C.uré : M. Devillard

Population : Feux, 25 ; habitants, 85 ; charrues, 15: chevaux, 19;

Territoire : Fauchées de prés, 167 ; journaux de champs, 393. Taux de la taille 234 1. 12 s. 6 d.

— de la capitation 262 1.

— des vingtièmes 352 1.

Total 848 1. 12 s. 6 d. en 1788.

Recensement de 1906 : 104 hab. ; 302 a.

Analyse du procès-verbal. Le 18 mars .1789, par devant Georges Bernard, bailli, demeurant à Héricourt : signatures de Pi. Abr}-, .I.-B. Tournier, J.-F. Tournier, J.-C. Bussarel, P.-P. Signe, P. Tournier, P.-Jos. Tournier, Jacques Abry, Et. Abry, Tournier, maire pour le roi, Jean Abry, G. Mattey, Jean Hesselle.

MARAST 159

Pi. -Franc. Signe, député.

Sources : Arch. dép., C, 4 36; rôles des impositions : B. 4220, 4203.

(Voir Abbenans.)

Art. 20. — Que la dîme en poname de terre, charrue et légumes soit entièrement supprimée.

MARAST

Aujourd'hui commune du canton de Villersexel, arrondissement de Lure.

Seigneur : Le prieur.

Curé : Paroisse de Mersnay.

Population : Feux, 29 (1); habitants, 189 ; charrues, 10; chevaux, 7 ; bœufs et vaches, 81.

Territoire : Fauchées de prés, 53 ; journaux de champs, 536 :

— de la capitation . . . 165 1.

— des vingtièmes .... 222 1.

Total.... 537 1. 17 s. 1 d. en 1786. Recensement de 1906 : 62 hab. ; 306 a.

Analyse du procés-verbal. Le 21 mars 1789, par devant Simon Cornu, notaire royal à Esprels ; copie sans signatures. Jos. Gobillet e^ Servais Vitte, députés. Sources : Arch. dép., C. 437 ; rôles d'impositions, B. 4220. Le cahier n'a pu être retrouvé.

MARVELISE

Aujourd'hui commune du canton de L'Isle-sur-le-Doubs, arrondissement de Baume-les-Dames.

Seigneur : Le prince de Broglie.

Curé : Paroisse d'Onans.

Population: Feux, 35 ; habitants, 143 ; charrues, 21 ; chevaux, 42 ; boeufs et vaches, 98.

,1 Ou 18 en 1786 Arch, dép.).

lOO HAILLIAGIÎ d'amont

Territoire ; Fauchées de prés, 70 ; journaux de champs, 410 ; ouvrées de vignes 144; arpents de bois, 127.

Taux de la taille 220 1. 17 s. 11 d.

— de la capitation.. . . 241 1.

— des vingtièmes .... 329 1. '

Recensement de 190G : 180 hab. ; 421 a.

Analyse du procès-verbal. Le 21 mars 1789, par devant Jacques- Antoine Michel, greffier des justices de Grammont ; copie sans signatures.

Jean-Nic. Morel et Jean-(^1. Viénet, députés.

Sources : Arch. dép., C. 437 ; rôles des impositions, B. 4220.

(Voir Abl)enans.)

Art. 20. — Que les bêtes sauvages viennent pendant toute l'année ravager toutes nos campagnes, même quand elles sont dans leur plus grande valeur, sans que nous osions les chasser même avec des bâtons, de peur d'être accusés de braconner.

Art. 21. — Autrefois on permettait aux particuliers des communautés d'élever des petits chevaux haras jusqu'à l'âge de deux et trois ans, qui produisaient beaucoup de poulains et qui augmentaient le nombre des chevaux en P>ance, landis qu'à présent on nous défend d'en tenir passé un an, et on nous fait paj'er les pensions des chevaux haras qui nous coûtent beaucoup et desquels on tire très peu de fruit.

MAUSSANS

Aujourd'hui commune du canton de Monthozon, arrondissement de Vesoul.

Seigneur : Marie-Alexis-Dominique de Boitouzet de Poinçot. C.uré : M. Pernot (1782). Paroisse de (iuiseuil. Doyenné de Granges.

Population : Feux, 116 ; habitants, 491 ; charrues, 36 ; chevaux, 40 ; bœufs et vaches, 250.

Territoire : Fauchées de prés, 305 ; journaux de champs, 1.031; arpents de bois, 1.210.

Taux de la taille 564 1. 6 s. 8 d.

— de la capitation . . . 639 1.

des vingtièmes. . . 857 i.

MAUSSANS 161

Recensement de 1906 : 89 hab. ; 392 a.

Analyse du procès-verbal. Le 16 mars 1789. par devant N. Balland, notaire royal ; signatures de Jos. Guerrin, Jean Penez, P. Poirot, J.-C. Coillot, Cl. Huot, J.-B. Guerrin, J. Huot, J. Chrétien, Pi. Jacquet, P.-C. Prudhon, J.-B. Buffé.

