‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de SensChapitre 227 sur 267 · arpents de })ois, en 16 pièces, sis sur les · texte numérisé non relu

arpents de })ois, en 16 pièces, sis sur les

paroisses de Domats et de la Belliole, provenant de la Ciiau- TREUSE UE Valprofonde et exploités par les religieux, estimés 14.049''. — Enchérisseurs : Loup Toute, marchand de bois, à Domats; Rativeau, marchand de bois; Guichard, officier; Philippe Layné, procureur. François Macé, jardinier, Jaccjues Baillot, boulanger; Charles Hédiard, marchand, à Sens; Franc. Letteron, fermier des Robinols; Louis Duprt'. marchand, à Montacher. — Adj. par lots comme suit :

354. — Le bois des Roux, de 43 arpents, à Louis-Robert Jor.i.v, marchand, à (>héroy, agissant tant ])our lui (jue pour (îiii,ealme et Letteron, moyennant 9.100''.

l'aiements: 2.730^ le 22 mars I7UI. — 941*' le 17 iiiar.s 1792, - 770^' le 29 uiais 1793. - 8()7+' le 8 germinal an II, - 1.099*' le 11 floréal an III. — 099*^ U- 18 i»rairial an HT. — 2.732^^ pour solde le 28 me.s.sidor an III.

(1) A la date du lU mais 1792. Ilaidonin K|»oij!iiy e.^l (|ualifir <- (liicctiMir des diligences à Rouen » (Comptes du reecvenr du districti.

DOMATS

305. — Les bois des Frégés, des Lucas et des Sues, de 5 arpents, à Etienne Chaussefoin, bourgeois, à Sens, moyennant 1.050".

Paiements : 564^' le 14 mai 1791. — 549*^ pour solde le 0 février 179:!.

356. — Le bois des Bazins, de 19 arpents, à L.-R. Jolly, aux mêmes noms que dessus, moyennant 6.700".

357. — Le bois des Meuniers, de ô2 arpents, au même, aux mômes noms, moyennant 10.300^.

Paiemeuts : 3.090* le 2îî mai 1791, — LOdô* le 17 mars 179-2, — 878+^ le 29 mars 1793, — 914* le i23 ujerminal an 11, — 5.836* pour solde le 7 thermidor an III.

358. — Les bois Fort, de la Rôtie, des Lucas, des Hautes (chartreuses, d'une contenance totale de 24 arpents, à Hardouin Epoigny, administrateur du district de Sens, moyennant 4.000".

359. — Divers bois, d'une contenance totale de 19 arpents, à Edme Guillaume, marchand, à Chéroy, moyennant 2.000^.

Par actes sous signatures privées des 12 mai 1775 et 12 février 1776, les Chartreux vendaient à Pierre Delassaussaye, marchand de bois, à Domats, la coupe de la superficie des 154 arpents de bois taillis ci-dessus, divisés en 19 coupes, « et de la coupe de tous les chênes de tout âge étant dans lesdits bois, sous la réserve par les bailleurs d'un ancien chêne, de deux chênes de i'àge suivant et d'un chêne d'un âge encore plus jeune par arpent, et, à la charge par ledit Delassaussaye de laisser, lors de la coupe du taillis, 3 baliveaux de la dernière coupe et 16 de l'âge du taillis par arpent, avec tous les arbres fruitiers, et moyennant 103* par arpent, 2 cordes de grand bois et deux cents de bourrées par chaque coupe ». Par un autre acte du 24 avril 1782, Delassaussaye cédait ses droits à Fr. Letteron, « marchand et laboureur, à Jouy », sur ce qui restait à couper, moyennant les charges susdites, un pot de vin de 2.400*, sous réserve des chênes modernes et de 20 baliveaux de l'âge du taillis (Affirmations de baux, n" 379).

359 bis. — 173* 11 s. 4 d. de cens et rentes foncières de la ci-devant seigneurie des Robinots, provenant de la Charti^euse DE Valprofonde, estimés en capital 2.097*. — Enchérisseurs : Louis-Georges Sajou, perruquier, à Sens; Hardouin Epoigny, administrateur du district. — Adj. 3.025% après 3 feux, à Philippe Layné, procureur, à Sens.j

360. — 3 arpents de bois et friches, où est « un marchais », provenant de la Chartreuse de Valprofonde, estimés 100". —

Enchérisseurs : Georges Leraaître, manouvrier, à Montacher;: Nicolas Clément, laboureur, à Domats. — Adj. 2i0^, après 2 feux, à Pierre Simonnet, manouvrier, à Domats.

