chapitre , bas-chœur, composition

curés, situation, dotation, accroissement de leur nombre et de leur traitement, suppression de leur casucl, .'12 , 72, 108.

cures, leur réduction, leur dotation, tili, 58, 68, i88, 49/1.

cure Saint-Martial, presbytère,

revenus, 78.

■ Cordeliers, leur couvent, 28, n. 1.

évoques : A. de Broglie, d'Albi-

gnac de Castelnau, 72, n. 1.

Voir aussi au mot séminaire.

droits d'entrée, voir impositions.

Houmeau (Faubourg /'), port,

entrepôt des papeteries et du commerce, magasin à poudre, 77, 86, 1^2, i43, 1 5 1-1 62, n. li.

foires, durée, réglementation,

halles, 70, n. 1.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIKRES

Angouléme {Ville de), hôpitaux, dotation, service des chirai'}jiens, !i^,

hôlel de Ville, 38, n. 9 et 3.

impositions : capitalion et accessoires, 90.

droits d'entrée, nature, vexations des commis et receveurs, vœux pour leur suppression, lia, i5, ig, 5i.

francs-fiefs, exemption pour le

corps de ville, 1 15.

octrois, 67, n. 1.

subsistance et subvention, établissement, taux, \œu pour leur réforme, 90 et n. 1, i33 et n. a.

juridiction consulaire, établissement, attributions, ses démêlés avec le présidial, vœux pour l'extension de sa compétence et de son ressort, 34 n. 1, 69, 70, 7'».

juridiction sans ajipel pour les

droits de contrôle, à établir, 1H9, a3â.

lieutenant {fénéral de police, dh.

magasin à poudre, vœu pour son

transfert, 77.

maîtrise des eaux et forêts, 33,

maréchaussée, piT^unuel , 33,

municipalité : orgunisalion ancienne; règlement du comte d'yctois au sujet de la nomination des olin-iers municipaux; |)ri)testations contre leur mode de recrutement ; vœux en faveur de la liberté des él«ctions; attributions de police et de \oirie; exemptions fiscales à supprimer; privilège de noblesse du maire à conserver, 27, n. 3, 37, n. 1, il et n. a, lik, 5o, 5i et n. 9, 53, 67,

59, n. Il, 68, n. 3, ii5, 116, 488.

notaires, leur nombre, 34, n. a.

- place du Ghàtelet, son emploi,

plan, ii6 et n. 3.

police, conflits au sujs^t de son

exercice avec les ofliciers de justice, le lieutenant et l'étal-major du château; vœux pour son attribution à la municipalité, 4t, 44, 7a, ii3 et n. a et 3.

présidial, sa composition, 3'.!,

prisons royales, leur situation,

vœu pour leur amélioration. 77, n. 4 ,

Angouléine (Ville d'), procureurs à l'élection, nombre, 35, n. a.

procureurs au présidial, nombre,

instruction pour la rédaction de

leur cahier, 35, n. 3.

— séminaire, établissement, dotation, revenus, bourses; places gratuites pour les habitants de Blanzac; plaintes à son sijet, 78 et n. 1 et 2 , 107, loH, 949.

Université à rétablir, 57, 68,

Angoumoi» (Prorince d'), étendue, nouibr • (les communautés, enclaves, paroisses, ressort administratif et judiciaire, 1, 67, n. 3, 101, loa, 129, 5oi.

Abinnemi-nt e'. tnrifement, 178,

Voir aussi aux mots abonnement*,

impositions, ol aux noms des diverses communautés.

Assemblée générale du Tiers

chargée de statuer sur l'administration provinciale, 963.

Communautés appelées à l'assemblée, 3.

Coutume, iédaclion, territoire

régi par elle, 67, n. 2. toa et n. a.

Commerce, ses liaisons a>ec celui

de l'Aunis et de la Sainlon^e, 9 54.

Députation du Tiers Etat aux

Etals gén-roux (cabales pour sa nomination), 96.

Députation insuffisante, demande

d'une troisième dé|iutation aux prochains Ktats généraux, 3i4, 498.

