DES SÉNÉCHAUSSÉES D'ANGOULÈME ET DE COGNAC
Abbayes à réduire au tiers du revenu,
(grosses) à supprimer, '127.
Abbaye de Bournet, trop riche, 948.
a usurpé l'hôpital de Bianzac,
9^8,. 3oi).
ses abbés, M. de Moriès, 260,
Gaston de Polier, 95o, n. 1.
de La Couronne, ses revenus,
de Larcau jouit du prieuré d'Ai-
zie, 4/18.
de Nanteiiil supprimée, 867,
union abiisive de ses revenus nu
séminaire de Saint-Charles de Poitiers, 879 , 893, 4i 1.
de Saint-Amant-de-Boixe, ses
revenus, leur emploi, 78.
de Sainf-Ausone à Angouléme,
ses possessions, son droit d'arrnn aux foires royales, 75.
revenus de l'abbcsse à Bessé-
Gragonne, i54.
Saint-Cybard d' Angouléme, voir
ville d' Angouléme,
.\bbés non résidents, leurs revenus à
réduire, 198.
Abonnements des provinces et villes
abusifs, 464, 5oa.
à faire dans chaque [)roviuce en
vue de l'assiette de l'impôt, 336, 45o.
Voir aussi aux mots Angoumois,
imfositions et aux noms des diverses communautés.
Abus (vœu pour la réforme générale des), 9S8.
Voir aussi au mol Etats généraux.
Aciers étrangers (vœu pour l'augmeu-
lation dos droits sur les), i45.
Accoucheuses, insulfisance do leur
nombre, 9 48, Accusés, garanties en leur faveur,
liberté de la défense, indemnité
s'ils sont absous, 5oo, 5o().
Actes sur papier timbré peu importants,
liberté de les faire sans 1»^ concours
des huissiers, 407.
de notaires, voir aux mots Angouléme et dépôt.
sous-seing privé à ejtempter de
droits pour les conventions de famille, 871.
Adjudications ( excès des frais d') pour les réparations aux édifices paroissiaux, 44 1.
(système d') jtour les travaux
publics, ses abus, i4o.
Voir aussi aux mois clteminn, ingénieurs , routes.
Administration, confiance eu ses
lumières, 46 1, provinciale (vœu pour la simpU-
fication de 1'), 47.
provinciales à éteiidre à tout le
royaume, 48, 286.
provinciales, leurs attributions,
;:- Voir aussi aux mots Angoumois et
Etats proiinciaux,
paroissiales à établir, a45.
des grandes routes (enquête à
faire sur les abus de 1'), 344.
AdmissibiUté du Tiers à tous les emplois civils et militaires, ecclésiastiques et civils, grades, honneurs, grâces, 65, io3, 180, 198, 316,
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
236, a43, 3o3, 333, 353, Ao3, 407, A3/t.
Admissibililé sauf aux dignités de certains chapitres, 3o3.
des fils de bourgeois vivant noblement aux grades militaires, 874.
Agatis (dégâts causés par le bétiiil) et injures verbales, à réglementer, 359-
Agents des finances, leur multitude, sommes énormes pour leur paiement, /lao.
généraux du clergé, vœu pour
qu'ils aient le droit d'assister aux Etals généraux, ^93.
Agriculture, grande et petite rullure; ses caractères diiïércnls en IS'orm.indie et en Angoumois; la petite culture en Angoumois, i3o, i3i.
réparlilion des cultures et des
terres dans rdleclion d'AngouIême, i3/i et n. 2.
Voir sur les diversss cultures
sur la nature des terrains, sur les récoltes, sur la main-d'œuvre agricole, sur le mode d'exploitation du sol, les noms des diverses communautés et les mots baiUarge, bétail, blés, bois , bordiers , brandes , champbruns , chaumes, charançon, disette, domaines, droits d'échange, défrichoments, dépopulation, émigration, forêts, fermiers, colons, métayers, misère des paysans, terres incultes, pacages, prés, labours, vignobles, etc.
A({riers, voir rentes .sriirneurinlrs.
Aides (droits d'), variété : droits de barrage, droits sur le bétail et la viande, droits sur In chandelle, droits sur la circulation des vin> el eoux-do-vie, droits de détail, droits de courliers-jaugcurs, droits de revente el de commutation, droits de congé et de remuage, droits réservés, droits sur les fûts vides , les planches et bois d'ouvrage, droits d'emprunt et de passage, droits de quittance.
65, i35, n. 6, i36, n. 1, i45- 169, i5o-i5i, 167, i()3, 179, 187, ao5, ?-33, 347, 348, ho\-
( commis , directeurs , contrôlen rs ,
employés aux), leur nombre excessif, leurs vexations, acquits-à-caution, frais de perception, 69, 54.
amendes , procès-verbaux , perquisitions, i48, 149, i5o, i65, 166,
187, 197, 209, 312, ai5, 995.
