‹ Département de la Haute-Saône. Cahiers de doléances du bailliage d'Amont [pour les États-Généraux de 1789] (volume 2)Chapitre 56 sur 138 · PAUSE · texte numérisé non relu

PAUSE

Analyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant Cl.- Franç. Clerget, maire et sergent ; signatures de C.-F". Clerget, Desle, Franc. Breney, CF. Bernard, CF. Bernard cadet, P.-C Borey,P.-L. Bernard, P.-J. Borey, Franc. Bernard, Jh. Bernard, D.-F. Tourdot, Fr. Bresson, Jean Bernard. Ant. Vaillant.

Franç.-Jh. Bernard et P.-.J. Borey, députés.

Sources : Arch. dép., C 475: rôles des impositions, B. 4203.

Le cahier n'a pas été retrouvé.

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