QUINCEY
Aujourd'hui commune du canton de Vesoul.
Seigneur : Jean-Antoine-Marie de Mosnay, conseiller au Parlement.
Curé : M. Roussel. Doyenné de Luxeuil.
Population : Feux, 88 ; habitants, 447 ; charrues, 30 ; chevaux, 14 ; bœufs et vaches, 235.
Territoire : Fauchées de prés, 64; journaux de champs, 1.309 ; ouvrées de vignes, 1.009 ; arpents de bois, 268.
Taux de la taille 544 1. 5 s.
— de la capitation . . . 616 1.
— des vingtièmes.. . . 827 1.
Total... . 1.987 1. 5 s. en 1786. Recensement de 1906 : 371 hab. ; 1.262 a.
810 15A1LMAGE d'aMONT
Analyse du procès-verbal. Le 19 mars 1789, par^^evant Cl.-Franç. Dresse, notaire royal à Prigney.
François Monnerel et Ant. Lebiais. députés.
Sources : Arch. dép., C 488; rôles des impositions, B. 4224, 4202.
(\'oir Abl)enans.)
RADDON et CHAPENDU
Aujourd'hui commune du canton de Faucogney, arrondissement de Lure.
Seigneurs : Le roi et M. de Saint-Mauris.
Curé : Le curé de Saintc-Marie-en-Chanois.
Population: Feux, 85; habitants, 328: charrues, 26; bœufs et vaches, 242.
Territoire : Fauchées de prés, 106 ; journaux de champs, 242 ; arpents de bois, 712.
Taux de la taille 228 1. 16 s.
— de la capitation . . .- 94 1. 10 s.
Total .... 320 1. 26 s. en 1780.
275 1. 1 s. 2 d. en 1778.
Recensement de 1906 : 1.200 hab. ; 1.250 a.
Analyse du procés-verbal. Le 16 mars 1789, par devant Claude Aimé Bourrières, notaire royal, juge prévôt de la seigneurie de Faucogney ; signaturesde J.-Cl. Durupt, Cl. Dodelier,J.-Cl.Jechoux, J. Lepaul, D.-F. Aubry, J.-C. Aubry, J.-F. Vierry, .Jh. Guyot, Nie. Causerct, Nie. Guyot, Jh. Valot, Alexis Romary, J.-C. Etienne. Jean Petitjean. Jh Seguin, Jean-Nicolas Champenon, Jh. Hanry, J.-J. Lerney.
Jh. Aubry et J.-Cl. Durupt, députés.
Sources : Arch. dép., C. 490; rôles des impositions, B. 4224.
(Voir Abbenans).
Art. 23. — Que les boisseaux dûs au curé de Sainte-Marieen-Chanoy ainsi que la dime du chanvre due tant à lui qu'à M. l'abbé de Luxeuil et au chapelain de M. de Saint-Mauris soient supprimés, attendu que ledit sieur curé a 200 quartes de champs, 12 faux de prés et 2 étangs du fonds de cure.
Art. 24. — Oue le droit de gillerie (1) ou de jambage dû au
(1) Amusette ?
RAINCOURT 311
seigneur de Saint-Mauris, rédimé à trois livres, payable par ceux qui se marient dans l'église de Sainte-Marie-en-Chanoy, sera totalement supprimé.
Art. 25. -r- Que le droit d'aiïouage dont jouit M. de Saint- Mauris dans les bois dudit Raddon et Chappendu, ainsi que celui dont y jouit également le sieur avocat Reigney sera aboli également en remboursant à ce dernier seulement le prix de son acquisition, et attendu que ledit seigneur de Saint-Mauris a été cantonné par lesdits habitants, que ledit seigneur en a vendu la tondaison pour la somme de dix mille livres, ce qui l'indemnise suffisamment ; ledit canton et droit d'affouage retournera de plein droit auxdits habitants, son affouage ne consistant qu'en dix cordes par chaque année.
Art. 26. — Qu'attendu que les cours d'eau dus au seigneur sont onéreux et à charge au public, ils demeureront totalement abolis et supprimés.
Art. 27. — Qu'attendu que la communauté de Raddon et Chappendu est un bailliage ressortissant au Parlement, ils auront leurs officiers résidant sur les lieux pour rendre la justice promptement et éviter frais.
Art. 28. — Que les récolements des assiettes qui s'exploitent dans les communautés de Raddon et Chappendu, ainsi que les rendues et martelage d'icellès, même les visites, ne soient plus faites dorénavant que par un seul officier dudit bailliage, pour éviter les frais immenses que cela occasionne.
RAINCOURT
Aujourd'hui commune du canton de Jussey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : Le roi.
Curé : M. Pernet. Doyenné de Faverney.
Population : Feux, 136(1); habitants, 558; charrues, 12; chevaux, 37 ; bœufs et vaches, 172.
(1) Ou l'A) (Cahier, art. 150
312 HAIM.IAOK d'amont
Territoire : Faucliées de prés, 197; journaux de champs, 1.416 ouvrées de vignes, 871 ; arpents de bois, 312.
Taxe de la taille 600 1.
— de la capitalion. . . . 663 1.
