acte
Nourrices, prix qu'elles reçoivent pour les enfants exposés, 81.
Numéraire, vœu pour en restreindre l'exportation, 376.
Octrois, vœux pour leur maintien ou leur abolition, 63, 87^, 38o.
Voir aussi aux mots denieis patrimoniaux, droits d'entrée, droits réservés.
OlFiciaux, cas où ils seront astreints à la publication de monitoires à restreindre, ^3.
OITices (titulaires cl') à astreindre à la résidence, 377.
Abus de leurs exemptii>ns linan-
cières, 99.
Voir aussi aux mots imposition »,
privilèges.
Officiers de justices seigneuriales, leur influence sur le cboix des députi'-s des campagnes et sur la rédaction des caliiers du tiers,
leur
ilire
leur condition; vœu po réforme, ^71.
Voir aussi au mot justice.
municipaux , vœu pour le
élection.
Voir aussi aux mots Angouléme
{ville d'), administrations, corps de ï'ille , municipalités.
de police, leurs altribiilions,
leur négligence; doivent ôtre astreints
à la résidence, 5i, n. 1, 992.
Ordonnance criminelle de 1670, ses
défauts, 370.
Voir aussi aux mots code, justice.
militaire, vœu pour sa revision,
ou son abolition, io3, 677.
Voir aussi aux mots admissibilité, emplois.
Ordres, leur distinction outrage la nature; antipatbie entre les doux premiers et le Tiers; vœux pour la suppression totale ou partielle de leurs privilèges, ^7, 56, 61, 97, 98, io3, 186, 916, 996, 934, 336, 9/19, aô-'i, 957, 961. 971, 990, 3i3, 409, /17G, 689.
Voir aussi aux mots Clergé, Etats
généraux, impositions. Noblesse.
religieux , vœux pour leur suppression, leur extinction graduelle, leur réduction, 3/i3, i3i.
Voir aussi aux mots abbayes.
Clergé, congrégations, monastiques, vœu.r.
Orival (communauté d'), ressort, situation, impositions, nature des terres,
Pairs du royaume qui ont admis l'égalité devant l'impôt; leur exem|)le à suivre, 371.
Paizay - Naudouin (communauté de),
ressort, situation, impositions, nature des terres, A 9 6-^9 7.
Paltuaud (communauté de), iV/. , nombre des feux, 9i'i.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
Papeteries, leurs entrepreneurs à la Couronne et àAngouléme, 87, 166,
Voir aussi au mot Angouléme
{^faubourg VHonmeau).
Papiers (droits sur les), leur taux excessif, vexations de la régie ; vœux pour leur suppression, leur réforme et poiu- la lilierté de leur commerce, «fi, 87, lia, l'wi, 309, 5 10.
marqué ou timbré, vœu pour la
diminution dos droits et la liberté de faire des actes sur papier libre, 60a , 4o6.
Parchemin (droits de) à supprimer. io6.
Parlements, voir au mot Bordeaux et justice.
Patronage (droit de) des non -catholiques à exercer par l'ordinaire ou par des catholiques, igS.
Pauvres (assistance aux), voir aux mots assistance, bureaux, chirurpens , dépôt de mendicité, écoles, hôpitaux, médecins, mendicité.
Pauvreté des paysans, 637, ^37, 660.
Voir aussi au mot misère.
Péages, leurs abus, vœux au sujet de
leur emploi et de leur suppression, avec ou sans indemnité, 65, laa, a43, 378, 3i5, 38o, 370, 374, .'185.
Pèche (droit de), vœu pour son libre exercice dans chaquo propriété, 3o5.
Peines à proportionner aux délits, 506.
Voir aussi au mot justice.
Pensions, leur abus, leur injustice; vœux
relatifs ;i leur vérilication; contrôle, revision, octroi, rcinditions , dépenses, réduction ou suppression, ^9, 5o, 69, 160, ùfili, 399, 332, 333, 38a, 395, 483, A9i,"5o9, 5io.