Vœu pour son libre choix,

Etat provincial à organiser en

Angoumois, 67, i63, 896, 487, 445, etc.

Voir aussi au mot Etals pro-

vinciniu:

limité à la province seule,

formée du Haut et du Bas-Angoumois, 38i), 3c)(), 4o8, 491, 45o, 458, 46à, 483, 5ni, 5o2.

unie à l'Aunis, io3.

unie à l'Aunis et à la Saintonge,

11,8, aoa, a54, 974, 358, 476, 483, 49a.

unie à la Saintonge, 58. io3,

Séparation de l'Angoumois et du

Limousin, 58, i63. ai 5, 354,333, 358, 395, 417, 44i, àga, 5oi.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Angmimoin [Ih'ovince d'), ini|)()sili()ng, chifTro total, surcharge, /i'i, Aoo, /j8/., 5oi, 5o3.

; Voir aussi aux mots Angouléiue

[Election d') et imponitions.

Noblesse et clei'|j('' possèdent les

|)l»s grands biens sans payer d'impôts, 368.

Voir aussi au mot pinviléfriés cl

aux noms des diverses communaulés.

Notaires, insuffisanrc de leurs

études; rivalité entre ceux do la

campagne et ceux d'Angoulôme,

nombre; compétence à accroître, 1 1 '7-

it8.

— — Population (chifTre de la), 5oi.

Appointements civils et militaires à

régler sans augmentation, (3a.

Arbres des chemins (droit arbitraire

des seigneurs sur les), 338, '186.

Archevêchés à réduin- au tiers du re-

veuu, 392, 393.

Armée, droit de réquisition à limiter

aux séditions et insurrections,

ahh. Armes à feu à éprouver avant la mise

en vente, 71.

Arpentement générai et estimation

(vœu en faveur d'un), 366.

de la généralité de Limoges, vices

de cette opération, i39.

Arrestations arbitraires (vœu contre les),

Arrêts du Conseil (vœu pour leur suppression), 3o2.

Arrondissements ou districts à former, vœux concernant leurs^ administrations et les fonctions à attribuer à celles-ci, /i65.

Arts et ^létiers (vœux en faveur do la réforme de l'édit d'avril 1777; de 1 abolition des droits do réception à à la maîtrise, de police et de visite; du maintien du régime corpcratii' sans statuts et avec libre accession à la maitrise sur présentation de cortilicats de bonne conduite), 6i , 70,

Voir aussi au mot Angoulêine.

Asséurs et collecteurs des tailles, leur

insuffisance, 137. i38.

Voir aussi au mol collée leurs.

Assemblées d'arrondissement à creei',

leur rôle dans la ré[)artition des impôts, 43/i.

d'élection, abrogation de règlements qui en excluent les fondés do pouvoirs des seigneurs, 466.

Assemblées électorales primaires (leur réunion; procédure; choix et élection des députés; rt'daction des cahiers; plaintes contre leur convocation tardive, leur courLi; durée) ;! , 3-4, 5 à 10, io-i;i, 160, 384, 385, /j5a,

générales du Clergé, de la Noblesse et du Tiers de l'Angoimiois , protestations contre la réduction des députi's au quart, i3, 459.

— — générale du Clergé, renvoi aux décisions de celle du Tiers, 375,

de municipalités ou de paroisses

(vœux relatifs à leur établissement, leur recrutement, leurs attributions), 166, 167, 172, 3o2, 362, 45i, 46.5, 484).

Assemblée municipale créée à Queued'.\jaco, i3i.

Nationale, vœu pour la publication de ses délibérations, 488.

Assemblées provinciales, voir aux mots Administration provinciale et Etals provinciaux.

Assemblée provinciale du Poitou, son ressort, 43 1.

Assemblées synodales du clergé, vœu pour leur rétablissement, 43i, 498.

Assesseurs ou suppléants des députés aux États généraux (^vœu relatif à leur mode d'élection, leur nombre, leurs fonctions). 3ot.