J.-Eranç. Saunier, C.-J. Huot, députés.

Sources : Arch. dép., C. 437 ; rôles des impositions. B. 4220 ; B. 9523, arpenteraent du territoire (en 1783).

1» Que le village de Maussans et le territoire qui en dépend sont du domaine durci; les habitants devraient être en conséquence tous francs de corps et de biens; il est étonnant qu'ils soient chargés et affectés de la prestation de quarte de four, dîme, taille, corvée, poule, lods et autres redevances envers différents seigneurs laïques ecclésiastiques.

Comment ces protestations ont-elles pris naissance? Après de longues guerres dont la peste s'ensuivit dans cette province, il y resta peu d'habitants; les seigneurs qui pour lors existaient firent construire des fours, ne permirent que ces pauvres affligés cuissent leur pain dans lesdiis fours sans une rétribution ; ces particuliers n'avaient point la faculté de construire chacun un four dont un homme seul n'avait pas besoin de faire chauffer le four pour cuire de ces pains; s'ensuivirent la population des hommes, temps auquel lesdits seigneurs exigèrent un abonnement des particuliers par chaque feu et ménage d'une quarte de blé et une quarte d'avoine annuellement, mesure de cinquante livres moyennant quoi ils prirent l'autorité de leur permettre de se bâtir chacun un four : y avait-il besoin d'un abonnement avec des hommes qui après les pestes étaient ea droit comme auparavant de faire chacun un four'? Cette protection n'est qu'usurpation contre des habitants qui étaient dans l'ignorance, puisque pour lors ils étaient dans la croyance des idoles ; lesdits seigneurs ont bien profité de ces moments-là pour acquérir des droits dans un lieu franc du domaine de Sa Majesté. Il en est de même pour leurs prétendus droits de dîmes, tailles, poules, corvées, lods, etc. Ces sortes de prestations doivent ne plus subsister ;

2° N'est-il pas encore surprenant que les seigneurs, qu'ils

162 BAILLIAGE d'aMONT

usaient du droit de suite, se soient arrogé dans les lieux et territoire de Maussans des fonds qui étaient des fonds de franchise de Sa Majesté en les aliénant, les ont déclarés de la macule de mainmorte, chargé de lods, etc.

La fraude est toute évidente : vouloir s'acquérir des droits au préjudice de Sa Majesté et en tyranniser les sujets ; si l'édit du droit de suite eut paru plus tôt les seigneurs n'auraient pas fait tant de conquêtes dans les domaines du roi ;

3° Les habitants de Maussans payent des dîmes à leur curé, une gerbe de blé pour chaque journal de la pie des blés, et une gerbe d'avoine par chaque journal de la pie des carêmes annuellement, à raison de leurs fonds, qui sont de franchise du roi, et pareille quantité aux seigneurs laïques et ecclésiastiques pour les fonds que ceux-ci prétendent être mainmortables; ces dits habitants n'ont jamais pu savoir l'origine de ces sortes de dîmes; ils ont fait reconstruire l'église de paroisse il y a quelques années : le curé et les seigneurs qui se prétendent être décimateurs n'ont fourni aucun denier pour le prix de la reconstruction du chœur de leur église, ni pour les ornements de la sacristie; ils n'ont qu'une mauvaise possession de ces dîmes usurpées, desquelles il n'en est pas fait mention dans le règlement du curé. Lesdits habitants demandent à être déchargés de toutes ces dites redevances, notamment envers le curé, qui au moyen de ses fonds de cure et de supplément qui sera pris dans les bénéfices pour parachever sa pension, se trouvera suffisamment aportionné, et lesdits habitants de cette commune déchargés, ce qui les mettra dans le cas de satisfaire plus commodément aux impôts de Sa Majesté; les gros bénéfices n'en souffriront pas, ne demandant que leur superflu au moyen de quoi leur curé ne pourra plus percevoir de casuel ai de dîme;

4° Les seigneurs dont les domaines environnent leur terre voulant s'ériger en vice-rois, non contents de faire payer des amendes exorbitantes aux habitants des domaines de Sa Majesté, lorsque leurs bestiaux font des échappées sur leurs terres seigneuriales, ils ont encore la cruauté et la tyrannie de faire faire des rapports par leurs gardes aux greffes des mai-

