‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de Sens (volume 2)Chapitre 41 sur 202 · Chapitre de Sens · texte numérisé non relu

Chapitre de Sens

Abbaye de Saiut-Pierre-le-Vif

Abbaye de Preuilly

Chapelle Saint-Vincent

Prieuré-Cure de Vinneuf

Fabrique de Vinneuf

Total

(Collège de Boissv

Biens de l"' origine : 116 hect. 3378. Biens des collèges : 13 hect. 60.

Biens vendus : 129 hect. 9378.

DÎMKS. — Les grosses dîmes appartiennent à l'archevêque de Sens et les vertes dîmes au prieur-curé de \'inneuf i Arch. Yonne, C 72 et infra, vente n"^ 2427).

En 1753 les dîmes de Vinneuf étaient alfermécs, suivant bail du l-^"^ juillet 1714, moyennant 1.125* et à charge de servir au prieur-curé, 96 bichets de froment, 96 bichets de seigle et 96 bichets d'avoine (voir fiiipra, tome I, p. 10).

Par bail du 5 juin 1789, ]<>tienne Soufflet, fermier principal de l'arclievèché de Sens, sous-allermait à Pierre-Simon-Abdon Higault, arpenteur royal à Vinneuf, les dîmes du climat de Badon, au linage de Vinneuf. moyennant 200^^ en argent, une dinde, 6 bichets de seigle et 6 bichets d'avoine, portables dans les greniers du prieuré de Vinneuf f Affirmations de baux, n" 431).

390 VENTKS

Ventes par le District

6' avril 1791.

2426. — 50 arpents de terre, et une pièce de pré, atTermés 350^ à Louis Lamy, provenant de la CnAPKLLiiNii-: de Saint- Vincent estimés 8.000*'. — Soumission : du 23 décembre 1790, par Jean- Charles Bénard, maître en chirurgie, à Vinneuf, à 8.000^. — Enchérisseurs : Louis Regnard, marchand faïencier ; Edme Bénard, notaire, à Sens; Louis Lamy, laboureur, à Vinneuf, fermier desdites terres. — Adj. 12.300" à Edme-Claude Chomet,. laboureur, à Vinneuf.

8 avril 1791.

2427. — 74 arpents de terre, et 7 arpents de pré, au linage de la Raganne, provenant du Prieuré-Cure de Vinneuf, estimés 16.000*. — Enchérisseurs : Jean-François Vicherat, limonadier; Pierre Cherchedieu, bourgeois, à Sens ; Jean-Baptiste Parisot, Edme Lamy, marchands; Louis Lamy, laboureur, à Courlon. — Adj. 24.600* à Jacques Baillot, boulanger, à Sens, pour le compte de Jean-Charles Bénard, marchand épicier, à Paris, rue du Jardin-du-Roy.

Ces terres étaient aifermécs à Louis Lamy, suivant bail du 2 mars 1785, devant Regnard, notaire à la Raganne, avec les menues dîmes sur les territoires de Vinneuf et la l^aganne, « à la charge par le preneur d'entretenir de cordes les cloches de l'église de Vinneuf, de charroyer avec trois chevaux les objets que voudra le bailleur, mo3'ennant 6* par jour, de faire les lessives dudit bailleur et de conduire à ses vignes le fumier nécessaii'e, comme aussi de payer les censives et droits seigneuriaux, et moyennant 1.050^^ en argent ■> ^Afjinnations de baiiXy no 80).

'/ mai 1791.

2428. — 63 arpents 41 perches de terre, et 11 arpents de pré, à la Raganne, amodiés 700* à Cyr-Antoine Chardon et Etienne Joachim, provenant de I'Arhaye de Saint-Pierre-le-Vie, estimés 12.000*. — Enchérisseurs : Jacques Baillot, boulanger, à Sens; Jean-Baptiste Parisot et Martin Regnard, de (>ourlon; Edme- Claude Chomet, de Vinneuf. — Adj. 24.100" à Louis Lamy, laboureur, à la Raganne, tant pour lui ({ue pour Etienne Bezard, boucher, Jean-Marc Corieux, Pierre (>hereau, Simon-Edme Gaudaire, Pierre Queudot, Simon Bourgoin et Lou[) Lefranc, Etienne Cheneau, de \'inneuf, chacun pour un huitième, lesdits Bourgoin et Lefranc ne comptant (jue pour une part.

VINNEUF 391

,W septembre 1791.

2429. — 18 arpents 71 perches de terre et pré, affermés à Pierre Chassedieu, moN'ennant 165* et 2 poulardes, provenant du Chapitre de Sens, estimés 3.600*. — Soumission : du 8 septembre 1791, par Edme-Claude Chomet, à 3.600"". — Enchérisseurs : Edme-Claude Chomet, laboureur; Jean-Charles Bénard, chirurgien, à Vinneuf; Jean-Baptiste Parisot, marchand, à Courion. — Adj. 8.000" à Loup et Pierre Housset frères, laboureurs, à Cour Ion.

