HUANNE

toire pour remplir leurs impositions, lesquels ont leur territoire en propre, et plus de cinq arpents de bois desquels ils jouissent, sans cjue nous ayons la moindre représaille sur eux, et nous contrarier dans nos délibérations, les font souvent sur notre territoire sans notre participation, ce qui nous met toujours dans le cas d'avoir des amendes et de faire des contestations et même des batailles.ee qui peut même nous occasionner des maladies contagieuses sur le bétail.

Que les officiers dud. seigneur ne résident point dans la terre; que le procureur d'office, le juge et le tabellion sont à deux lieues de distance de l'un à l'autre et de la terre, que lorsqu'il y a quelque tutelle à faire, (jnelque levation de cadavre, quelque requête à présenter, (jnelque contrat à passer, le seigneur, voulant absolument (jue les contrats soient passés devant son tabellion suivant toujours un arrêt du Parlement, il faut les aller chercher à ses frais, et lorsqu'ils viennent sur les lieux il en coûte beaucoup davantage parce qu'il faut payer leurs voyages et de plus fortes vacations.

Que le sieur curé d'Huanne tient un colombier d'environ cinquante paires de pigeons fuyards qui dévastent nos campagnes, principalement dans le temps des semailles et lorsque les graines commencent à être mûres, led. sieur curé ne semant rien pr lui-même. Il y a quelques années qu'une famille d'Huanne, qui s'était épuisée pour taire un prêtre, lequel prêlre fut placé dans un village voisin dudit Huanne et de la terre en qualité d'administrateur, mourut il y a environ sept ans ; le seigneur fit peser les sceaui^ à la maison presbytérale, lit vendre tous les meubles morts et vifs pour environ mille livres, empocha l'argent, assigna encore ses héritiers pour, avoir, disait-il. les fonds, par droit de committimus au Parlement ; le procès est toujours pendant, ces pauvres parents, qui sont des veuves et des orphelins, sont réduits à la misère, n'ont jamais pu obtenir un arrêt, le seigneur a leur argent et se moque d'eux ; il a fait bien d'autres chicanes semblables à d'autres sujets, de manière que tous les conseillers au Parlement s'entendent tous pour vexer le pauvre peuple, ne peuvent trouver ni procureur ni avocat qui voulut les servir.

HO HAll,LlA(fK D AMONT

1" Supplient très humblement Sa Majesté que le bien des seigneurs et des curés paye comme les nôtres, attendu, comme nous l'avons dit ci-devant, (|ue ce sont les seigneurs et les curés qui possèdent les meilleurs tonds.

2° Que les dîmes soient anéanties.

3" Que les rentes sur les communautés dont les propriétaires n'ont pas lait renouveler leur titre depuis (juarante ans soient anéantis.

4*> Que le Parlement de Besançon soit supprimé.

5" Que les olliciers des eaux et forets soient supprimés, attendu que c'est un chancre pour les communautés {rayé).

6<* Que la mainmorte réelle et personnelle soient anéanties, en donnant aux seigneurs pour dommages et intérêts un sol par journal de champs, pour les fonds seulement que les seigneurs justifieront pour leurs titres qu'ils sont niainmortables de leur directe.

7" Qu'il n y ait qu'un seul rôle pour les impositions.

8» Qu'il plaise à Sa ^Majesté nous donner tels officiers de justice (pi il trouvera convenir, pourvu qu'ils ne fussent pas institués par les seigneurs, et que les amendes faites par les messiers soient applicables n la fabrique des lieux et aux pauvres, et que les officiers résident sur les lieux et sera justice.

HURECOURT (alias HURCOURT)

Aujourd'liui commune du canton de Vauvilliers, arrondissement de Lure.

.Seigneurs : I/abbé de (".lairfontaine, le prieur de Fontaine, M. Maire, le duc de Ciermont-Tonnerre. le prince de Broglie,. M. d'Harcourt, M. de Montdorey.

( Airé : Le prieur de Fontaine.

Population : Feux, 33 ; habitant.s. 14.'); charrues, 11 : chevaux, 11 ; IxL'ul's et vaches, 77.

