Biens de l'"'" origine : 457 hect. 5741.

Champarts et droits seigneuriaux. — Le Chapitre de Sens percevait les champarts et droits seigneuriaux, dont on trouvera le bail infra, vente ii" 2269.

Ventes par le District

.9 cwril 1791.

2250. — 2 arpents de terre, provenant de la Cure de \'illeneuve-la-Doxdagre, estimés 210*. — Soumission : du 13 décembre 1790, par Clicquot, curé de Villeneuve, futur cessionnaire, au prix de 22 fois le produit net desdits biens; du même jour, au même prix, par Claude Cortet et Jean Landy, de Villeneuve. — Enchérisseurs : Jean-Louis Magin, commissaire général de la navigation de l'Yonne, à Paris; Gérard Clicquot, prieur-curé de Villeneuve-la-Dondagre; Antoine Layné, perruquier; Renard, faïencier; Ragu-Desmoulins, épicier, à Sens. — Adj. 905* à François Viclierat, limonadier, Jean-Claude Déon, tanneur, et Laurent

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