Paiements : 1.000* le 17 novembre 1791, — 907^ le 14 novembre 179:>, — 923*+ le 2 nivô.se an II, — 878* le 21 vendémiaire an III, — 2.728+*^ le 12 prairial an III, — 2.748" pour solde le l" thermidor an III.

2430. — 13 arpents et demi de terre, lieux dits Port Renard^ la Rue Couverte, Beauvard et Caprais, affermés à Pierre-Louis Chassedieu et Claude Chéreau, moyennant 30 bichets de méteil et 4 poulardes, provenant du Chapitre de Sens, estimés 869~. — Enchérisseurs : Antoine-CjT Chardon, laboureur, à Courlon ; Etienne Chéneau, laboureur, à Vinneuf. — Adj. 2.225* à Edme- Claude Chomet. laboureur, et Jean-Charles Bénard, chirurgien, à Vinneuf.

Paiements : 600- le 23 novembre 1791, — 600* le 30 janvier 1793, — 400* le 21 nivôse an III, — 873* pour solde le 21 thermidor an III.

23 novembre 1791.

2431. — 30 arpents de terre, provenant de TArraye de Preitley, estimés 2.130". — Soumission : du 12 octobre 1791, par Antoine-Cyr (chardon, laboureur, à Courlon, au prix d'estimation. — Enchérisseurs : Petit, huissier, à Sens; Jean Bertauche, laboureur, à Vinneuf, fermier desdites terres. — Adj. 4.525* à Jean-Charles Bénard, chirurgien, et Edme-Claude (>ho.met, laboureur, à Vinneuf.

Paiements : 1.225* le 2 janvier 1792, — 1.200* le 30 janvi(r 1793, -800" le 21 nivôse, — 1.785* le 21 thermidor an III.

29 nendémidire an III.

2432. — 2 arpents et demi de terre, et 43 perches de pré, lieux dits la N'allée de Badon, le (Chemin de (iravon, la Petite Noue, provenant de la I'^arrique de Vinneuf, estimés 15* de revenu et en principal 3()()*. - Enchérisseurs : Bernard Brouet, Etienne Raguin, Joachim Cothias, laboureurs; Nicolas Lal'olie,

cordonnier; Bernard liaroy, bourrelier, à \'inneuf. — Adj. 3.025* à Jean-Louis Bachot, laboureur, à Vinneuf.

Ce lot et les 26 suivants (n- 2432-2456), et les lots 242 et 243, au finage de Gourion, formant au total 62 arpents de terre, et 12 arpents 30 perches de pré, provenant de la fabrique de Vinneuf, étaient tenus, savoir : 42 arpents 18 perches de terre, et 5 arpents 75 perches de pré, par Charles-Louis Bouvier, laboureur, à Vinneuf, moyennant 513* 12 s. {Affirmatioim de baux, n" 713i; 19 arpents 82 perches de terre, et 5 quartiers de pré, par la veuve Cothias, moyennant 292'''^ 15 s. {Ibid., n" 714); 5 arpents 30 perches de pré, par Louis-Etienne Bezard, boucher, à Vinneuf, moyennant 200^ [Ibid., n° 715i.

Paiements : 1.800** le '27 brumaire, — l.:239'' pour solde le ^1 irimaire an 111.

2433. — 2 arpents et demi de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits le Chemin de Gravon et le Pré Barrât, provenant de la Fabrique ue Vixneuf, estimés 15* de revenu et en principal 300'^ — Enchérisseurs : Nicolas Lafolie, Bernard Baroy, de Vinneuf; Edme Nallet, de Gourion. — Adj. 2.275* à Joachim GoTHiAS, laboureur, à Vinneuf.

Paiements : 58'2* le 27 brumaire, — 318^ le 2i nivôse, — 509** le 11 messidor, — 92.5* pour solde le 3 thermidor an III.

2434. — 3 arpents de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits la Forêt et Nipoux, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 16* de revenu et en principal 320*. — Enchérisseurs : Louis Lainy, Louis Payen, de Vinneuf. — Adj. 3.000* à Etienne Bezard, boucher, à Vinneuf.

Paiements de ce lot et du lot n° 2436, adjugés l'un et l'autre à Etienne Bezard, moyennant la somme totale de (i.lUU** : 8.024* le T' frimaire, — 3.227* pour solde le 27 fructidor an 111.

2435. — 2 arpents 62 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits la Forêt, la Groix de Marc et le Marchât, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 14* 10 s. de revenu et en principal 290*. — Enchérisseurs : (vharles Gothias, laboureur; Etienne Bezard, boucher; Bernard Baroy, bourrelier, à Vinneuf. — Adj. 3.400* à Louis Lamy, laboureur, à Vinneuf.

Paiement dudit lot et des lots 2437, 2453 et 2456, adjugés tous les quatre à Louis Lamy, moyennant la somme totale de 15.250* : 3.061** le T'' frimaire. — 12.648 pour solde le 25 messidor an III.