Territoire : I-'auchées de prés. 25: Journaux de champs, 279; ouvrées de vignes, 271 ; arpents de bois, .382.

Taux de la taille 155 i. 13 s. 6 d.

de la capitalion 171 I.

des vingtièmes 230 1.

Total " 5.^6 I. 12 s. 6^(17 vu 1785..

HURECOLHT 61

Recensement de 1906 : 174 hab. ; 493 a.

Analyse du procès-verbal. Le 31 mars 1789, par devant .I.-B. Mottel. notaire royal à Vauvilliers ; signatures de P. Hertehny, P. Caudelob F. Laurent, .I.-C. Caudelot. G. Thomas, Hii'pon, P. (".olley, F.Renaud' J.-C. (iérard, Ferréol Chamarand. Simon Baudelel, Antoine Henry, Franc. Huelle.

Nie. Lallemand et Pi. Primet, députés.

Sources : Arcli. dép.. C. 415; rôles d'impositions, B. 4219.

Art. 22. — Le bien d'Hurcourt ne possède qu'un territoire composé de cinquante journaux de terre dite première qualité pris égard aux autres soixante de la seconde dite médiocre et cent soixante-cinq de la troisième dite mauvaise ; vingt-cinq fauchées de prés en tout, dont cinq comprises dans la première qualité, six dans la seconde et quatorze dans la troisième ; quatre journaux en chenevière, dont un journal compris de première qualité et les trois autres de la dernière ; deux cent trente-six ouvrées de vignes en tout dont vingt compris de la seconde qualité, et deux cent seize dans celle de la moindre ; qu'il y a en outre du bien daucune dotation appartenant à la cure dudit Hurcourt, six journaux de terre dont deux de la première qualité et quatre à la seconde; une fauchée de pré et vingt ouvrées de vignes de moindre qualité, sur tous lesquels fonds lesdits habitants payent à leurs seigneurs la dîme, plus pour redevances seigneuriales 90 quartes de blé, antant d'avoine à la mesure de \'auvillon, pesant 64, 65 livres et même plus, par chaque année, suivant la bonne ou mauvaise qualité du blé, payant en outre à leurs dits seigneurs une poule par chaque feu ; observent lesdits habitants que quoique leur territoire divisé en trois classes est fort agreste et ingrat, sujet à beaucoup d'orvales et d'inondations, surtout leurs prairies, resserrées entre deux coteaux, latjuelle ne produit que de mauvais loin et très peu à cause de ceux qui y croupissent, que l'on ne peut faire écouler à raison des territoires étrangers (jui avoisinent, qui sont plus élevés, ce qui oblige Jesdits habitants, quoiqu'en petit nombre et petits laboureurs,

62 BAILLIAGK DAMONT

d'aller acheter du loin jusqu'à deux lieues, pour plus de 600 livres par an.

Observent encore, lesdits habitants, que les fermiers de la Grange-Rouge et du Moulin Tartarez, apjiarlenant à l'abbaye de Clairfontaine, viennent champoyer sur leur territoire avec leurs bestiaux, prétendant y avoir droit, lesquels bestiaux sont en plus grand nombre que ceux de la communauté, ce qui la prive de la plus grande (partie) de son pâturage ; en outre, lesdits habitants d'Hurcourt observent qu'ils ont une église et un presbytère dans le lieu qu'ils entretiennent seuls ; cependant, comme ils étaient desservis ci-devant par le curé de Mailleroncourt, on les a obligés jusqu'à présent aux constructions, réi)aratives et entrelien de l'église et du presbytère dudit Mailleroncouit, dont ils sont éloignés d'environ deux lieues, et ou lesdits habitants n'ont jamais été vraiment paroissiens, puisqu'ils ont toujours été desservis dans leur église particulière ; cependant, lesdits habitants d'Hurcourl viennent d'être forces par ceux de Mailleroncourt. par un arrangement fait par surprise, avec une partie des habitants dud. Hurcourt. à contri buer pour une somme de 3.050 livres à la reconstruction d'une église que lesdits habitants dudit Mailleroncourt font actuellement, dont lesdils habitanls d'Hurcourt ont déjà payé une moitié ; non content de ces vexations, lesdits habitants de Mailleroncourt prétendent encore forcer ceux d'Hurcourl aux frais de luminaire, gage des maitres, maîtresses d'école et sages-femmes, tandis que lesdits habitants d'Hurcourl ont les leurs chez eux, de toutes lescjuelles injustices ils demandent d'être déchargés et relevés.