Voir aussi aux mots ttats jréné-
raux et provinciaux.
Péreuil ( communauté de ) , ressort , situation, impositions, nature des terres, 373, 27^.
Pérignac (communauté de), ressort, situation, impositions, nature des terres, 376, 278.
Peudry (communauté de), ressort, situation, impositions, nature des terres, 980, 381.
Placage (droits de) à supprimer, 485.
Places inutiles, vœu pour leur suppression, 509.
Plassac (communauté de), ressort, situation, impositions, 988.
Pigeons, leurs dégâts, vœu pour leur destruction, 429.
Pillac-d' Aubeterre (communauté de), ressort, situation, impositions, nature des terres, 320.
PiNEAD, directeur des domaines à Angouléme, 09, n. 1.
Pioussay (communauté de), ressort, situation, impositions. IxûS.
Poids et mesures, vœu pour leur uniformité, lii)S.
Voir aussi au mot boisseaux.
Police, voir au mot Angouléme (Ville
<f), corporations, corps de ville, officiers. Ponts, leur mauvais état dû aux seigneurs péagers \ leurs dépense* ; leur administration, 263, 968, 376,
Voir aussi au mot chemins.
Portion congrue, voir aux mots Clergé,
cuivs, prieurés, vicaires.
Porcheresse (communauté de), ressort, situation, impositions, 285.
Poudres, bureau de vente A Angouléme et magasin, 77.
Prairies à revivres ( regains ) , leur garde , réglementation du droit de dépaissance, 893.
Prélat» à réduire au tiers de leurs revenus, 9 12.
Prés, leur rendement, '189.
Voir aussi aux noms des diverses
communautés.
Presbytères, charge de leur construction ou de leur réparation, vœux à ce sujet, 49 , 95, 417,471,494.
Voir a^s^i au mot ingénieurs.
Présidiaux, voir aux mots Angouléme
(Sénéchaussée d'), justice.
Presse, vœux en faveur de sa liberté avec ou sans réserves, 65, 101, 943, 290, 3o3, 33o, 477, 483, 491, 5oo.
Prêtres infirmes , création d'un fonds de secours en leur faveur, 108.
Prieurés, leur inutilité, absentéisme et égoïsme de leurs titulaires, réduction, suppression, affectation de leurs revenus, 198, 918, 392, 393, 4o4, 448, 471.
Voir aussi au mot bénéfices.
Prisonniers, leur traitement à améliorer, 56.
Voir aussi aux mots accusés, emprisonnement , justice.
Piisous royales et seigneuriales, leur fâcheux état, leur régime; vœux pour leur réforme, 77, 120. 879, 471,
TABLE ANALYTIQllR DES MATIÈRES.
PrivilèfTos, leur origine, leur multipiiration , vœux pour leur suppression ou leur restrirtion, 98, 17:1, 198, ao2, 219, ai6, a66, 336, 879, 38a.
• Voir aussi aux mots imposition»,
ordres.
Privilégies, leur muitipliration, leur grand nombre en Angoumois ; proportion et étendu»» de leurs propri*'lés; leiurs exemptions; mode do gestion de leurs terres; rapports avec les roturiers, 9:!, 160, aaa, 936, a48, a54, a6o, 976, 3^, 39/1, /i36,/i4o, 443, lilifi, yi5.
Voir aussi aux mots imposition»,
noblesse, officiers, ordres, rentes seigneuriales, seigneurs.
Procédure, ses lenteurs, ses frais ;vœux pour sa réforme et sa simplification.
49, 59, 67, lo-'i, 309, 958, 970, 98/1, 3o/i, 336, 4 13, 45i, 5o6.
Procureurs des justices royales et seigneuriales; vœux pour la réduction de leur nombre et l'interdiction du cumul, 118, 199, 607.
Voir aussi au mot AngnuUme
[Y, lie d').
Professeurs de latin et de sciences à créer à RufTec, 899.
Voir aussi au mot collège, maîtres.