2436. — 2 arpents 62 perches de terre, et demi-arpent de pré,

VINNELF 393

aux mêmes lieux, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 14* 10 s. de revenu et en principal 290*. — Enchérisseurs: Baroy, Bourgoin, de Vinneuf. — Adj. 3.100" à Etienne Bezahd, boucher, à Vinneuf.

Paiements : voir sii})ra. n" :24o4.

2437. — 2 arpents 12 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits la Grande Noue et Port Renard, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 17" 10 s. de revenu et en principal 350*. — Enchérisseurs : Charles Cothias, Bernard Baroy, Edme Leroy, Jean-Charles Bénard. de Vinneuf. — Adj. 3.650" à Louis Lamy, laboureur, à Vinneuf.

l'aieiueiits : voir supni. n" 543Ô.

2438. — 2 arpents et demi de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits les Tires, la Vallée de Gascogne et le Marchât, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 17" 10 s. de revenu et en principal 350*. — Enchérisseur : Etienne Raguin, laboureur, à Vinneuf. — Adj. 4.000" à Edme Chéneau, laboureur audit lieu.

Paiemeuts : '2.8U(i'' le % brumaire, — 1.2-22''' pour solde le 19 messidor an III.

2439. — 3 arpents 12 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits les Tires et Port Renard, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 16" 5 s. de revenu et en principal 325*. — Enchérisseurs: André Fouet, Charles Cothias, laboureurs; Jean- Charles Bénard, propriétaire, à Vinneuf. — Adj. 3.700" à Bernard Baroy, bourrelier, à Vinneuf.

i'aiements dndit loi et du lot n" 2443, adjugés l'un et Tautre a'idit Bernard Baroy moyennant la somme totale de G.500* : 1.174"^ le 29 brumaire. — 5.524'' pour solde le 2.") messidor an III.

2440. — 2 arpents et demi de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits les Grahuches, Champ Morin et le Marchât, provenant de la Fabrique de V^inneuf, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Enchérisseurs : Charles (>othias, H^tienne Raguin, laboureurs, à Vinneuf; Jean Maréchal, laboureur, à \'illeblevin. — Adj. 3.125* à Jean-Charles Bénard, ])ropriétaire, à \'inneuf.

Paiements de ce lot et du lot n" 24i8, adjujré.s l'un et l'autre audit .lean-Cliarles Bénard moyennant la somme totale de .^.2(J0* : 520"* le 5 frimaire, — 1.844'*^ le 7 messidor. -- ."{.ili"" jiour solde le 21 tluTinidor an III.

2441. 3 arpents de terre, et demi-(|uarti{M- de pré, aux

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mêmes lieux, provenant de la Fahhiquk de Vinneuf, estimés 13* revenu et en principal 260^. — lùuhérisseiirs : Gilles Pichard, Louis Payen. Charles Cothias, Fiacre Leroy, de Vinneuf. — Adj. 3.025 à Théodore H.vi.v, meunier, à Vinneuf.

PaieniPiits : ôdO'*^ le 15 iiniiiial. — 5.535* pour solde le ô" jour coniplémcutaire an III.

2442. 2 arpents 56 perches de terre, et demi-arpent de pré, aux mêmes lieux, provenant de la F^abrique de Vinneuf, estimés 22* 10 s. de revenu et en principal 450*. — Enchérisseurs : Théodore Hain, meunier; Louis Paj'en, Laurent Guillois, laboureurs, à Vinneuf. — Adj. 2.900+^ à Charles Cothias, dit Ramonot,. laboureur, à Vinneuf.

Paipniputs : SOO ' le l" frimaire au III. — 5.317*+ pour ïsolde le 5 frimaire an IV.

2443. — 2 arpents 6 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits le Pré Barrât et le Marchât, provenant de la Fabrique DE Vinneuf, estimés 15* 10 s. de revenu et en principal 310*. — Enchérisseurs : Charles Cothias, Jean Bertauche, laboureurs, à Vinneuf. — Adj. 2.800* à Bernard Bauoy, bourrelier audit lieu.

Paiements : voir supra, n» 2439.

2444. — 2 arpents 68 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits la Pâture Brûlée, les Hauts Maclioux et le Marchât, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 16" 5 s. de revenu et en principal 325*. — Enchérisseurs : Charles Cothias, Mathé, Chassedieu, Louis Payen, de Vinneuf. — Adj. 2.850" à Etienne Raguin, laboureur, à Vinneuf.

Paiements : 2.059^ le 57 brumaire, — 802* pour solde le 51 frimaire an III.

2445. — 2 arpents 68 perches de terre, et demi-arpent de pré, aux mêmes lieux, provenant de la Faiîrique de Vinneuf, estimés 16' 5 s. de revenu et en principal 325*. -- Enchéri.sseurs : les mêmes qu'à l'art, précédent. — Adj. 2.875* à Simon >L\thé, maire de \Mnneuf.

Paiements : I.OOO+t^ le -IS i)ruinaire. — 1.9U5~ pour solde le 5 A'entôse an III.