Art. 23, — Demandent aussi lesdits habitants, à l'exception de François Thomas, Jacques Thomas et Ferriol Chamarand, qui s'opposent à ladite demande des habitants, qui est qu'il soit réglé que le tiers du bois de chaufîage provenant des assiettes de leurs bois communaux, sera réparti par égale part comme il était d'usage ci-devant et les deux autres tiers au marc la livre.

HYET 63

HYET

Aujourd'hui commune du canton de Riez, arrondissement de Vesoul.

Seigneur: Le marquis de Rozières-Sarans.

Curé : Paroisse de Quenoche.

Population : Feux, 46 (1) ; habitants, 219 ; charrues,16; chevaux, 6 ; bœufs et vaches, 69.

Territoire: Fauchées de prés, 26; journaux de champs, 560;

Taux de la taille 251 1. s» s. 8 d.

— de la capitation. .. . 330 1.8 s. 4 d.

— des vingtièmes 370 1.

Total 951 1. 8 s. 12 d. en 1790 ;

Recensement de 1906 : 143 hab. ; 647 a.

Anah'se du procès-verbal. Le 22 mars 1789, par devant J.-B Amet, notaire royal à La Maison Neuve, résidence de Quenoche ; copie sans signatures.

.L-B. Monin et Pi. Regnaud, députés.

Sources : Arch. dép., C. 415; rôles des impositions, B. 4.219.

(Voir Abbenans.)

Remontrent en outre les habitants à ladite assemblée : Que leur territoire est situé dans un climat froid, peu fructueux, d'ailleurs fort irrégulier, sujet par ses pentes aux ravins et chutes d'eau ; qu'il est en outre environné de toutes parts de forêts immenses appartenant à leur seigneur territorial, qui sont remplies de grand gibier, qui dévaste leurs grains considérablement sans pouvoir empêcher leurs dégâts qu'à cris de voix.

Que relativement à sa mauvaise qualité chaque arpent ou journal, toute compensation faite, le bon, médiocre et mauvais, peut à peine produire sept mesures de blé du poids de 60 livres et même quantité de menus grains par chaque journal, ce qui fait sept paires par arpent.

'(1) En 1777, 34 feux Arch. dép.).

fi4 lUILLIAGK d'amont

Que leur prairie contient en sa totalité douze arpents tant bons que mauvais prés, qui sont d'un si petit produit que les pauvres cultivateurs, pour jouir du petit produit de leurs terres labourables, sont obligés d'aller affermer des prés à trois lieues loin pour plus de 3.000 livres chaque année.

Que leurs terres labourables sont chargées envers leur seigneur d'un cens annuel de la quantité de 71 mesures de blé et <le 119 d'avoine.

Que leur petite prairie est particulièrement alTectée envers leur seigneur de cens en argent annuel de 7 livres 4 sols.

Que chaque cultivateur doit par chaque journal comptant une gerbe de blé et une gerbe d'avoine, tant au chapitre métropolitain de Besançon (ju'à l'abbaye de Hellevaux et à leur curé pour dime annuelle.

Que lesdits habitants doivent à leur seigneur, par chaque feu et ménage, deux mesures de blé et autant d'avoine.

Que leur seigneur possède en outre sur leur territoire la quantité de 200 journaux de terre labourable pour lesquels il ne paye aucun impôt, malgré quoi lesd. habitants ne peuvent y faire pâturer leur bétail à terre vide sans encourir des amendes pour champey indu, liquidées à cinq livres lune.

Qu'il serait de l'avantage des peuples, et surtout des cul;ivateurs, d'abolir et détruire les colombiers de fuyards.

Que le maitre de poste de la Maison Neuve ex[)loite sur leur territoire environ cent journaux de terre sans être cotisé aux rôles dudit lieu pour raison de cette jouissance qu'au vingtième..