— Terres provenant de TAbbaye de Villechasson, adjugées. avec d'autres terres de même provenance, sises à Villegardin (voir no 2190).

'28 novembre t79'2.

361-366. — La ferme de Mellereau, avec 57 arpents de terre, 19 arpents de pré, 6 arpents de bois et d'accrues, et l'étang des Rames, affermée à Claude Evrat, aubergiste, à Courtenay, provenant de I'Abbaye de Saint-Séverix-lès-Chateau-Landon, estimée 10.000^ — Adj. par lots, moyennant le prix total de 34.040* :

361. — Les bâtiments de la ferme et 52 arpents de terre, à Dominique-Nicolas Roze, de Sens, moyennant 18. 160"^.

Paiemeuts : ^2.179* le 1.3 décembre 1792, — 2.137+^ le 1"' nivôse an 11, — 2.0()7tt le 19 frimaire an 111, — 1.997* le 8 frimaire an IV, — 11.992i^ ponr solde le 12 frimaire an IV.

362. -- 18 arpents de pré, à Etienne Chaussefoin, bourgeois, à Sens, moyennant 8.600*.

Paiements: 1.032^+ le 12 décembre 1792, — 2.820* 1(> 17 septeml)re 1798. — 329^ le 8 frimaire an III, — 1.118* le 30 floréal an III, — 4.000* le 9 prairial au 111. pour solde.

363. — 6 arpents 96 perches de terre et bois, formant la lisière de l'étang de Bontems, à J.-Bapt. Cbozier, cultivateur, à Domats, moyennant 4.025*.

Paiements: 1.209* le 25 décembre 1792, — l.:i35* le 3 frimaire an 11, — 442* le 7 germinal an II, — 435* le 23 bnunaire an III, — 422* le 10 terminai au III. — 424 +t pour solde le l'"' floréal an IV.

364. — 2 arpents de bois et d'accrues, à Denis Moiusor, bourrelier, à Domats, moyennant 2.100*.

i'aiemcnts : ().30* le 17 décembre 1792. — l.()S2'' pour sdldc le 9 llicriuidur au Il[.

365. — Un quartier de pré et une lisière de bois, à P. Simonnet, manouvrier, à Domats, moyennant 130*.

Paiement.'^: 39* le 12 décembre 1792, — 42* le 4 ocbdin' 1793. — .53" pour solde le 0 "erminal an 11.

DOMATS 281

366. — L'étang des Rames et 1 arpent de bois y attenant, à Jacques Chaude, maréchal, à Domats, moyennant 1.025''.

Paiements : 807+* le 4 (léceral)rc 17i>-2. — SSH^ le 4 octobre 1793, — 19!)+ le ■lô lloréal an H. — -l'il^ le 13 i)raiiial au 111. — Reste dû au 28 ai)iit I8UI : 8 fr. 85 en II II niera ire.

Les terres et seigneurie de Mellereau, comprenant manoir seigneurial, bâtiments d'exploitation, 10 arpents de terre, en une pièce, le grand étang de Mellereau, d'une contenance de 50 arpents, l'étang de l'Alevinier, d'une contenance de 10 arpents, et l'étang des Rames, d'une contenance de 4 arpents, lesdits trois étangs nouvellement desséchés, était afTermée à Claude Evrat, avec les cens et rentes seigneuriales, moyennant 600^' par an ^Affirmations de baux, iv 474).

367. — ô arpents de terre, 5 arpents de pré et 3 quartiers de l)ois, affermés à Maurice-Etienne Soret, curé de Domats. et provenant de la CoLLÉGiALK DE Saint-Jl'liex-du-Sault, estimés 2.710". — Enchérisseurs : Loup Toute, laboureur, à Domats; J.-Bapt. Crosier. de Domats. — Adj. Q.OOO"' à Robert Boulard, boulanger, à Domats, au nom de Charles Boulard, son père, « garde du sieur François Xavier, demeurant à FoucheroUes, district de Montargis ».

Par bail du 26 février 1787, devant Genty, notaire à Saint-Julien, Et. Poney, ancien chanoine. « économe des biens du Chapitre supprimé » de Saint-Julien, affermait à Et. Poret, moyennant 600*, les terres ci-dessus, avec les dîmes de grain et les novales ; « sur laquelle somme ledit sieur preneur retiendra par ses mains celle de 350", savoir 300" pour sa portion congrue et SO"' pour les novales » (Affirmations de baux, n" 471).

Paiemeuts : 1.080^ le 15 iléceinbre 179:>, — 1.061+" le 15 iiivôse an II. — 1.031- le 11 pluviôse an 111, — 999^+ le 3 prairial an 111, — 999+^ le 1" messidor an IlL — \.'Mr le 1-2 thermidor an III, — 3.000* le 8 fructidor an 111. — 030" pour solde le 25 brumaire an IV.