Aides (vœux pour la suppression des aides et des commis), 49, 58, 96, i5o, 167, 180, i85, 198, 234, 343, 959, 954, 290, 356, 365, 376, 38o, 383, 389, 394, 396, 4o5, 4i3, 425, 497, 429, 434, 44i, 470, 485, 491, 5o5.
Voir aussi aux mots Cours des
aides, droits réserrés,
Aliénés et idiots (Hôpital à établir à
Angouléme pour les), 334.
Allais , communauté , taux peu élevé de
ses impositions par rapport à celles
do Champniers, 109.
Anjrouléme (Élection d'), son arpente-
ment en vue de l'assiette de la
taille, 91.
sa contenance en arpents, i33.
bureau d'élection, 33, n. s.
capilation, i33, n. 2.
collectes (nombre des) 109,
corvée royale, son emploi abusif,
son taux, 92 , n. 1.
disette de 1786 et moins-imposé,
— vœu pour son extension au territoire do la sénéchsussée, 3o6.
impositions (surcharge de ses),
par rapport au Périgord el à la Saintonge; origines et progression, 58, i35, i36, 159, 171, 1 85, 190, 218, 933. 236, 287, 958, 979, 285, 3o6, 358, 369.
vœu pour sa séparation du Limousin, 492.
tailles, leur disproportion, leur
taux, leur assiette, taille d'exploitation et taille tarifée, 67, 129, i3o, i33, n. 3. i3'i, 369, 879.
receveurs des impositions ruineux, 159.
Voir aussi aux mots co\-vées, enfants assistés, impositions, tanneries.
(Sénéchaussée d'). cominimau-
tés, enclaves, paroisses, population, étendue, 1, 9. 101.
communautés appelées les 11 et
19 mars 1789 (tableau des), 17-
conflit avec la juridiction consulaire, 70.
— — - formera un Etat provincial seule ou unie avec l'Aunis et la Saintongc,
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
la su|) cliKai-
Anjjoulème {ville d'), alignement à établir, 116 et n. 7.
apanagiste (le comte d'Artois), 1
arts et métiers, leurs observations particulières, 75.
artisans, leur pauvreté, 120.
— — - apothicaires, nombre, statuts, leurs différends avec les chirurgiens, 55-57, "• ^-
apothicaires, leurs droits et fonctions à régler par la loi, 70.
arquebusiers, fourbisscurs, couteliers : leur vœu pour la surveillance dos armes à feu, 70.
barbiers, perruquiers, nombre,
situation, 55.
bouchers, leurs divisions au sujet
de la nomination de leur député, 89, n. I.
■ bouchers, leur vœu i)oui
pression des octrois, 70.
■ chirurgiens, nombre,
taires, 67-58, n. 9.
• charpentiers, maîtres et agrégés,
médiocrité de leur gain, leur misère,
leurs impositions excessives, i8.
cordonniers, maîtres et agrégés,
plaintes au sujet des droits de visite,
drapiers, leur vœu au sujet du
droit d'étaler aux halles pendant les foires, 70.
marchands de vin, vœu pour la
suppression des octrois, 70.
menuisiers, tourneurs, chaisiers
sollicitent des règlements et statuts du roi, nombre des maîtres et agrégés, ti8.
selliers et charrons, maîtres et
agrégés, 5o.
serruriers, maréchaux, taillandiers, forgerons-grossiers, maîtres et aijT-égés, 52.
— serruriers , leur vœu pour le maintien de leur maîtrise, 53.
tapissiers, dissensions sur la nomination de leur député, 61, n. 1.
— — • bailliage à établir, 3oi.
boisseau pour les grains, 981 et
bureau de correspondance avec
les députés de la sénéchaussée aux Etats généraux, 82.
bureau des enfants exposés, historique, organisation, situation, dépenses, abus, 81, 82, n. 2.
cahier d'.\ngouiéme , les habi-
SÉNÉCH. D'ANGOULÈME.
tanls de Mainfonds se réfèrent à ses
doléances, 269.
Anjroulémc ( Ville d') , capilainc-major du
château, 79, n. 1.
casernes, essais de construction :
vœu pour li'ur établissement, 79,
château, situation, étendue, affectation, 98, n. 1 et 2.
château, état-major et lieutenant
du roi, 78, n. 1.
Chàlelet, situation, emploi, 77.
collège, son déclin, vices de son
administration, sa dotation, corjts ecclésiastique à y appeler; à réformer |)ar le roi ou les Ktals généraux, /il, /i2, /lû, 58, 68, 71, 7a, 108, n. 1 et 4, 109, 110, 172, ûSd , 291, 3o5, 3o6, 807, 353, 488, '495.
dépôt ou Bureau des actes des
notaires, son histoire, son organisation, vœux pour ou contre son
•maintien; opposition des notaires de campagne , 118, n. 2, 119, 379, 3o8, 358, 359, '187, 491, 5o8.
corps de ville, origine, variations, composition, attributions, privilèges. Ml, n. 1, 1 14, 1 15, n. 1.
clergé : abbaye Saint-Cybard ,
emploi de sa mense supprimée, 7a.
Voir aussi au mot abbaye Sainte-
Ausone.