Assistance pu!)liqiie (n'existe pas en beaucoup de communautés; vœux pour son organisation, pour la création de bureaux de charité, de bureaux de drogues, d'une assistance médicale, de dépôts ou bureaux d'enfants exposés; leur dotation sur les dîmes, le revenu des chanoines, la Caisse provinciale), 9^18, 35i, 266,. 976, 397, 398, /i4o.

Voir aux mots bureau de charité,

de drogues, chirurgiens, enfants exposés, nmisnns de vieillards,

judiciaire (\œu pour la création

d'un conseil de charité par arrondissement en vue de 1'), 336.

Ateliers de charité (vœux pour leur

a-éation). 117, 499.

Attributions (vœu pour leur abolition),

- réunion des tribunaux d'attributions à ceux des conseils, a44.

Aubeville (communauté d'), situation,

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

ressort, impositions, nature des terres, privilégiés, aSo-aSi et n. i, 25o.

Aubeterre (rommunaïUé d'), situation, ressort, impositions, chemins, rhapitre, mina};e. Minimes, 177, 178, 206, n. ), 239.

Aunuc (communauté d'), situation, resssort, impositions, nature des terres, rentes seigneuriales, 376.

Auriac (Périgord), ses impositions com|)arées à colles de Pailuaud,

lîaillargo (variété de grains) seméo à

(Ihampagne-Blanzar, a55.

Bailliage ou Cour souveraine à établir à

Angouléme ou à Poitiers, iai.

Ban et arrière-ban, jirotoslation do la

Noblesse en faveur de ce service,

de vendanges (réglementation

du), 1.

(Droits de), renonciation sans

indemnité, /i85.

Banalités de four et de moulin, contraires au droit naturel: vœux pour leur suppression, leur rachat, leur remplacement par une |»restation p»'"cuniaire, 67, i66, 168, 169, n. 1, 172, 217, ai8, a'i3, 3o5, 370, 377, hli'3, 670.

Banqueroutes, pénalités à Ifur appliquer, .512.

Barrage (droits de), vo-u pour leur suppression, 65.

Voir aussi au mot aidex.

Borbezietix (Klection de), nombre de

ses collectes en Angoumois, loa et n. 8.

Bâtardise (droits de), leur attribution, 133 et n. a.

lÎEiucoRPS (Veuve de), ses revenus seigneuriaux à Bessé - Gragonne , i56.

Bellon (communauté de), situation, ressort, impôts-, nature des terrains, cultures, abonnement de 176a ou tarifement, récoltes, rentes seigneuriales, taux de l'impôt eu égard au revenu, 181-182.

Bbxasté. médecin du roi à (iognac, '475, n. li.

Bénéfices consistoriaux et bénéfices simples, abus dans leur collation et leur emploi; vœux pour la confiscation totale ou partielle de leurs revenus et pour leur afl'ectation à l'assistance publique, aux cures, écoles, fabriques, à l'extinction de la dette publique , aux secours en cas de di-

sette, 66, aia, 2()a. ."ioT), 339, fioU, /J07, ^27, 495.

[îénéficicrs (à astreindre à la résidence; prohibition du cumul; recrutement par le concours et l'élection), /J9, 25a, 356, 36(>, 377, Sga, 393, io7, 488, 509.

Bernac (communauté de), situation, ressort, impositions, propriétés des |)rivilégiés, 378, 379.

Bpssé-drajfonne (communauté de), situation, ressort, impositions, bétail, nature des terres et des cultures, faible revenu des terres, propriétés des soigneurs, renies, dîmes, nombre de feui, 1 54-1 55.

Bétail, son rôle dans les ressources des communautés; son insuHisance dans certaines, i55, 16a, aao, 23o, 3oK.

Voir aussi aux noms des diverses

communautés.

(Conmierce du), ses entraves,

ao5, 377.

Voir aussi aux mots aides, commerce, et aux noms des diverses communautés.

Bians (terme local) ou corvées seigneuriales, vœu pour leur suppression,

lîiousiiac (communauté do), ressort, situation, impositions, abonnement, etc., :i8i, 384.

Blajizac (Baron de), ses vertus, 307.

nininac (Chàtellenie de), agriers et champaits, impôts, leur quotité, brande-; et terres incultes, 3o8.

(Ville de), situation et ressort,