244G. — 2 arpents 12 perches de terre, et demi-arpent de pré, lieux dits le iîout de .Montepot et le Marchai, provenant de la Fabrique de N'inneuf, estimés 14" de revenu et en i)iincipal 280*.

VINNKLF 395

— Encliêrisseiirs : le> mêmes qu'à larl. précédent. — Adj. 2.750"* à Pierre Vacher, manouvrier. à \'inneuf.

Paiements : 275^ le 26 brumaire, — 2.570"' pour solde le 8 thermidor au 111.

2447. — 2 arpents 12 perches de terre, et demi-arpent de préaux mêmes lieux, provenant de la Faiîhique de Vixneuf, estimés 14" de revenu et en principal 280". — Enchérisseurs : François Guyard, Etienne Raguin, de Vinneuf. — Adj. 2.725~ à Jean Beutauche, pour lui et pour Simon Behtauche, Pierre Chasse- DiEr, Simon Cajox, Edme Lepesme, tous laboureurs, à Vinneuf.

Paiements de ce lot et des lots u°^ 2454 et 2455, adjugés tous les trois aux mêmes, moyeuuaut la somme totale de 9.500* : 950* le 26 brumaire, — 609* le 11 frimaire. — 399"" le 26 frimaire. — 3.450'" le 24 messidor, — 1.200* le 25 messidor, — 1.100^ le 14 thermidor, — 1.200* le 21 thermidor, — 890* pour solde le 15 fructidor au 111.

2448. — 1 arpent 87 perches de terre, et demi-arpent de pré, provenant de la Fabhique de Vixneuf, estimés 11 ^ 5 s. de revenu et en principal 225". — Enchérisseurs : Nicolas Lamarre, Lefranc, Simon Bertauclie, de Vinneuf. — Adj. 2.075^ à Jean-Charles Bénahd, propriétaire audit lieu.

Paieiuents : voir supra, n" 2440.

2449. — 1 arpent 62 perches de terre, et 37 perches de pré^ provenant de la Fahhique de Vixneuf, estimés 10 * de revenu et en principal 200". — Enchérisseurs : Jean Bertauche, Pierre Defer, Edme Brissot, Fiacre Leroy, de Vinneuf. — Adj. 2.150* à Jean- Louis RiGAULT, laboureur, à Vinneuf.

Paiements : 506* le 25 brumaire. — 1.200* le 3 thermidor, — 508* pour solde le 26 thermidor an 111.

2450. — 1 arpent 62 perches de terre, et 37 perches de pré, provenant de la Fahhique de Vixxeuf, estimés 10*' de revenu et €n principal 200*. — Enchérisseurs : Pierre Chassedieu, François Guyard, (iuillois, de Vinneuf. — Adj. 2.075* à Nicolas Lafolie, cordonnier audit lieu.

Paiements : 506* le 25 brumaire, -- 1.629* pour solde le 3 thermidor an 111.

245i. — 1 arpent et demi de terre, et demi-arpent de pré, provenant de la Fahhique de Vinneuf, estimés IL* s. de revenu et en principal 225*'. — Enchérisseurs : Jean Bertauche, Pierre

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Chassedieu. Louis Payen, de \'inneiil". — Adj. 2.225" à Jean Leuoy, laboureur audit lieu.

Paiciiu'uts : 1.03-2'+ le -2() brumaire, — l.-i'to't Ir 2!) theriiiiilor au III.

2452. — 2 arpents et demi de terre, et demi-arpent de pré» provenant de la Fabrique dk Vinneuf, estimés 16' de revenu et en principal 320^. — Enchérisseurs : Pierre Chassedieu, Etienne Raguin, Edme Leroy, François Guyard, de VinneuL — Adj. 3.400" à Edme Denis, marchand, a Vinneuf.

Paiements : ÔOO'^ le 25 brumaire, — 2.917++ pour solde le 29 tliermidor au III.

2453. — 2 arpents 3 quartiers de terre, et demi-arpent de pré» provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 17* de revenu et en principal 340*. — Enchérisseurs : Edme Leroy, Pierre Chassedieu, de Vinneuf; Jean Maréchal, de Villeblevin. — Adj. 3.875* à Louis Lamy, laboureur, à Vinneuf.

Paiemcuts : voir supra, n" 2435.

2454. — 2 arpents 12 perches de terre, et demi-arpent de pré, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 17* 10 s. de revenu et en principal 350*. — Enchérisseurs : François Guyard, Louis Lamy, laboureur, à Vinneuf; Jean Limosin, vigneron, à Champigny. — Adj. 3.200* à Pierre Chassedieu, pour lui et pour Simon Bertauche, Simon Cajon, Edme Lepesme et Jean Bertauche^ tous laboureurs, à Vinneuf.

