ORMOY
Aujourd'hui commune du canton de Jussey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : Le roi.
Curé : M. Verdot. Doyenné de Faverney.
Population :Feux, 184; habitants 747 ; charrues, 55; chevaux, 75 ; bœufs et vaches, 347.
Territoire : Fauchées de prés, 326; journaux de champs, 2.155; arpents de bois, 387.
Recensement de 1906 : 713 hab. ; 1.954 a.
Analyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789, par devant Pi.-Jh. Gay, avocat au Parlement, juge de la chàtellenie de Montdorey ; signatures de Caborey, avocat, Brocard, Dangin, Duchard, Dard, .I.-B. Bocard, Monnier. Ferrand. G. lienaudot, Pi. Bonneprise, H. Collet, C.-F. Seuret, D. Butil, L. Dutourq. H. .lacquot, Cl. Ferry, Pierrc-Franç.-Marie I^aborez.
Cl. -Franc, Brocard, avocat au Parlement, et Charles Dangin, bourgeois, députés.
Sources : Arch. dép., C. 471 ; rôles des impositions, B. 4222, 4202.
(^'oir Abbenans.)
Art. 22. — Qu'au préjudice du précieux avantage dont jouissent les habitants d'Orraoy d'avoir le roi pour seul seigneur territorial, ils éprouvent depuis quelques années seulement le désagrément et la singulière mortification de voir un
OUGE 261
simple particulier se panader des droits honorifiques dépendant de ce domaine royal, et dont il a eu l'astuce de se procurer un assencement, tandis qu'il travaillait dans les bureaux de l'hôtel de Bouillon ; que ce n'était que par surprise que cette concession a été faite au Conseil de Sa Majesté; aucune des règles, ni des formalités requises n'ayant été observées, jusqu'à la chaleur des enchères qu'on a eu grand soin d'écarter et de supprimer, (jue tout enfin décèle dans ce contrat la subreption, et singulièrement la modicité du prix qui constitue le cens, puisqu'il ne se porte qu'à 24 livres ; qu'un pareil abus d'administration pouvant se propager à la faveur de la rétinence, les habitants dOrmoy ont cru devoir en faire mention dans leur cahier de doléances, en suppliant très humblement Sa Majesté de vouloir bien déclarer nul et non avenu le contrat qui accense les droits honorifiques du domaine d'Ormoy, sur la date du 23 mars 1781.
OUGE
Aujourd'hui commune du canton de Vitrey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : M. d'Ambly, régent de Pierrefaite et de Montessus.
Population : P^eux, 162 (1) ; habitants, 680 ; charrues, 21; chevaux,
Territoire: Fauchées de prés, 126; journaux de champs, 1.602 ; ouvrées de vignes, 473 : arpents de bois, 100 (indivis avec la quarte). Taux de la taille 689 1. 17 s. 1 d.
— de la capitation .... 731 I.
— des vingtièmes 1 .049 1.
Total 2.519 1. 17 s. 1 d. en 1788.
Recensement de 1906 : 467 hab. ; 1.349 a.
Analyse du procès-verbal. Le 21 mars 1789, par devant Franc. Josse, notaire royal à Vitrey ; signatures de G. Lemoin*', P. Longin, B. Jacquot, J.-B. Vautrin, N. Clavier, A. Rousselot, C. Caullet, N. Marion, E. Hugueney, C. Braleret, C. Aublot, N. Blairet. E. Lhuillier, P. Caulle, P.-C. Heuillot, P. Lambert, P. Lhuillier, F. Caullet, A. Guillaume, J. Buoz, Nie. Gauthier, J. Carbillet, E. Cal-
1) 180 d'après le cahier. 140 d'après les arch. dép.
262 BAILLIAGE d'aMONT
land, Tliom. Lambert, J.-B. Tournier, .1. Loiseau, C Balland, J.-B. Perney, J. H03'sset, Broillard, Thomas Lambert, G. Fraucard, N. Richard, F. Voirin, (r. (iaulheret, Thierry, B. Carney, G. Pommeret, J. Carbilot, E. Aignelot, P. Gaulle, J.-B. Guichard, E. Hugueney, G. Rousselet, N. Morlet, G. Francard le jeune, G. Roussetet, Ant. Hugueney, G. Aignelot, .I.-H. Gatin, Pi. (iatin, .losse.
Nic.-Hilaire Thierry, huissier royal, Georges Aiguillet, laboureur, députés.
Sources : Arch. dép., G. 472: rôles des impositions, B. 4222.
(Voir Abbenans.)
Art. ItS. — Chaque feu et ménage d'Ouge. au nombre de 180 feux, paye annuellement au seigneur les droits suivants : pionnages. (S s. 1 d. ; 3 quartes d'avoine de guet à 1 1. 10 s. ; 4 1. 10 s ; une poule, 10 sols ; total : 5 1. 8 s. 10 d. ; et cela pour les causes citées ci-contre. Indépendamment de cela, on paye pour droit de four 1 livre, ce qui joint aux 5 L 8 s. 10 d. forme un total de 6 1. 8 s. 10 d., non compris un droit de taille répandu sur le finage à raison par journal de 20 sous, par arpent de prés et de vignes de 27 sous : Il y a plusieurs particuliers qui ne payent pas ces droits parce ((u'ils se sont affranchis eux-mêmes de leurs auteurs. En outre de tous ces droits il est encore dû aux seigneurs 7 1. 10 sols par 100 livres de lods et ventes, ce qui est exorbitant. Il a des dîmes pour 1050 livres, tant sur vins (jue sur grains par an.
