CI.XXII IXTRODUCTIOX

envoyée par le district à Paris, quand le 18 ventôse an II, l'orfèvre Devoise procéda, à Sens, à la pesée de 859 marcs 2 onces et 7 gros d'argent et de 107 livres de galons. Kn conformité d'un décret du 14 avril 1792, les cloches furent descendues des clochers, où resta seule la « cloche civique » ; réunies dans la cour du district, elles furent dirigées par bateau sur Paris, après qu'en présence du commissaire du Comité de Salut public, le C (lenret, oïi eût vérifié leur poids qui atteignait 1()3.7()() livres. Enfin les ornements et linges des églises furent, les uns vendus, les autres envoyés aux hôpitaux militaires ; on compta 1.204 aubes, 810 surplis, 1.072 nappes, 1.430 chapes, 1.441 chasubles,320tuniques, 91 bannières, 478devantsd'autel, 98 dais, 57 mortuaires et 196 rideaux (1).

Le mobilier des émigrés, d'un placement plus facile, produisit davantage. Kn l'an III, les ventes mobilières de deuxième origine montèrent à 235.000'. La vente des meubles de Marie-Anne de Loménie, effectuée du 19 thermidor an II au () brumaire an III, produisit à elle seule 91. 5()2'M2). Parmi les émigrés, ({uelques-uns possédaient des bibliothèques importantes (3), cjui furent tlistraites de la vente et contribuèrent, avec celles des anciens établissements ecclésiastiques, à la formation de la bibliothèque de la future Ecole centrale du département. Au total, les ventes mobilières, tant de seconde

(l) Anh. Yonne. Q ::!88. .JS!), 391.

i-2i Arcli. Yonne (j :Î82. Voici, à titre de curio.sité. (iuel(iue.s prix de l;i vente des nieuldes deréniigré Bouvyer, qui eut lieu en 7 vacations, du 9 an 10 mars 179."! :

- llanteuilsen velours d'I'trecht vert et blanc, à dossier ovale, 54" 14 s.; —4 l'anlenils et un canapé, aussi de velours d'L'trecht vert et blanc, 14-2*^ ; — une petite tat)le et un tric-trac. î-^arni de ses dames, carnets et boiièclies de cuivre argenté, 22+^10 s. ; — trois cartes de Home et de Loiidres, avec leurs rouleaux de bois peint. T^'-l s. ; — un firand tableau représentant la vue de Rome, avec son cadre de i)ois i)eint en rou<re, 14^'; — uue table à cadrille. 25'' 2 s. .— une berpère, avec soii cou.ssin couvert de velours d'Ulrechl, 47 1* ; — 4 fauteuils couverts de satiu brodé, 48'* ; — trois pièces de t;i|)isserie de verdure, 90'' ; — une cliai.se percée, avec son pot de faïence, (M* 10 s. ; - un bidet à dos couvert eu maro(|uin. avec son pot de faïence. I9'^"> s. : — un trumeau de cbeminée, avec son attique et cadre doré. 47"-2 s.: — une pendule. 152 ^t; - une commode à dessus de marbre, 50' : - nu l)alda(|uin. trarni de ses rideaux de toile d'Orango, pentes et clievels, 75'*is.; — cimi ))ièces de laiûsseiie de verdure. ||8".") s. » ; etc. (Arcli. ^ollne, y28li.

CJ) Xotamnienl 'le nianinis de ,M;inhe<-. voir le «■alaiogui! de sa hililiiitln'^iuc : Arcli. Yonne, y292.

IN 1 nODlCTIOX crAxiii

que (le première origine, fournirent une recette de 318.500" et dans ce chilïre ne sont pas compris la valeur de l'argenterie et du cuivre des églises envoyés à la Monnaie ni le prix des livres centralisés au Département.

Au lendemain du décret du 2 novembre IJ^^^O, la Nation se trouva substituée aux anciens propriétaires des biens nationalisés. Kn attendant qu'ils fussent vendus, elle perçut les fermages des domaines, en conformité des baux en cours (1) et l'administration dut même renouveler certains baux, qui expiraient en 1790, avant que les ventes ne fussent préparées. Quand celles-ci commencèrent, en décembre 1790. le receveur du district avait touché 47.332" du produit des fermages (2). Cette catégorie de recettes devait naturellement diminuer au fur et à mesure que les ventes restreignaient l'étendue du domaine national. Après s'être élevée à 141.387*en 1791, elle s'abaisse brusquement à32.833^en 1792, età44.056pour les neuf mois de 1793. Un relèvement se constate en l'an II, où les recettes atteignirent 82.103 francs. Mais une partie de cette somme provenait des biens de deuxième origine, nouvellement nationalisés. En l'an 111 les revenus des domaines s'élevèrent à 333.960"" pour les biens des émigrés et condamnés, et, pour les biens ecclésiastiques, à 513.429 fr.; la supériorité considérable de ce chiffre sur ceux des années antérieures était due, en grande partie, au produit des coupes (le bois qui monta à 3()4.723 francs. Lors de la dissolution du district, en l'an IV, près de deux millions — exactement 1.716.401 francs — étaient entrés dans la caisse du receveur, provenant du revenu des domaines: dans ce chapitre des

• I » Dans les comptes du receveur du di.strict nous relevons parmi les premières receltes de juillet 1790: 600"^, payées le 7 juillet parle fermier du moulin de St-Paul. Chapelain, pour six mois de loyer dudit moulin (voir n" 1 des Comptes du receveur et vente n" 1588): un acompte de l-21**^(iue Deuizot. meunier du moulin de rArchevêiiue, à Nailly, paya le 7 août sur les 641^ de son fermage m" 4 des Comptes, vente n" 1013); 410+*. loyer du moulin de Mon.salé. affermé par les relijrieux de St-Pierre-le-Vif au tanneur de P. Gornisset (n" 5 des Comptes, vente n° iô54i; etc.. etc.