Propriétaires privilégiés et riches, nature et étendue de leurs jtropriétés; leur absentéisme, leurs fraudes pour échapper aux tailles, i65, 95i , 3^7, 358, 379, 394, 4'i4.
Voir aussi aux mots privilégiés et
seigneurs.
Provinces, autonomie à leur accorder, 21 5.
Queue-d' Ajace (communauté de), ressort, situation, impositions, 43o, 43i
Raur (communauté de), ressort, situation, impositions, 439, n. 1.
Receveurs d'arrondissements à créer,
des consignations, à réformer,
diocésains, leurs comptes, 493.
généraux et particuliers des
finances ou des impositions, leurs vexations; vœux pour leur suppression, 63, 362, 363, 485, 5io.
— — des tailles , leurs vexations , leur enrichissement; vœux pour leur suppression, 193, 934, 369, 879, 399, 430, 44i, 457.
— Voir aussi aux mots aides, impositions.
des traites, à supprimer, 896.
Voir aussi au mot traites.
Religion catholique, aura le monopole
du culte public, 498.
Religieux, trop riches, licencieux et fai-
ni'anls; vœux pour leur réduction,
Réméré (ventes à), leur abus et leur
délai, 71.
Renies seigneuriales, leur nature, leur
excès, leur quotité, leur produit,
vexations relatives au temps et au
mode de perception; vœux pour leur amortissement et leur rachat, leur réforme , leur prescription , 99 , 1 9 1 , i54, i55, i63, 183, 197, 199, 301, 308, 2i4, 330, 995, 997, 948, 355, 360, 366, 268, 375, 978, 381, 386, 399, 293, 396, 399, 3oo, 307, 3o8, 336, 34o, 349, 343. 373, 379, 4o4, 495, '137, 443, 444, 45o, 467, 46i, 470, 485.
constituées, foncières, secondes,
seigneuriales, à soumettre à l'impôt, 33 1, 336.
Riches, leur dureté, 186.
Voir aussi aux mots privilégiés
et propriétaires.
RivAOD, avocat, procureur de la commime d'Angouléme, 59, n. 3.
Riverains, leurs entreprises sur les chemins, 949.
Robin, échevin d'Angouléme, 97, n. 4.
Rochefort, son port, débouché du commerce d' Angoumois, 9 54.
Roi (le), sa bienfaisance, sa bonté, sa justice, protestations d'amour, de confiance, de reconnaissance, de respect, d'attachement, de fidélité et d'obéissance à son égard; prières
T.\HIJ': WALVTKJl K DKS MATIKMKS.
pour lui, 00, 97, i58, 177, i85, 319, 2/17, 971, 281, 328, 3/16, 35o, 355, 3b2, 378, 396, lioo, /108, ^10, /i36, 638, h'iiçi, /J99.
I^oi (le). Vœux relatifs à ses atlribulinns : initiative et sanction des lois et ivjjicments; vérification et octroi des pensions; aliénations du domaine: choix du personnel des collèges; construc- ,tion des presbytères; octroi des faveurs à la noblesse, 56, 290, 3i '1, 33o, /i83, /188, /i9?i, '197.
5oo.
Voir aussi aux mots Etals Gi-nr-
rau.r, maison du lUn, noOlease.
limffutc-d' Aubeterre (communauté de), situation, impositions, 222.
Houffiac-de-Blanzac (crjmnumauté de), situation, impositions, 287, n. 1.
Rougnac (communauté de), situation, impositions, nature des terres, aô'i,
liouUel (communauté de), situation, impositions, 170.
Routes, voir aux mots chemins et corvéfi royale.
Ruffec (hôpital de), 392.
marquisat, son ressort, procès du
marquis (le comte de Broglie) avec les habitants, 65o.
ville et communauté, ressort, situation, impositions, 367, n. 1.
bureaux des aides et des traites,
Sages-femmes, vœux pour leur établissement, 62/1, 671.