— des vingtièmes 882 I.
Total 2.145 1. en 1787.
Recensement de 1906 : 378 hab. ; 828 a.
Sources : Arch. dép.. ('.. 190; rôles des impositions, B. 4202.
(Noir Abbenans).
Airr. 20. — Que le territoire de Raincourt ne porte que 1.275 journaux de terre, 270 fauchées de forêts, 939 ouvrées de vignes, le tiers des champs bon, médiocre et mauvais, difficile à cultiver, l'arpent de terres, prés et vignes ne portant que 240 perches de la province, ne produisant année commune que dix quartes le journal, mesure de 60 livres, à proportion de grosses graines, n'ayant que vingt laboureurs pour cultiver les terres, la totalité du village étant de 150 feux.
Art. 21. — Que la prairie n'est qu'un quart bonne, sujette aux inondations, traversée par la rivière de Manse, aquatique, remplie de roseaux, perdue sur trois ares deux, par les écluses des moulins voisins, qui sont trop élevés, demandant beaucoup de travail.
Art. 22. — Qu'ils payent pour impositions et vingtièmes 3.455 livres, plus année commune mille livres d'amendes au profit du seigneur; la perte du bétail, les accidents de grêle^ les orvales, la stérilité delà terre ; pourquoi ils demandent la suppression de la portion colonique spécialement.
Art. 24. — Que Sa Majesté a engagé son domaine de Raincourt à notre seigneur, qui n'est que moyen et bas justicier, réclamant aux sujets du roi des corvées et autres droits, toujours trop à charge et non dus ; profilant pour faire ces répétitions des moments les plus accablants pour les particuliers, notamment dans les incendies qui ont consommé en difTérents temps les deux tiers du village, principalement en 1784 : jiourquoi les sujets du roi qui forment plus du tiers de la communauté supplient très respectueusement Sa Majesté de vouloir
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le retirer et en permettre le remboursement à la commune pour éviter les procès nés et à naître et difficiles à gagner par les sujets.
Art. 25. — Que la communauté ne pourrait épuiser les vexations de toutes espèces faites par le fermier et ses gardes.
Art. 26. — La suppression des privilèges abusifs des seigneurs, qui ne doivent faucher que par la délibération de la commune.
Art. 29. — Une administration directe pure et simple et la suppression de tous commis à charge à l'Etat.
Art. 30. — Qu'au mépris des ordonnances qui ordonnent de fermer en certains temps les voliers et colombiers, le fermier et ceux qui en possèdent sept audit Raincourt, la communauté n'a jamais pu leur faire clore, toujours dans la crainte des menaces du fermier, ce qui fait une perte très considérable, y ayant eu des particuliers qui ont été obligés d'ensemencer deux et trois fois leurs héritages et ne recueillir que de la paille.
Art. 31. — Que chaque communauté fasse faire sa portion de route sous les ordres des échevins en exercice en les exemptant pour leur année à charge de le faire rendre en bon état à la fin de leur exercice.
Art. 32. — Que jusqu'à présent les partages des bois communaux ont varié, anciennement partagés par égale part, après par moitié, présentement au marc la livre, par des procès gagnés par faveur, pourquoi on demande une règle impartiale et durable.
Art. 33. — Les charges communes ne tombent pour ainsi dire que sur la classe la plus pauvre des particuliers, réclamant pour cet objet à raison de la portion de bois qu'ils retirent, ne paraissent pas juste que ceux qui ont une très petite portion de bois les gardent et en paient les impositions.
Art. 34. — Reconnaissent parfaitement leur néant dans leurs prétentions les plus assurées lorsqu'ils sont forcés par les vexations des seigneurs dans les instances qu'ils ont pen-
314 BAILF^lAGK DAMONT
dantes par devant nos seigneurs du Parlement, parce qu'ils sont tous associés pour soutenir des droits usurpés, mai acquis ou conservés mal à propos.
(Le procès-verbal d'élection fait défaut.)
RANZEVELLE
Aujourd'liui commune du canton de Jussey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : M. Maire de Bouligney, conseiller au Parlement de Besançon.
Curé : Paroisse de Corre.
Population : Feux, 29 ; habitants, 118 ; charrues, 13 ; chevaux, 23 ; bœufs et vaches, 172.
Territoire : Fauchées de prés, 186; journaux de champs, 1.416 ; ouvrées de vignes, 871 ; arpents de bois, 312.
Taux de la taille 417 1.14 s.
— de la capitation. . . 551 1.
— des vingtièmes.. . 633 1.
Total.. .. 1.601 1. 14 s. en 1790.
Recensement de 1906 : 38 hab. ; 237 a.
Analyse du procès-verbal. Le 17 mars 1789, par devant Louis Josse, juge seigneurial ; signatures de R. Perrin, J.-F Dufîour, J.-B. Prévost, J. Dulourq, F. Andrey, Nie. Amet, D. Mougin, Cl. Dufour, J.-B. Renaud, F. Dufour, R. Perrin.
Richard Perrier, greffier, député.
Sources : Arch. dép., C 491 ; rôles des impositions, B. 4224.
Le cahier n'a pu être retrouvé.
