QUARTE

QUARTE (La)

Aujourd'hui commune du canton de Vitrey, arrondissement de Vesoul.

Seigneur : Le seigneur de Chauvirey-le-Châlel.

Curé : Paroisse d'Ouge.

Population : Feux, 63 ; habitants, 278 ; charrues, 14; chevaux, 5 ; bœufs et vaches, 36.

Territoire : Fauchées de prés, 15 ; journaux de champs, 622 ; ouvrées de vignes, 6; arpents de bois, indivis avec Ouge. Taux de la taille 187 1. 15 s. 5 d.

Total... 685 1. 29 s. 9 d.

Recensement de 1906 : 179 hab. ; 319 a.

Analyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant Cl. -Marie Bouillerot, notaire royal à Cintrey; copie sans signatures. Jean Carteret et Pierre Michel, députés. Sources : Arch. dép., C. 489 ; rôles des impositions, B. 4224.

Le cahier n'a pu être retrouvé.

QUENOCHE

Aujourd'hui commune du canton de Riez, arrondissement de A'esoul.

Seigneur : Le marquis de Sorans.

Curé : M. Buffe (1782). Doyenné de Luxeuil.

Population : Feux, 56 (1); habitants, 247; charrues, 15; chevaux, 11 ; bœufs et vaches, 140.

Territoire : Fauchées de prés, 128 ; journaux de champs, 766 ; ouvrées de vignes, 2.115 ; arpents de bois, 915.

Taux de la taille 434 1. 15 s. 8 d.

— de la capitation. . . 570 1. 7 s.

— des vingtièmes. . . 655 1. 15 s.

Total. . . . 1.659 1. 37 s. 8 d. 1.987 1. 5 s. en 1786.

(1, Ou 85 Arch. dép.

306 BAILLIAGE DAMONT

Recensement de 1906 : 136 hab. ; 970 a.

Analyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant J.-B. Amet^ échevin ; signatures de J.-B. Amet, E. Pirolley, F. Cornibert, E. Henriot, Félix Roichard, V. Lorainy, H. Lamotte, P.-E. Lominy, J.-E. Hunmer, R. Morand, P. (irillier, P. Amet, Jean-Hubert Roussel, P. Chevillard, P. Charles, P.-F. Grillier, Jus. Préjean, J.-B. Plusin, J. Ligney, Antide Husin, Fr. Cornibert, J.-C. Gelion.

Jean Lominy et J.-B. Amet, députés.

Sources : Arch. dép., C. 488 : rôles des impositions, B. 4224 ; arch. de Vesoul, BB.

(Voir Abbenans.)

Aht. 12. — Que les habitants demandent à être dans la propriété de leurs bois, comme ils étaient anciennement, voici aux environs de 80 ans, que le seigneur jouit près de la moitié de leurs bois, avant été forcé par transaction de lui abandonner leurs droits de propriété, à cause du nombre d'amendes qu'ils subissaient chaque année, leur étant plus onéreux que les impôts du roi, n'ayant pas seulement eu le pouvoir de les chanipoyer avec leur bétail, où ils s'y réfugient un si grand nombre de bêtes sauvages qui ravagent et dégradent beaucoup de champs semés des particuliers, dans lequel nombre retourné il s'y en trouve qu'à peine a-t-on d'y pouvoir recueillir la semence, sans avoir le pouvoir d'y tenir aucune arme, pour donner la suite auxdites bêles sauvages.

Abt. 13. — Que les dites bêtes sauvages retournent aussi une grande partie de la taille des prés, de même que celle des parcours, ce qui ôte le pouvoir de tenir du bétail suffisant pour la culture et l'engrais des terres, à cause du manque de foin pour la nourriture du bétail pour l'hiver et le parcours ne se trouvant plus suffisant pour leur entretien pour l'été, d'où s'en suit que le manque de grains et de fourrages, causé par lesdites bêtes sauvages, sont hors d'état plusieurs cultivateurs à faire proraptement le payement de ses impôts, que très souvent ils en supportent des frais, et les met aussi hors d'état de pouvoir acheter le fer, la fonte et l'acier pour l'entretien de leur harnais, ayant augmenté de plus de la moitié.