Saint- Amant- de -Boi.re, voir an mol abbaye.
Snint-Amanl-de-Bonnipure | conmiunaul»'de), ressort, situation, impositions, nature des terres, 335, n. 1, 339.
Saint- \mant- de- Montmoreau (connnunaulé de), ressort, situation, impositions, nature des terres, 239, n. 1.
Saint - André- de - Blanzac ( communau lé de), re-;sort, situation, impositions, nature des terres, 289, 293, 29'!.
Saint-Christophe-de-Tude ( communauti* de), ressort, situation, impositions, nature des terres, aai, n. 1, 2 a 5.
S(iinl-Cybard-d' Anjroulême , voir au mot abbaye.
Suinl-Cyburd-de-Mtmlmoreau (conuniinauté de), ressort, situation. ini|Hisitions, a/io, n. i.
Saint-Cyr, voir au mol r'co/c.
Saint-Entrnpe-de-la-Lande (comnumaulc de), ressort, situation, imjHisilions.
Suint-Front (conununauté de), ressorl, situation, impositions, nature des terres, récoltes, abonnement, 3 '11, 3'i2, 3/i3, 3'i8.
Saint- G enis- de -Blanzac (communauté de), ressort, situation, impositions, naliu-e des terres, récoltes, abonnement, 995, 296.
Sainl-Gervais-de-RuJfcc (communaulé de), ressort, situation, impositions, nature des terres, récolles, aixmnement, 433, n. 1, /i35.
Saini-Jean-d' Anfrély (Election de), son ressort on Angoumois, loa et n. 2.
Saint - Laurent - de -Belzagot (commuiianl»' de), ressort, situation, impositions, 297.
Saint- Léfrer -de - Blanzac ( communauté de), ressort, situation, impositions, ('•lat des terres, abonnement, 998,
Mil)- Saint -Marlial-d' Aubeterre (c«nimunauli''
de), ressort, situation, impositions,
t'ial des terres, abonnement, revenu
des terres. 226, •->2 7.
Saint- Marlin-du-Clocher (communanh'
de), ressort, situation, impositions.
é'iat des terres, aboimement, revenu
des terres, A 36.
Saint-(}uentin-d' Aubeterre (communauté
(le), ressorl, situation, impositions.
liât des terres, abonnement, rexenu
des terres, 229 , n. 1 .
Siiinl-Iiomain-d' Aubeterre ( communauté
(le), ressort, situation, impositions,
elal des t(^rres, abonnement, re\enu
foncier, 2 3o, n. 1.
Saint-Simon (Marquis de), sa bienfaisance, député de la Noblesse, 963,
Snint-Vincent-d'Aubcten-e (commimaulé
de), ressort, situation, impositions.
nature des terres, 232, 233.
Saisies réelles (vœu poiu- la réforme de
la b'gislation relative aux), abu>.
rorinniilés. frais. ^19. 1 o '1 . •?.--.
Sallea-de-Villefajrnan (communaulé de),
ressort, [situation, impositions, na-
TABLli ANALVTKUI-: DKS M \Tli;i{i:S.
tiiro dos k'rros, rulliires, /i38, 't'.U), fifio.
Saveilles (roiTimiin<iuto n'iinio ;i Pioiissay), SOS impositions, nahiro des terres, 437.
Secrétariat du diocèse à altolir, 'u)'i.
Secrétaires dos jii{l[es, interdiction dites rétriliucr, 5ot).
du Roi, incom|tatil>ili(és à éta-
Mlr, ;?77.
Soij;neurs, leur (]frand noinitre, |)ro|)orlion do leurs propriétés, modo do culture de leurs domaines; leur ahsenléisme, i5/i, 34o, 348, ^-jS, '137, 4/«o, 443, 444, 445, 46i.
Voir aussi aux mots culture , noblesse , privilégiés, propriétaires , rentes seifrneuriales.
Sol , voir au mot commerce.
Selliers-charrons, droits de visito por<us sur eux à Angoulômc, Sa.