2455. — 2 arpents 12 perches de terre, et demi arpent de pré» provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Enchérisseurs : Charles Cothias, laboureur» à Vinneuf; Jean Limosin, vigneron, à Champigny. — Adj. 3.575* à Jean Bertauche, pour lui et pour Simon Bertauche, Simon Cajon, Edme Lepesme, Pierre Chassedieu, tous laboureurs, à Vinneuf.

Paiements : voir supra, n" 2447.

2456. — 3 arpents de terre, provenant de la Fabrique de Vinneuf, estimés 16* 15 s. de revenu et en principal 335*. —

viNXi-X'F 397

Enchérisseurs : Simon Mathé, Claude (^othias, Etienne Raguin, de Vinneuf. - AdJ. 4.325^ à Louis I.amy. laboureur, à Mnneuf.

Paiements : vnir siiimi. ii" -lio').

1^^ fructidor an III.

2457. — 40 arpents de terre et pré, provenant du Collkgk de BoissY, à Paris, tenus par Simon Mathé, moyennant 400" par an,^ estimés 34.925". — Soumission : du 20 mai 1793, par Pierre-Louis Chassedieu, cultivateur, officier municipal de Vinneuf, à 10.000*. — Enchérisseurs : Douine, propriétaire; Baudet-Dularry, négociant, à Sens; François-Adrien Pierre, négociant, à Paris. — Adj. 282.000* à Etienne Poitevin, propriétaire, à Sens.

Paiements ; 11.050^ le 3" jour complémentaire an III, — ISO.OOÛt le -27 vendémiaire. — 140.350" pour solde le -29 brumaire an IV.

27 fructidor an III.

2458. — Un quartier de vigne, provenant du Prieuré de \'i.\NEUF, estimé 500*. — Soumission : du 14 janvier 1791, par Honneville, curé de Vinneuf, à 80*. — Enchérisseurs : Louis Mou, notaire, à Michery; Lamy, cultivateur; Raguin. — Adj. 25.000*^ à Antoine-Edme-Louis Lkplaideur-Sigy, homme de loi, à Paris.

Paiements : 160'^ le 27 fructidor an III. — 333^ le 27 brumaire. — 24.500* pour solde le 12 frimaire an IV.

Vente par le Département

l'i fructidor (ui IV.

2459. — Le ci-devant presbytère et ses dépendances, provenant de la Cure de Vinneuf, estimé 3.240*. — Vendu 3.240* à Jean-Til)urce Moreau, propriétaire, à Sergines.

VKNTIvS

Siii)prficie : "2.713 hectares. — Mesure locale : perche de -20 pieds

PROVENANCE

TERRES (arpents)

PRÉS

(arpentS)

BOIS

^0l\ VEADIS (hectares)

Archevêché de Sens

Abbaye de Saint-Jean de Sens

Abbaye de Sainte-Colombe

(Aire de Voisines

Fabrique de Voisines

Fabrique de la Madeleine de Sens

Total

Biens des hôpitaux

Biens des collèges

Biens de 2" origine

Biens de 1" origine : 342 hcct. 6576.

Biens des hôpitaux et collèges : 13 hect. 4765.

Biens de 2' origine : 17 hect. 0786.

Biens nationalisés : 373 hect. 2127.

Biens vendus: 121 hect. 2927.

DÎMES ET DROITS SEIGNEURIAUX. — Pai' bail du 31 mai 1788, devant Cave, notaire à Sens, le fondé de procuration de l'archevêque de Sens aflermait à Claude-Michcl-Nicolas Nonat, « marchand à Voisines », le revenu temporel de la terre et seigneurie de Voisines, « consistant en haute, moyenne et basse justice, greife, notariat et tabellionage, dîmes de grains et vins à raison de la 16% cens et rentes, droits