Aht. 1<S. — Que le nombre 'des laboureurs diminue tous les

QUERS 307

jours, laissant une partie des terres incuites, et l'autre partie faiblement cultivée, d'où suit le manque d'engrais et l'appauvrissement successif des terres, ainsi que des récoltes, qui ne rendent plus qu'à moitié de ce qu'elles devraient porter, ce qui met la cherté dans les graines, les laboureurs, chargés de dettes, n'auraient donc plus qu'à verser des larmes, en mettant bas les armes, si les deux autres Etats s'obstinaient à ne pas vouloir partager avec eux le poids des charges et des impôts nécessaires au rétablissement et à la gloire de l'Etat : ils osent tout espérer de la bonté du roi et des lumières de son ministre zélé.

QUERS

Aujourd'hui commune du canton de Lure.

Seigneur : Claude-François Gravier.

Curé : M. Goissel(1782). Doyenné de Luxeuil. Population : Feux, 94 ; habitants, 450 ; charrues, 18 ; chevaux, 34 ; bœufs et vaches, 180.

Territoire : F"auchées de prés, 151 ; journaux de champs, 780 ; ouvrées de vignes, 17 ; arpents de bois, indivis avec AdeJans.

Taux de la taille 423 1. 15 s.

— de la capitation . . 434 1.

des vingtièmes.. . . 643 1.

Total... 1.500 1. 15 s. en 1787.

Recensement de 1906 : 466 hab. ; 922 a.

Analj'se du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant Grobert, notaire royal; copie sans signatures.

Odon Lambley, avocat au Parlement, et Jh. Meunier, laboureur, députés.

Sources : Arch. dép., C. 489; rôles des impositions, B. 4.224.

(Voir Abbenans.)

Art. 23. — Que lesdits Etats seront aussi tenus de s'occuper des moyens de faire rouler les forges et fourneaux et autres usines de la province, qui consomment une quantité innombrable de bois, avec de la houille ou charbon de terre, qui se trouve dans plusieurs parties de cette province, en faisant faire des expériences, et dans le cas elles ne réussiraient pas^

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contre toutes forges, fourneaux et usines établis depuis trente années, de même i\ne toutes celles plus anciennes dont les propriétaires nauront pas forêt en toute propriété suffisante à leur roulement pendant six mois de chaque année.

M. Claude-François Gravier, avocat au Parlement, seigneur de Frotey, de Juars, Citers, Dambenois et Adelans.... a dit que considérant que la dette nationale ne (se) pouvait acquitter que par des privilégiés et non par des gens du Tiers-Etat et en particuli r par lesdits habitants de Quers et des campagnes voisines qui sont déjà trop chargés d'impôts, et étant déjà bien pénétré de la justice de la demande desdits habitants par l'article 6 de leurs doléances concernant l'abolition de tous les privilèges et exemptions en matière d'impôts, charges réelles et locales, il a par les présentes consenti et consent que tous les biens qu'il possède au lieu de Q ers, provenant de noble Georges Grillet et qui ont été anoblis en faveur de ce dernier par Marguerite, archiduchesse d'Autriche et de Bourgogne, au mois de septembre 1529 ainsi que tous ceux dépendant de son fief seigneurial et domaine dit de la Bourlotte. situé au territoire dudit Quers, Citers, Dambenois et Adelans, comme encore les biens nobles qu'il possède au lieu de Frotey-les- Lure, soient imposés pour le plein, renonçant au besoin serait aux privilèges, exemptions et à la portion colonique, dont tous lesdits biens ont joui jusqu'à présent.

Et désirant seconder autant qu'il est en lui les vues bienfaisantes de Sa Majesté, il a par lesdites présentes affranchi de la macule de mainmorte réelle et personnelle tous les sujets hommes (et) femmes qui demeurent actuellement et qui viendront demeurer par la suite dans son fief et seigneurie main mortable situés esdits villages de Quers, Citers, Dambenois, Adelans, ainsi que tous les fonds, héritages dépendant dudit fief de la Bourlotte. ensemble tous les droits (}ui sont les suites et dépendances de ladite macule de mainmorte, qui demeure par ces présentes éteinte et abolie dans toute l'étendue du fief, en sorte que tous les sujets d'icelui, leurs enfants et descendants, tant en ligne directe qu'en ligne collatérale, pourront dès à présent et à perpétuité succéder les uns aux autres, sans