6' septembre 1193.

368. — 2 arpents 67 cordes de pré, en 4 pièces, affermés 21* à Et. Breton, provenant de la Fabrique de Domats, estimés 440*^. — Enchérisseurs : Loup Toute, Louis Morisot. Martin Chaude, Xic. Clément, de Domats; Cl.-Ch. Lhomme. portefaix, à Sens. — Adj. 2.025" à Etienne Breton, laboureur, à Domats, ancien fermier desdites terres.

Paiements: 243" le 28 septembre 1793, — 237" le 27 fructidor au 11. — 1.7'IS' le- 22 thermidor an III. pour solde.

369. — 3 arpents de bois taillis, provenant de la Fabrique de DoMATS, mis à i)rix 900"". — Enchérisseurs : Nie. Clément, de Domats; Cl.-Ch. Lhomme, portefaix, à Sens. — Adj. 1.275^ à Edme Noslin, charron,^ à Domats, au nom de François Noguet, cultivateur audit lieu.

Paiements : l.(HM)^ le 30 vendémiaire an II. — 282+^ pour solde le 18 brumaire an II,

370. — 3 quartiers de terre, tenus à loyer par Percheron, provenant de la F.vBiuQiE de Domats, estimés 44'. — Enchérisseurs : Nie. Ligneau, de Domats; Nie. Renaud, de la Belliole. — Adj. 220^ à Antoine Millon, manouvrier, à Domats.

Paiement : 22F 6 s. i d. i)Our solde le 2! octobre 1793.

]() nii)àse an II.

371. — 7 arpents de terre, en une pièce, lieu dit le Clapier, provenant de l'émigré François-Xavier Lusace, estimés OOO*. — 7:/îc/iémsears." Jean-Louis Bonjour, Pierre Renard, cultivateurs, à Domats; Valentin Malherbe, serrurier; Charpillon, marchand, à Sens. — Adj. 1 .340^ à Nicolas Clément, laboureur, à Domats.

Ce lot et les 3 suivants (n "^ 371-374i étaient atl'ermés à Louis Berault, cultivateur aux CJiesneaux. paroisse de Domats, moyennant 96^' fAffu-mations de baux, n" 705i.

372. — 2 arpents et demi de terre, en une pièce, lieu dit les Chesneaux, de même provenance, estimés 320^'. — Enchérisseurs : Delajon, de la Belliole; Nicolas Despierres, manouvrier; Pierre Bureau, maréchal; Louis Guillemard, Jean-Louis Bonjour, cultivateurs, à Domats. — .4(//. 800^ à Nicolas Clément, laboureur, à Domats.

373. — 2 ar[)ents et demi de terre, en une pièce, lieu dit les Chesneaux, de même provenance, estimés 320". — Enchérisseurs : Mandavial, Joseph Aubert, à Sens; J.-L. Bonjour, Nicolas Clément, jiropriétaire d'un confronl, Louis Beraud, Louis Guillemard, cultivateurs; Jacques Chaude, maréchal, à Domats. - Adj. 800" à Etienne Mizon, cabaretier, à Domats.

374. — 18 perches de pré, lieu dit l'Etang des Tourteaux, de même provenance, estimées 50 '. — Enchéris.seurs : Denis Morizot, bourrelier; J.-L. Bonjour, cultivateur; Nicolas Despierres, manouvrier, de Domats. — Adj. 110" à Edme Thénahd, notaire à Domats.

DOMATS 283

375. — 4 arpents 25 cordes de hois broussailles, de même ])rovenance, estimés 800". — J'Juclu'risseiirs : Deiajon, marchand, à la lielliole; Charpillon, Jos. Aiihert, marchand, à Sens. — Adj. 2.120' à Louis Iîkh.md, cultivateur, à Domats, propriétaire d'un confront.

/.'> nenlôse (Ui II.

376. — 2 arpents de terre, provenant de l'émigré F'rançois- Xavier Lusack, estimés l.'^O". — Enchérisseurs : Etienne Mizon, cabaretier; Et. Hreton. cultivateur, Louis Renard, manouvrier, à Domats. — Adj. 490" à Louis Guillemard, cultivateur, h Domats.

Les terres de ce lot et des 20 suivants in"* 376 à 396), d'une contenance totale de 39 arpents 29 perches, étaient allermées à (".harles Boulard, laboureur à Domats, moyennant 164^, suivant Ijail du 21 janvier 1790, devant Boulard, notaire à Villefolle (Affirmations de hau.v, n" 706».

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