seigneuriaux, lods et ventes, défauts et amendes; les dîmes de grains de Fontaine-la-Gaillarde à raison de la 16"^ gerbe; les dîmes novales sur la paroisse et territoire dudit Fontaine-la-Gaillarde; les dîmes de vin, menues et vertes dîmes et dîmes de lainage et charnage dans ladite paroisse, — sous la réserve par le bailleur des amendes prononcées pour dégradations des bois et pour faits de chasse; des bois de Lancy, des bois, terres et accrues du petit Lancy ; du quart des lods et ventes des acquisitions faites de biens situés dans l'étendue de la terre et seigneurie de Voisines; du droit de chasse; — à la charge par le preneur: de faire faire à ses frais tous les procès civils et criminels de ladite terre et seigneurie dudit Voisines jusqu'à enquête exclusivement quant aux procès civils et jusqu'à sentence du juge du lieu et exécution de ladite sentence quant aux procès criminels; de mettre à ses frais, entre les mains du bailleur, en fin de bail, un papier censier au vrai sur papier timbré, certifié véritable devant notaire ; de pajer le gros du sieur prieur-curé de Voisines, consistant en 100 bichets de froment, 100 bichets de seigle, 100 bichets d'avoine, 3 muids de vin, 60 bichets de méteil et 120^ en ai'geut ; de payer aussi 700* au sieur curé de Fontaine-la-Gaillarde, pour sa portion congrue; de pa3er, chacun an, au sieur prévôt de Voisines 10~, et au sieur procureur fiscal 6* pour -leurs gages; de payer, aussi chacun an, 25* entre les mains des marguilliers dudit Voisines pour l'entretien de la lampe de l'église dudit Voisines ; de payer, également chacun an, 16* à la fabrique de la même église pour l'entretien de la couverture et des vitres du chœur; et de payer, rendi'e, conduire et livrer audit sieur bailleur, en ses greniers, au palais archiépiscopal, à Sens, chacun an, 400 bichets d'avoine, sur quoi il sera tenu compte au preneur de 200 bichets, à raison de 15 sols le bichet, ce qui fait une somme de 150* par chacun an dudit bail, sur le prix de celui ci-après énoncé. — Plus il a été amodié par le même acte audit sieur Nonat la coupe et superficie des bois taillis de la seigneurie de Voisines, divisés par triages, consistant pour les 9 coupes à faire pendant le cours du bail en 82 arpents, à la charge par le preneur de se conformer à l'ordonnance des eaux et forêts de 1669 pour l'exploitation desdits bois et de laisser 25 baliveaux par arpent à l'âge du taillis et de tous les arbres marqués du marteau du roi; et moyennant e.OOO"" de loyer, savoir : pour la recette de Voisines et dîmes de Fontaine 2.000^', et le surplus pour les bois; plus 8 poulets et 4 canards » (Affirmations de baux, n° 399).

Ventes par le District

30 décembre 1790.

2460. — 120 arpents de terre et pré, en plusieurs pièces, dépendant du chàleau de la Motte, y compris U arpents de

JG

terre, lieu dit Cocliery ou Galbaut, et 5 arpents 5 cordes de pré, le tout dépendant de I'Abbaye de Saint-Jeax-lès-Sens et estimé 13.500". — Kiicliérisaeiirs : Perrin rainé, tapissier; Cliarles Hédiard, marchand; Etienne Chaussefoin, bourgeois; Christophe Yver, tanneur; Pierre Billebault, ex-conseiller au bailliage de Sens; Sulpice Neveu, laboureur; Siméon Neveu, sabotier; Louis Jumier, maréchal; Nicolas Constant, charron; Marin Legros, manouvrier; André Thouaille, laboureur; Jean Legros, vigneron, à Voisines. — ^dj., après 23 feux, 26.300^ à Louis Lhermitte, vigneron, à Voisines, tant pour lui que pour Nicolas-Martin Lemaître, prieur-curé de V^oisines, André Blondet. manouvrier, Edme Legrand, sabotier, Louis Ballay, laboureur, Siméon Neveu» sabotier, Jean-Sulpice Legros, laboureur, Louis Siot, laboureur, Jean Legros, vigneron, Louis Jumier, maréchal, Etienne Lhomme, tailleur, Nicolas Conllans, charron, Jean Chambon, menuisier, Jean Neveu, laboureur, Jean-Claude Gousse, recteur des écoles, Jacques Lignon, laboureur, André Blanchet, laboureur, Jean Neveu dit Tholimey, laboureur, François Gousse, laboureur, Louis-Simon Baulet, manouvrier, Etienne Hérard, vigneron, Etienne Moret, laboureur, Edme Clozard, manouvrier, Marin Legros, laboureur, Sulpice Hérard, vigneron, Jean Mariât, laboureur, Sulpice Neveu, laboureur, Etienne Neveu, laboureur, tous de Voisines. — Rétrocession, par acte du 30 décembre 1790, 8 heures du soir, des 5 arpents 5 cordes de pré, et des trois quarts des terres de Tadjudication, à Pierre Billehault, ci-devant conseiller au bailliage de Sens, et Pierre-Charles Billehault, ci-devant président en l'élection de Sens, moyennant 22.225^. « Le surplus des terres comprises en ladite adjudication appartiendra aux dits Sulpice Neveu, laboureur, Martin-Nicolas Lemaître, prieur-curé de Voisines, Louis Jumier, maréchal, Etienne Lhomme, tailleur, Jean-Claude Gousse, maître d'école, André Blondet, manouvrier, et Jean Legros, vigneron, à Voisines, moyennant la somme de 4.075^ ».

Ces terres étaient ailermées, suivant bail du 24 décembre 1784, devant Héauhiie, notaire à Sens, à Claude-.Michel-Nicolas Nonat, laboureur à la Tuilerie, paroisse de Voisines, et André Thouaille, laboureur à Voisines, moyennant 450* en argent, 8 bichets d'orge, 8 poulets et 8 livres de beurre frais; mais, par une contre-lettre sous signature privée du môme jour, les preneurs s'engageaient à pa}er, outre les 450"" portées au bail, la somme de 310'" par an /"Affirmations de baux, n" 280).

Paiements, par Billebault : 3.240* le 10 juin, — 6.845* le h2 août, — -2.000»+ le 10 août, — 7.000" le 25 novembre 1791, — :j.994* le 3 avril 1792.