Art. 30. — Qu'il soit défendu aux gardes des seigneurs de faire des rapports contre la raison et l'équité, comme pour se laver les mains dans une fontaine ou ruisseau, se baigner ou se promener sur les bords de la rivière et curer les fosses à faire louir le chanvre, etc.
Art. 31. — Que les difficultés qui sont cause que les habi tants dudit Ouge ne peuvent pas jouir du droit de bois mort et mort bois dans les bois d'un de leurs seigneurs soient incessamment terminés et à ce défaut qu'il soit accordé auxdits habitants une indemnité de les dédommager du tort que cela leur fait.
Art. 32. — Que les seigneurs ayant défriché depuis environ cent ans des bois qui sont actuellement en nature de terres
OUGNEY 263
labourables et où ils ont fait construire des fermes accensées à perpétuité, dans lequel terrain les habitants d'Ouge avaient droit de bois mort et mort bois, lesdits seigneurs soient tenus de dédommager ladite communauté par telle indemnité qui sera fixée par les Etats de la province ou autres personnes nommées à cet effet, et qu'il soit aussi accordé aux habitants dans les bois des seigneurs lorsqu'ils auront jugés deifensables, le droit de pâturer.
OUGNEY (jadis Annexe de BEUGEY)
Aujourd'hui commune du canton de Roulans (Ougnet-Dount), arrondissement de Baume-les-Dames (Doubs).
Seigneur : Le comte d'Orsay.
Population : Feux, 79 ; habitants, 303 ; charrues, 29.
Territoire : Fauchées de prés, 144 ; chenevières, 5 journaux ; journaux de champs, 921.
Taux de la taille 579 1. 7 s. 11 d.
— de la capitation. . . 655 1.
— des vingtièmes .... 880 1.
Total 2.114 I. 7 s. 11 d. en 1788.
Recensement de 1906 : 286 hab. ; 656 a.
Sources : Arch. dép.. C. 474 ; rôles des impositions, B. 4222.
Le procès-verbal d'élection n'a pas été retrouvé.
(Voir Abbenans.)
OVANCHES
Aujourd'hui commune du canton de Scej-sur-Saône, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : M. de Chantrans.
Curé : Paroisse de Saint-Albin.
Population : Feux, 75; habitants, 334(1) ; charrues, 31 ; chevaux, 48 ; breufs et vaches, 316.
Territoire : Fauchées de près, 210 ; journaux de champs, 865 j ouvrées de vignes, 581 ; arpents de bois 216.
(1) Ou 83 arch. dép.). et 364 hab.
264 HAII.I.IAGK d'amont
Taux de la taille 627 1. 11 s. 8 d.
— de ia capitation.. . 700 1.
des vingliémes .. . . 940 1.
Total. . 2.267 1. 11 s. 8 d. en 1788.
Recensement de 1906 : 226 hab. ; 670 a.
Analyse du procès-verbal. Le 16 mars 1789, par devant Nic^ Thiébaule, notaire royal à Scey-sur-Saône ; signature de Pi. Mine, C.-F. Marvillet, Guiquel, A. Marettet, Grandbesançon, J.-B. Flamand, Aut. (hiillemin, .\.-B. Rousselot, J. .lavelet, Cl.-Et. Javelet, Cl. Franc. Flamand. Nie. .lavelet, G. Marvillet, (>l.Fr. Perney, G. Vuillemin, Jh. Ponsard, .l.-Cl. Laniblin, P.-G. Chaudey, J.C. Deperney.
Gl.-Fr. Grandbesançon et Pierre-Albin Maclet, députés.
Sources : Arch. dép., C. 474 ; rôles des impositions, B. 4222.
B. 5.304 : minutes des sentences civiles. Arch. de Vesoul, BB.
PALANTE
Aujourd'hui commune du canton de Lure.
Seigneurs : L'abbé de Lure et le prince de Montbéliard.
Recensement de 1906: 139 hab.; 345 a.
Le procès-verbal d'élection et le cahier de cette communauté n'ont pu être retrouvés.
PALANTINE <jadis PALANTIN)
Aujourd'hui commune du canton de Quingey, arrondissement de Besançon ^Doubs).
Seigneur : M. Mourot, sieur de Ghàtillon. Guré : Paroisse de LyolYans.
Population : Feux, 12.") ; habitants, 521 ; charrues, 48 ; chevaux, 38 ; bœufs et vaches, 180.
Territoire : i'auchées de prés. 141 ; journaux de champs, 1.155 ;
de la capitation. . 226 1. 19 s.
- des vingtièmes 306 1. 13 s. 9 d.
Total 739 1. 48 s. 17 d.
Recensement de 1906 : 462 hab. ; 1.490 a. 7.39 1. 16 s. 8 d. en 1789.
