ROSSEL

RossEL (Christophe-Hippolyte de), né à Sens le 7 septembre 1778, fils de Charles-Christophe de Rossel, émigré, décédé à Versailles le 21 octobre 1824, et de Marie-Anue-Catherine de Rossel.

— Arrêté, du 15 février 1828, fixant à 2.589 fr. l'indemnité à lui accorder, déduction préalablement faite de 2.064 fr. de passif (Q 646, no 169. fol. 77).

Arrêté, du même jour, portant qu'il y a lieu d'accorder au même une indemnité supplémentaire de 11.997 fr. sur le fonds commun, pour cause de lésion dans la fixation de l'indemnité due pour une maison à Sens, vendue le 19 ventôse an III (voir vente n» 1729). Cette maison, d'un revenu de 925 fr., représente, au denier 18, un capital de 16.656 fr., et n'a été portée dans le chiffre de l'indemnité (|ue pour une somme de 4.658 fr. (ibid., n» 170, fol. 78).