2461. — La ferme du Clos du Hay, avec 69 arpents de terre, y compris les bâtiments et accin, 3 arpents de pré et 8 arpents de friches, provenant de l'AïuiAVE de Sainte-Colomhe de Sens, estimée 10.000 '. — Soiunission : du 25 novembre 1790, par Pierre Billebault, ci-devant conseiller au bailliage de Sens, à 10.000^. — Enchérisseurs : Nicolas-Martin Lemaître, prieur-curé de Voisines; Etienne Chaussefoin, bourgeois; Ambroise Fillemin, arpenteur; Nicolas Laurent, marchand de chevaux, à Sens. — Adj. 22.000^ à André-Victor Cave, ancien notaire, à Sens.

Cette ferme était tenue par Jean Deschanips, suivant bail du 4 juin 1784, devant Hélye, notaire à Sens, moyennant 200"" en argent, 200 bichets de seigle, 30 bichets de froment, 80 bichets d'avoine et 4 poulardes f Affirmations de baux, n" 342).

Paiemeût.s : 10.000*^ le 19 févrior. — 1-2.000" le 8 octobre 1791. Décompte arrêté le 6 germinal au XII, à charge par racquéreiir de payer 870 fr. 11 ])our iulérêts.

7i mai 1191.

— Terres provenant du Chapitre de Sens, adjugées avec d'autres, de même provenance sises au (inage de La Postolle(voir no 771).

î?.3 juillet 1191.

2462. — 7 arpents et demi-quartier de terre, affermés à Denis Aubry, moyennant 14 bichets de seigle, provenant de la Cuue DE Voisines, estimés 462*. — Soumission : du 12 septembre 1790, par Nicolas-Martin Lemaître, curé de Voisines, sous réserve d'estimation. — Enchérisseurs : Louis-Herménégilde Lemoine, viceprésident du dislrict ; Louis Pauteau, maréchal, à Voisines; Fouet, oflicier municipal, à Sens. — Adj. 800* à Louis Guichard, ci-devant officier du point d'honneur, à Sens.

2S octobre 1791.

2463. — 4 arpents de terre, allermés 10* à Etienne Deschamps, provenant de la Fabrique de Voisines, estimés 300*. — Soumission : du 17 mai 1791, par Jean Sivanne, laboureur, aux Hauteslîei-geries, paroisse de Voisines, à 300*. — Enchérisseur : Paul Lesourd, laboureur, à La Postolle. — Adj. 910* à Etienne-Nicolas Deschamps, laboureur, aux Hautes-Bergeries, paroisse de V^oisines, fermier desdites terres.

i'aiement.s : iiO'^ le l"' novcmbic 1791, — -ilô" le ô novembre 179'2, — 649 '^ pour solde le 3 août 1793.

28 messidor an II.

— 7 arpents 87 perches de terre, lieu dit Champcourt, dépendant de la ferme de La Postolle, et provenant de Louis-Gabriel Planelli, émigré, adjugés avec les terres dépendant de ladite ferme, sises à La Postolle (voir n°^ lli, 780, 781, 785 et 786).

3 nivôse an III.

2464. — 3 arpents 8 perches de terre, provenant du Collège DE Sens, estimés 10* 10 s. de revenu et en principal 210*. — Enchérisseurs : Jacques Jacquet, Etienne Deschamps. — Adj. 300* à Simon Ballet, manouvrier, à Voisines.

Paiements de ce lot et des articles 2471 et :2i7'2, tous trois adjugés à Baulet, au prix total de 7.700^: ^.GOO»^ le 3 prairial an III, — 1.000* le -23 frimaire, — 4.442^ le 27 pluviôse au IV.

2465. — 3 arpents 33 perches de terre, provenant du Chapitre DE Sens, estimés 11* 5 s. de revenu et en principal 22.5^. — Enchérisseurs : Jarlat, Pelletré, Simon Baulet, de Voisines. — Adj. 335" à Jacques Jacquet, marchand, à Voisines.

. Paiements de ce lot et des articles 2467 et 2475, tous trois adjugés à Jacquet, au prLx total de 3.210* : 400* le 28 nivôse, — 2.220* le 2 messidor au III, — 675* le 15 frimaire an IV.

2466. — 3 arpents 83 perches de terre, provenant du Collège DE Sens, estimés 12* 10 s. de revenu et en principal 350*. — Enchérisseurs : Jacques Jacquet, Sulpice Neveu, Simon Baulet, de Voisines. — Adj. 1.225* à Jean Benoît, cultivateur, à Voisines.

Paiements de ce lot et de l'article 2474, tous deux adjugés à Benoît, au prix total de 2.650* : 1.600* le 3 pluviôse, — I.081+t le 29 prairial an III.

2467. — 3 arpents de terre, provenant du Collège de Sens, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Enchérisseurs : Jarlat, Benoit, Neveu, de Voisines. — Adj. 1.150* à Jacques Jacquet, marchand, à Voisines.