Qu'ils nont aucuns levenus communaux, tandis que de certaines, telles que celles sur le bord des rivières, en ont de considérables, même de certaines pour sept à huit mille livres.

Que lesdits habitants ou communautés sont chargés envers (les dilférentes maisons religieuses d'intérêts de rentes pour plus de cinq cents livies.

Enlin que le territoire dudit village contient par chaque sol et saison, non comprises les terres dudit seigneur, la quantité de cent cinquante arpents ou journaux qui à raison de sept mesures de blé du prix ci-dessus et même (|uanlité de même

JASNEY 65

grain forme un produit de 1050 paires qui à sept livres l'une

font le revenu de 7.350 livres, ci 7 . 350 1.

sur quoi il faut réduire, savoir pour grains de semence de l'une et l'autre espèce, 300 paires

du prix ci-dessus, font 2 . 100 1 .

Pour herbe de pré, ci 2 . 000 1.

Pour dîmes, 140 quartes, ci 140 1.

Pour 80 paires de censés en grains, ci '. 550 1.

Pour cens en argent, ci 7 1. 14 s.

Pour 40 paires de quartes de four 280 1.

Pour impositions ordinaires et accessoires. . . 704 1.

Pour vingtièmes, ci 300 1.

Pour intérêts de rentes, ci 300 1.

Total 6.571 1. ils.

Suivant quoi le revenu excède la dépense de

la somme de 777 1. 14 s.

pour entrelien des habitants et harnais.

JASNEY {alias JANEY)

Aujourd'hui commune du canton de Vauvillers, arrondissement de Lure.

Seigneurs : Le marquis de Saint-Mauris et Charles-François- Benoît de Mongenet, conseiller au Parlement de Besançon.

Curé : M. Jacquet. Doyenné de Faverney.

Population : Feux, 88 ; habitants, 405.

Territoire : Fauchées de prés, 369 ; journaux de champs, 1.063(1) ; ouvrées de vignes, 104 ; arpents de bois, 968. Taux de la taille 604 1.

— de la capitation . . 550 1.

— des vingtièmes. . . . 919 1.

Total 2.073 1. en 1788 ; 1.927 1. en 1781.

Recensement de 1906: 455 hab. ; 1.302 a.

Analyse du procès-verbal. Le 21 mars 1789, par devant François- Nenier, notaire royal à Jasnej' ; copie sans signatures. Claude-Pierre Bataille et Noël Maudot, députés. Sources : Arch. dép., C 416; rôles des impositions, B. 4219,

(1) Le journal, 2540 (perchées' ; la fauchée, 3643.

66 BAILLIAGE d'aMONT

(Voir Abbenans.)

Art. 10. — Les échutes fréquentes qui arrivent aux seigneurs empêchent les étrangers de s'établir dans le lieu.

Art. 11. — Le seigneur de Jasney perçoit des censés sur tous les fonds qui composent le territoire du lieu, lesquels censés se montent annuellement à 650 livres 32 quartes de blé, et quelques quartes d'avoine, à la mesure de 70 livres.

Art. 12. — Les lods, droits de retenue acquis au seigneur gênent considérablement la circulation du commerce, surtout à l'égard des lods, qui est du tiers denier du prix des ventes, sauf une très petite partie qui n'est qu'au vingt ; encore le seigneur actuel ne veut les consentir qu'en treize, quoique ses auteurs ne l'ont jamais exigé ainsi.

Le droit de discentement accordé au même seigneur met encore de fortes entraves au commerce en ce qu'il peut devenir dans le cours de quelques années possesseur unique des fonds renfermés dans sa mouvance ; de là c'est avec douleur que nous avons vu, il y a quelque temps et ce que nous pouvons encore voir par la suite des particuliers, surtout lorsqu'ils sont hors d'état de pouvoir travailler, être dans la plus grande misère et ne pouvoir se faire soulager dans leurs besoins, et ce à côté de leurs propriétés; de là aussi voyons-nous une partie des propriétés du seigneur provenir de ces sortes de droits^ abusifs et barbares.