MAUSSANS 163

trises auxquels ils font donner des instructions par le grandmaître réformateur des eaux et forêts de France, tant pour fait de chasse, pèche que délit de bois, pour avoir eux seuls les droits de chasse et de pêche dans lesdits domaines comme ils ont grand soin de jouir de ce droit au détriment des habitants des campagnes, parce qu'ils abîment entièrement l'espérance de leurs récolles en foulant aux pieds encore leurs gens, chiens et chevaux, les fruits à récolter, encore non contents de désoler nos campagnes par leur chasse, ils se sont appropriés de portions de rivière qui fluent dans nos territoires, font porter des rapports à leur greffe contre les prétendus délinquants pour se donner un droit de propriété desdites rivières, font rendre des sentences; les condamnés n'ont pas la faculté de supporter les frais d'une cour supérieure pour faire révoquer les sentences, leur inhumanité prévaut à leur intérêt, en voici la raison : les rapports faits par leurs gardes dans les terres des domaines aux greffes des maîtrises, les amendes en sont prononcées au profit de Sa Majesté, et non au leur ; lesdits habitants de Maussans demandent à ce que les anciennes ordonnances de Franche-Comté pour ce qui concerne les gardes soient suivies dans les lieux des domaines, les habitants élisent chaque année des gardes forestiers pour veiller à la conservation des eaux et forêts, et deux gardes messiers pour veiller à celle des fruits pendant par racine desquels les habitants deviennent responsables en cas d'insolvence ; lesdits gardes font des rapports contre les délinquants, sont condamnés, tant en amendes qu'en dommages et intérêts ; ces seuls gardes des communautés ne suffisaient-ils pas pour éviter la cruauté des seigneurs ; faire défense au grand-maître de donner aucune institution aux gardes des seigneurs, ceux des communautés étant suffisantes pour tenir la police dans les eaux et forêts;

5° Autre fait : un seigneur, par une ambition démesurée, a fait capturer trois fusils dans le village de Maussans, sous prétexte que l'on aurait pu s'en servir pour l'usage de la chasse, dans les domaines du roi, s'ensuivirent des amendes prononcées par le commissaire départi. Ces fusils n'ont jamais servi à l'usage de la chasse : on les conservait pour la sûreté de

164 HAiLLiAGt; d'amont

l'endroit, qui est très écarté, et pour détruire les loups, chiens et autres animaux enragés, qui font quelquefois de grands ravages dans nos contrées;

&** Lesdits habitants de Maussans demandent à ce que tout seigneur, curé et autres qui tiennent des pigeons fuyards qui s'écartent jusqu'à deux lieues dans les campagnes, soient déchus de leurs droits d'en tenir par la raison que ces sortes de pigeons enlèvent dans le temps des semailles et aux approches des récoltes une grande partie de nos moissons;

7° Demandent encore, lesdits habitants de Maussans, à ce qu'ils soient autorisés à reconstruire un pont dans l'emplacement où il était anciennement sur la rivière de l'Ognon qui flue entre les territoires de Maussans et Avilley, ou un bac pour pouvoir communiquer dans les villages et territoires qui sont de l'autre côté de l'eau à l'effet de cultiver leurs fonds qui y sont placés et en récolter les fruits, et profiter de la route royale qui conduit dans la ville capitale de cette province, pour pouvoir communiquer avec leurs bestiaux et harnais par leur portion de ladite route qu'ils ont à l'entretien pour y faire les travaux nécessaires sans que le prétendu propriétaire de cette rivière puisse s'y opposer ni exiger aucuns dommages et intérêts.

MELAY

Seigneur: Mme de Baulfremont.

Curé : M. Maillard. Doyenné de Favernoy.

Population : Feux, 41 ; habitants, 271; charrues, 4; clievaux, 6 bœufs et vaches, 60.

Territoire . Fauchées de prés, 91 ; journaux de champs, 134 (1) arpents de bois 28.

— des vingtièmes.... 214 1.

Total.... 519 I. 2 s. 8 d. en 1785. Sources : Arch. dép., C. 438 ; rôles des impositions.

Le procès-verbal et le cahier n'ont pu être retrouvé.s.

'\) .448 (perclie.s le Journal i.

MELCEY 165

MELCEY {alias MELLECEY)

Aujourd'hui commune du canton de Villersexel, arrondissement de Lure.

Seigneur : Le prince de iMarast.

Curé : M. Aubry. Doyenné de Rougemont.

Population : Feux, 40 : habitants, 226; charrues, 8 ; chevaux, 30; bœufs et vaches, 48.

Territoire : Fauchées de pré, 84 ; journaux de champs, 340 ; ouvrées de vignes 760; arpents de bois, 141.

Taux de la taille 347 1. 8 s. 4 d.

de la capitation

des vingtièmes.

Total.

Analyse du procès-verbal. Le 19 mars 1789, par devant Franç.- Jos. Pequegnot, notaire royal à Villargent ; copie sans signatures- Auguste Menard et Alexandre Brie le jeune, députés. Sources : Arch. dép., ('. 439 ; rôles des impositions, B. 4220, 4202.

Le cahier n'a pu être retrouvé.