(•2i Ce chiffre ne donne pas la totalité des versements sur ce chapitre en 17!X) : car avant juillet 1790, date des première.-^ opérations du reci'veur du district, les fermages déjà échus avaient été payés.

CLXXIV IXTHODICTION

« revenus », on comptait non-seulement les fermages des biens « corporels ■>, terres, prés et fermes, et les ressources tirées de la vente des coupes des bois non aliénés, mais encore les revenus des biens « incorporels », c'est-à-dire les rentes ou les capitaux de leur remboursement, et aussi le produit des adjudications de récoltes. Il arriva parfois, en effet, que, les baux expirés, tel ou tel domaine ne fut i)as en état d'être vendu aussitôt (1). L'administration dut alors, soit donner le domaine à loyer pour une année, soit le faire cultiver directement et vendre aux enchères la récolte sur pied. Le 11 messidor III, par exemple, le district adjugeait au C. Uegley, le loyer de 2 arpents 83 perches de vignes, à .louancy, provenant de l'Hôtel-Dieu de Sens, moyennant 25', plus « 1.224 «^ 10 sous de frais de façons faites jusqu'à ce jour » (2).

Le décret du 15 mars 1790 avait maintenu et seulement déclaré raclietables ceux des droits féodaux qui pouvaient être considérés comme le prix d'une concession de fonds. Substituée aux anciens propriétaires, la Nation se trouva créancière d'un grand nombre de ces redevances. Elle pouvait, ou continuer à les percevoir en attendant que les débiteurs les rachetassent, ou les céder à des acheteurs entre les mains desquels elles seraient désormais payables. Le district semble avoir hésité entre les deux systèmes et, tout d'abord, sans en attendre le rachat, il aliéna certains droits. C'est ainsi que le 5 février 1791, le district fit afficher les droits de champart dont jouissaient par moitié, à Lixy, les religieux de St-Jean de Sens et le duc d'Orléans, comme apaganiste du ci-devant duché deNemours(3), et que, le 5 mars 1791, furent mis en vente, à Champigny, les cens et rentes, emportant lods et ventes, que percevait autrefois le (vha])itre de Sens sur 212 arpents de terre, à raison de 2 sous 1 denier et de 8 deniers par arpent ( 1). Mais l'incertitude où se trouvèrent les parti-

(li Notaiiinu'iil Ifs bii'iis des liôjiitaux. sninestirs en vertu du décret du "23 iiie.ssi- (lor an If. mais dont un drcn-t du 0 fiuctidur an III. suspendit la vente (voir 5«7»y/. p. XX.W/.

(-2) Arcli. Vonnc. 0 i'.Hi, fol. .SI.

(3) Voir »h/>y/. 'vente n" 15 Ins.

<i) Voir iiifra. vente n" 795.

IN ri'.ODrCTION CI, XXV

•culiers et les administrateurs eux-mêmes (1), au sujet du maintien ou de la suppression de ces droits, éloigna les amateurs et, le plus souvent, le district attendit que les débiteurs rachetassent, au tarif lixé par les décrets, les redevances auxquelles ils étaient tenus. Pendant Tannée 1791, le montant -de ces rachats s'éleva à 33.460*" et, en août 1792, quand intervint le décret du 25 de ce mois, qui modifiait sur cette matière la législation de la Constituante, les rachats avaient produit, au total, une somme de 77.504*. Par ce décret du 25 août, en imposant aux créanciers l'obligation de faire la preuve de la légitimité des redevances, la Législative avait, en réalité, supprimé presque entièrement les droits féodaux; «ar la plupart des titres constitutifs de ces droits étaient perdus. Aussi, à partir d'août 1792, les recettes provenant du rachat des droits féodaux tombent à rien : 9.660* pour les •derniers mois de 1792, et 10.360^ pour toute Tannée 1793. Le décret de la Convention du 17 juillet 1793 n'excepta de l'abolition délinitive de tous ces droits, dont les juristes seuls pouvaient discerner l'essence différente, que les rentes purement foncières (2); 3.950* furent perçues pour le rachat de ces rentes en Tan II : ce fut la dernière somme de cette provenance entrée dans la caisse du receveur et, dès lors, la rubrique même de cette catégorie de recettes disparait complètement de ses comptes.

Au total une somme de 2.136,437 avait été encaissée, tant sur le produit des ventes mobilières que sur les revenus des

(Il Par exemple, après avoir affiché, pour le •") février 1791. la veute des droits de champart à Lixy. le district, sur rojiposition des habitants «jusqu'à ce qu'il ait été justifié par des titres établissant la propriété desdits droits», décide qu'il sera sursis à la vente. De même, le 30 juin 1790, l'administration fait adjuger, malgré l'opposition des habitants, mais pour une année seulement, la perception des chaniparts à MontachenVoir infni. notices de Lixy et de Montacher).

(2) La distinction du caractère, féodal ou non. de ces rentes parait avoir été parfois assez diffîcile à établir. C'est ainsi qu'on ne trouve nulle [lart traee du rachat de la rente foncière due aux religieux de St-Pierre-le-Vif par Fontaine, pour son moulin de Màlay (Voir infni. notice de Màlay» et que. par contre. le t2 pluviô.sean II, le district rejeta une pétition des habitants de Pailly. tendant à faire déclarer comme étant de la catégorie des droits à supprimer sans indemnité une rente d'un bichetde blé par arpent, due sur 2.340 arpents aux religieux de Vauluisant (Voir Arcli. Yonne, L 89.")!.