Art. 13. — Indépendamment de toutes ces charges, une partie d'entre nous payent au seigneur une quarte de blé pour port de lettre par chaque feu et ménage avec une poule, six corvées de charrue et cinq de bras ; d'autres payent des redevances d'une autre espèce de sorte que pas un d'entre nous, n'est exempt ; des droits aussi excessifs qu'insolites et usurpés, par une suite de système féodal fait que les possesseurs de ces mêmes maisons et héritages ne sont que des propriétaires précaires, qu'ils abandonnent leurs fonds pour voler à d'autres habitations, ce qui rend le village désert, nuit à l'agriculture abandonnée par des bras suffisants et nécessaires pour la faire fleurir.

JASNEY 67

Art. 14. — Le seigneur de Jasney, malgré toutes ces charges vient d'obtenir le triage dans les forêts de sa directe ; les habitants, mal détendus, ont succombé à cette demande, malgré les raisons puissantes qu'ils avaient de se soustraire à une prétention aussi ridicule qu'imprévue; qu'il nous soit au moins accordé un libre parcours dans la portion du seigneur, comme lui et ses fermiers en jouissent dans ce qui nous reste.

Art. 15. — Le seigneur du lieu possède un colombier extrêmement peuplé. Les pigeons qui le garnissent ravagent la campagne surtout dans le temps des semailles; ils portent d'autant plus de dommage qu'ils portent le plus souvent le laboureur à de nouveaux frais par ceux d'une seconde semaille et les privent encore d'une partie de ses récoltes.

Art. 16. --La chasse exercée par le seigneur de Jasney, ses chasseurs, dans le temps prohibé par les lois et tandis que les fruits sont pendants par racine, cause la désolation du laboureur par la perte des grains que ces premiers occasionnent, parcourant indistinctement les campagnes à valeur suivis de leurs chiens et meutes.

Art. 17. — Les gardes de ce seigneur, par la modicité des gages qu'il leur donne, sont obligés le plus souvent, pour pouvoir vivre, de se livrer à des prévarications toujours onéreuses à la commune, soit en dévastant les forêts, soit en arbitrant pour des sommes les délits que les particuliers commettent et leur donnent aisance d'en abuser ; de là nécessité d'interdire aux gardes la faculté et le caractère de faire des rapports dans les bois des communautés et des campagnes dépendant de leurs territoires, et d'adjuger les amendes qui s'y font au profit desdites communautés.

Art. 18. — Suivant tout prescrit des lois canoniques et autres règlements du royaume, les décimateurs sont assujettis à l'entretien des ornements nécessaires au service divin et par conséquent du luminaire et de l'huile pour entretenir la lampe. Les malheureux habitants de Jasney supportent néanmoins toutes ces charges, surtout ces deux dernières, malgré la dime qu'ils perçoivent sur tout le territoire qui est en partie

68 HAILLIAGK D AMONT

de neuf et l'autre de dix-huit, ce cjui leur produit un revenu considérable.

Ah. Sire! daignez couronner les voeux généraux de la Nation en supprimant la mainmorte réelle et personnelle. Les malheureux citoyens qui gémissent sous le poids de cette barbarie et sous l'empire des seigneurs, qui ne leur laissent d'autre liberté que celle de respirer l'air, qui sont traités comme des esclaves et assimilé au .sort de ceux-ci, déshonore la Nation française et libre tous ses sujets. Néanmoins (ils) sont et seront dans tous les temps prêts à sacrifier leurs fortunes et leur vie pour soutenir l'éclat de votre trône.

JONVELLE

Aujourd'hui commune du canton de .lussey, arrondissement de Vcsoiil,

Seigneur : Le roi.

Curé : M. Mongenel. Doyenné de Faverney.

Population : 1^'eux, 198 (1); habitants, GGIi ; charrues, 24 ; chevaux, 108 ; bœufs et vaches, 260.

Territoire: I^'auchées de prés, 619 ; journaux de champs, 1.841 : ouvrées de vignes, 1.744 ; arpents de bois, 320.

Taux de la taille 1 .17:5 1. 17 s. 3 d.

— de la capitation 1.554 1. 9 s. 8 d.

— des vingtièmes 1.787 l. 6 s.

Total 4.515 1. 13 s. 11 d. en 1790 ;