Séminaire d'An^jouléme , son établissement, sa dotation, 73 et n. 9 , a '19.
de Poitiers, sa dotation, 3()3.
Sorijonts royaux et des impositions,
leur multiplicité, leurs abus, vœux
pour li'iii- suppression, 1 •")<), Hin, 'iHç) , 007.
Soldats |)roviuciau\, \oir <iu mot milicr.
Suuvignc (communauté- de), ressort, situation, impositions, nombre de feux , nature et rendement des terres , 'i'i3, 'i44.
Soi;viGNK (sei|jneur de), ses rentes à Hessé-Gra|;onnc, i55.
Siilidéléjfués, leur rôle abusif dans l'assieUe et la répartition des tailles, ainsi qui- pour le tirajjc do la milice, vo'ux pour leur sup|)ression , i5(), 179, 178, 197, 198, 313, 31 3, 33 1, 93.'), '11 1.
Substitutions, leur ])rivilo{[o à conserver à la Noblesse, mode d'établissement, ôo'i.
Succession au trône, à conserver dans l'ordre consacré- , 499.
Surséance (arrêts de), leur abus, vo-u pour leur abolition, Ô07.
Survivancfvs au\ emplois et (li|jnités à supprimer, 509.
Syndics de paroisses, leur nomination, leurs fonctions , 374 , 4 1 5 , 43o, 45 1 .
Tabac, réforme des bureaux de vente du tabac en poudre; liberté de vente du tabac en corde; liberté de culture; tabacs importés d'Amérique; abolition de l'impôt, 6(5, 493, 'la'i, 470, 477.
Tailles, accessoires, capitation taillable, leur taux dans les élections d'Anjifoulémc et de Cognac; les défauts du système de répartition, d'assiette et de perception; leur taux par arpent et par nature de domaine, leur disproportion, leur progression: les insuccès des essais de taille proportionnelle et tarifée d'après l'arpentemenl; vœux pour leur réforme ou leur abolition, 59 , 53, 91, 99 , 93, 9'i, 99, i33, 197, 9o5, 313, 354, 988, 3()8, 369, 4ii, 466, 469, 5o9.
Voir aussi au mot impositions et
aux noms des diverses communautés.
Taizc-Aizie (communauté de), ressort, situation, impositions, 446, 'i48.
Tanneries à la Rochefoucauld et dans réiection d'Angoulème, nombre, déclin, 84, i'i3, n. 9.
Voir aussi au mn! cuirs {nitirque
des).
Tas([uos, voir au mol renies seigneuriales.
Taxes d'oflicc, leur abus à réformer, 90.
Voir aussi aux mots impositions,
intendants, tailles.
Torragos, voir au mot rentes seigneuriales.
Tkrrai (l'abbé), organisateur du droit sur les jtapiers, opposé à la réforme dos tailles, 86, 91.
Torr.-s incultes, leur proportion; voir aux noms des diverses communautés.
leur étendue dans l'élection d'An-
gouléme, 44.
Tessé-la-Forèl (communauté de), ressort, situation, impositions, nature dos terres et cultures, 449, 45o,
son cahier : la communauté de
(Jneuc-d'Ajace s'y réfère, 43 1.
Tlieil-Rabier (commimauté de), ressort,
situation, impositions, 453, n. 1.
Tiers Etat, abolition de ses privilèges
fiscaux, son attachement au Roi., 193,
Voir aussi aux mots admissibilité ,
assemblées, emplois, Etats généraux
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
et provinciaux, francs-Jiefs , impositions , justice , ordres.
Timbre (Impôt du), voir au mot impositions.
ToDRNY (de), iatendant de Limoges, son essai de taille tarifée, 90, 186.
Touvre, aiïlurnt do la Charente, 1^19.