Paiements : voir supra, n" 2465.

2468. — 3 arpents de terre, provenant des Orphelines de Sens, estimés 15* de revenu et en principal 300*. - Soumission : du 7 vendémiaire an III, pour ce lot et, les cinq suivants (nos 2468-2473), formant au total 18 arpents 70 perches, par Jean-Claude Gousse, cultivateur, à Voisines, à 1.700*. — Enché-

risseiirs : Simon Baulet, Juvernay, de Voisines. — Adj. 2.050^ à Edme Defrance, boucher, à Sens, au nom de André Thouaille, cultivateur, à Voisines.

Paiements : 1.058«- le 3 pluviôse. — 1.000* le "i messidor an III.

2469. — 3 arpents de terre, provenant des Orphelines de Sens, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Soumission : voir no 2468. — Enchérisseur : Juvernay, de Voisines. — Adj. 1.525^ à Nicolas Pelletré, manouvrier, à Voisines.

Paiements: lô'^* le 3 pluviôse, — 340* le iS prairial. — 1.007* le l^ messidor an m.

2470. — 2 arpents 75 perches de terre, provenant des Orphelines de Sens, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Soumission : voir n" 2468. — Enchérisseurs ; Simon Baulet, Juvernay, de Voisines. — Adj. 2.150* à Louis Huot, cultivateur, à Voisines.

Paiements ; 1.083* le 3 pluviôse, — 450* le 7 messidor, — 600* le 13 messidor an 111.

2471. — 3 arpenls de terre, provenant des Orphelines de Sens, estimés 15* de revenu et en principal 300*. — Soumission : voir n» 2468. — Enchérisseurs : Louis Deschamps, Jacques Jacquet, de Voisines. — Adj. 3.175* à Simon Baulet, manouvrier, à Voisines.

l'aiemenis : voir supra, n° 24(54.

2472. — 3 arpents 25 perches de terre, provenant des Orphelines DE Sens, estimés 16* 8 s. de revenu et en principal 328*. — Soumission : voir n» 2468. — Enchérisseurs : Jarlat, Tliouaille, de Voisines. — Adj. 4.225** à Simon Ballet, manouvrier, à Voisines.

l'aieraents: \o\\siipr<i. n" 2404.

2473. — 3 arpents 70 perches de terre, provenant des Oiîphe- LiNES DE Sens, estimés 17" 10 s. de revenu et en principal 350 '. — Sounùssion : voir n° 2468. — J'^nchérisseurs : Thouaille, Fenet, de Voisines. — Adj. 4.000* à Louis Juvi;i<nav, marchand, à \'oisines.

Paiements; 4(i() le "iS nivôse, — I.ÔOd" le 27 itiaiii;il an 111. - 2.2H)'* le 23 trimaire an iV.

404 VKNTKS

24-74. — 2 arpents de terre, alYermés à Jean-Baptiste Neveu, moyennant 3 bichets de seigle et 1 bichet de froment, provenant de la Faiîriquk de la Mai)ei,eini-: dp: Skns, estimés 6* de revenu et en principal 120^'. — Soiiinissions : du 18 germinal an II, pour ce lot et le suivant, par Louis Pauteau, maréchal, à Voisines, à 400^; du 7 vendémiaire an III, par Jean-Claude Gousse, cultivateur, à Voisines, à 300^. — Enchérisseurs : Jacques Jacquet, Etienne Deschamps, de ^'oisines. — Adj. 1.425'^ à Jean Benoît, cultivateur, à Voisines.

l^aicments : voir .supra, n" ■24()(>.

2475. — 2 arpents de terre, affermés à Jean-Baptiste Neveu, moyennant 3 bichets de seigle, et 1 bichet de froment, provenant de la Fabrique de la Madeleine de Sens, estimés 6^ de revenu et en principal 120^. — Soumission : voir n° 2474. — Enchérisseurs : Jean Benoît, Fenet, Neveu, de N'^oisines. -- Adj. 1.725" à Jacques Jacquet, marchand, à Voisines.

Paiements : voir supra, n° ;?405.

Ventes par le Département

// fructidor an IV.

2476. — Le ci-devant presbytère et ses dépendances, provenant de la Cure de Voisines, estimé 1.80(1*. — Soumission : du 24 ventôse an II, par Nicolas-Martin Lemaître, ci-devant curé de Voisines, à 500*. — Vendu 1.800* à Jacques jACQUfi:T, de Voisines.

8 pluviôse an VI.

2477. — 32 arpents 62 perches de terre, en vingt-neuf pièces, provenant de l'émigré Rossel-Ceucy, estimés 2.175*. — Enchérisseurs : Noiset, meunier, à Auxerre ; Fosseyeux, Bailly. — Adj. 80.500* à Jacques Jacquet, propriétaire, à Voisines, pour le compte de Pierre Billehault et Marie-Charlotte de Bonnaire, son épouse, demeurant à Sens, rue du Cheval-Rouge.

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