Traites (en général), leurs droits vcxatoires, entraves pour le commerce; vœu pour l'uniformité du tarif, la suppression des bureaux à l'intérieur, leur reculement aux frontières, Sa, 64, 89, i5.3, i55, 167, 954, 966, 336, 359, 373, 376, 38o, 383, 389, 394, 4o5, /ii3, Aig, 425, 437, 439, 434, 437, 459, 455,
sur les frontières de l'Angou-
mois et du Poitou (cincj grosses fermes), leurs bureaux, gène pour le commerce, vœux pour leur su|>pression, 169, 378, 39'), 4oi, 437,
sur les frontières de Saintonge
ou traite de Charente; nature des droits, leur produit, \œui pour leur suppression, 83, i35, n. 4, i45, '191, 5 10.
Transports militaires, voir au mot étape$.
Travaux poblics, abus de leur administration, 95.
Voir aussi aux mots corvées,
chemins, ingénieurs, intendants, navigation.
Trksagdet, ingénieur, auxiliaire de Tur-
got, i4o, n. 1, i49.^ Trésors du roi et de l'État, à séparer,
Trésoriers de la caisse nationale, et tr»'--
soriers publics, reddition de leurs
comptes, publicité de leurs états de
situation, 5oi.
provinciaux à instituer; leurs
fonctions, 337, 362, 5 10.
Tribunal héraldique des maréchaux de France à établir, ses attributions,
Tribunaux, voir au mol justice.
TiiBGOT, intendant de la généraliti- de Limoges, son administration «'conomique et linancière, 81, 91, i39, i36, 139, i4o, i4i, i4a, 45i.
Tusson (religieuses de), leurs biens à Bessé-Gragonne , i54, n. 1, et i55.
Tutelle des mineurs, abus de ses frais,
Tuzie -et- La - Croir-Geoffmy ( communauté de ), ressort , situation, im[M)silions, 455, n. 1.
Université à rétablir à Angoulémo, 87, 488, 495.
Ustensile, sa fourniture en nature aux troupes à supprimer, 80.
Usvire à réprimer par des lois, 68, 5» 9.
Valets, nombre de domaines seigneuriaux exjiloilés par eux, 9a.
Vars (communauté de), fertilité de son territoire, ses impositions peu élevées, sa foire, accident arrivé dans la traversée de la Charente, i58,
Veniat, abolition des mandats judiciaires de ce nom, 5oo.
Vicaires amovibles et perpétuels, leur sort à améliorer, leur dotation, paroisses où il faudrait en «Hablir, 356, 44 1, 448, '167, 494, 5i3.
Voir aussi aux mots Clergé, curés.
Vieillards indigents, assistance et maisons à instituer pour eux, 64, 116.
Vignes, vignobles, leur culture, leur
rendement, prix du vin, difficultés de celte culture et de ic commerce, causes de la mévente des vins, 187, ai4, a33, 3 '17, 365, 417, 439.
\ ignés. Voir aussi aux noms des diverses communautés et aux mots aides, commerce, traites.
ViLLEGATs (commandeur de), ses renies à Bessé-Gragonne, i55.
\ illégal» (communauté de), ressort, situation, impositions, 456, n. 1.
Vitliei-s-le-Rou.r (conununauté de), ressort, situation, impositions, nature des terres, récoltes, 46o.
Vingtièmes, leur taux, leur quotité j)ar arpent, leur inégalité, leur rendement, leur assiette par les coutnV
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
leurs; vœux pour leur suppression, 93, 94, 99, ai4, aôi, a88, 869,
Vingtièmes d'industrie, leur injuste répartition sur les artisans, journaliers et laboureurs, 5a, 897, 631, 65o.
Voir aussi aux mots Angoumois,
imposition* et aux noms des diverses communautés.
Vivier-Jussaud (communauté du), ressort, situation, impositions, nature, des terres, cultures, rendement, i()9.
Vœux religieux à interdire avant 95 ans, .'188.
à permeltrt' à 18 ans au lieu de
31 ans, 495.
Volontaires, leur organisation à la place des milices, 63.
DC Boissonnads, Prosper (éd.) 14.1 Département de la Charente
